Mémento assemblées générales 2018-2019

L’assemblée générale des associés autorise les opérations essentielles de la société, nomme ou révoque les dirigeants, approuve ou rejette les comptes, détermine le sort des bénéfices, modifie les statuts, etc.

La convocation des participants, leur information préalable, le déroulement de la réunion et la gestion de ses conséquences soulèvent de nombreuses difficultés pratiques, parfois accrues par l’incidence des nouvelles technologies. L’organisation des assemblées est d’autant plus délicate que «  les associés n’hésitent plus à sanctionner la gestion des dirigeants et que, dans les sociétés « cotées », la rémunération des mandataires sociaux est soumise au contrôle des actionnaires (« say on pay »).

Conçu pour les praticiens, qu’ils soient ou non juristes, le Mémento Assemblées générales 2018-2019 facilite la tâche des sociétés commerciales et de leurs conseils en examinant les différents modes de consultation des associés par type de sociétés, permet également aux associés, soucieux de préserver leurs intérêts, de connaître l’étendue exacte de leurs droits.

Outil de référence, le Mémento permet de s’orienter dans l’organisation complexe et en constante évolution des assemblées générales : depuis la précédente édition, une vingtaine de textes ont modifié en profondeur le contenu des documents communiqués aux associés, ainsi que la préparation et la tenue des assemblées.

Cet ouvrage a été réalisé par la rédaction des Éditions Francis Lefebvre avec :

– Anne Charvériat, avocat honoraire, pour les chapitres : Sanctions relatives à la convocation, Sanctions du non-respect du droit de communication des associés ou actionnaires, Documents à déposer sur le bureau de l’assemblée, Organisation et réglementation des débats, Établissement du procès-verbal, Régime des nullités et Droits sociaux indivis, en usufruit, loués ou prêtés ; – Patrice Macqueron, professeur de droit privé, pour les chapitres : Objet de la consultation, Modalités de convocation ;- Christophe Vannoote, avocat associé PDGB, pour les chapitres : Date et lieu de l’assemblée, Incidents de séance, Clôture de la séance, Effets des décisions collectives et Assemblées spéciales.