Osez… la procédure d’appel !
L’AAPPE (Association des avocats praticiens des procédures et de l’exécution) organise son colloque annuel le 9 décembre prochain, de 8h30 à 17h15, à la Maison du barreau de Paris, sur le thème de la procédure d’appel. Plusieurs avocats et juristes discuteront des nouveautés de cette procédure comme de ses persistances, avec la participation de Soraya Amrani Mekki, professeur à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense et de Guy de Franclieu, premier président de la cour d’appel de Toulouse.
Programme :
– Accueil du président, par F. Kieffer, président de l’AAPPE, avocat au barreau de Grasse.
– Propos introductif, par S. Amrani Mekki, professeur à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense.
– La formation de l’appel, par C. Gravière, avocat au barreau de Bordeaux, et B. Graciano, ancien avoué, avocat au barreau de Besançon, vice-président de l’ENADEP.
– La procédure ordinaire d’appel (1re partie), par J.-M. Hocquard, vice-président de l’AAPPE, avocat au barreau de Paris.
– L’appel incident et l’appel provoqué, par A. Faucheur, ancien avoué, avocat au barreau de Nancy, et F. Morel, ancien avoué, avocat au barreau de Nancy.
– La procédure ordinaire d’appel (2e partie), par E. Jullien, ancien avoué, avocat au barreau de Paris, président de l’association Droit & Procédure.
– La nouveauté en appel, par C. Cuturiotega, avocat au barreau de Bordeaux, et E. Joly, ancien président de l’AAPPE, avocat au barreau de Bordeaux.
– Les procédures d’urgence, par A. Provansal, ancien président de l’AAPPE, avocat honoraire consultant, et I. Faivre, avocat au barreau de Toulouse.
– La suspension de l’exécution provisoire, par G. de Franclieu, premier président de la cour d’appel de Toulouse, et M. Schlesinger, avocat au barreau de Paris.
– Conclusion, par S. Amrani Mekki, professeur à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense.