Réflexions sur les voies de recours en droit de l’arbitrage

Le Comité français de l’arbitrage organise, le 17 novembre prochain, son colloque annuel sur le thème suivant : « Réflexions sur les voies de recours en droit de l’arbitrage ». Ce colloque se déroulera sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis.

• Programme :

— Allocution d’ouverture, par Laurent Jaeger, président du CFA, avocat associé chez Orrick.

— Introduction, par Jean-Baptiste Racine, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis.

Matinée présidée par Laurent Jaeger

— Les recours contre les décisions du juge d’appui, par Laura Weiller, maître de conférences HDR à l’université d’Aix-Marseille, secrétaire général du CFA.

— Rôles et fonctions de la cour d’appel, par Jacques Pellerin, avocat au barreau de Paris, vice-président du CFA.

— Rôles et fonctions de la Cour de cassation, par Jérôme Ortscheidt, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation.

— Les recours contre la sentence en droit suisse, par Sébastien Besson, professeur à l’université de Neuchâtel, avocat à Genève.

Après-midi présidée par Charles Jarrosson, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

— Les recours en cas de fraude, par Christophe Seraglini, professeur à l’université de Paris-Sud (Sceaux), avocat au barreau de Paris.

— Les recours et les tiers, par Sylvain Bollée, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I–Panthéon-Sorbonne).

— Les recours contre les sentences arbitrales rendues en matière administrative : une cartographie, par Mathias Audit, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I–Panthéon-Sorbonne).

— Observations conclusives : quelles perspectives d’avenir pour les voies de recours en matière d’arbitrage ?, par Cécile Chainais, professeur à l’université Panthéon-Assas, membre de l’Institut universitaire de France.