Regards croisés sur le principe du contradictoire

Publié le 20/10/2016

L’association internationale Francarbi organise, le 2 décembre prochain, un colloque sur le principe du contradictoire à Bruxelles, en présence du ministre de la Justice et du ministre des Affaires étrangères belges et avec la participation de l’Association française de l’arbitrage et du Centre belge d’arbitrage et de médiation.

Programme :

– Allocution de bienvenue, par G. Keutgen, président de Francarbi.

– Propos introductifs, par K. Geens, ministre de la Justice de Belgique.

– Le principe du contradictoire, ses contours, par D. Matray, avocat au barreau de Liège, inscrit en outre aux barreaux de Cologne et de Paris, professeur à la faculté de droit de l’université de Liège et vice-président du Cepani.

– Le défaut de participation à l’arbitrage, par D. Kühner, avocat aux barreaux de Paris et de Stuttgart.

– L’adage « iura novit curia » et le principe du contradictoire : une nécessaire complémentarité ?, par M. Scherer, Senior Lecturer à la Queen Mary University de Londres, avocate au barreau de Paris, Solicitor (Angleterre et Pays de Galles).

– La communication des pièces, par E. Geisinger, président de l’Association suisse d’arbitrage (ASA), avocat au barreau de Genève.

– Exposé d’orientation générale, par D. Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères de Belgique.

– La preuve par témoins, par L. Jaeger, avocat aux barreaux de Paris et de New York, président du Comité français de l’arbitrage.

– Les mesures provisoires et conservatoires, par N. Darwazeh, secrétaire général du Centre d’arbitrage de Jérusalem, avocate au barreau de Francfort, Solicitor (Angleterre et Pays de Galles).

– L’autorité de chose jugée et l’opposabilité de la sentence confrontées au principe du contradictoire, par S. Bollée, professeur à l’école de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne – Paris I).

– Conclusions par C. Jarrosson, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de la Revue de l’arbitrage, vice-président de la commission d’arbitrage du Comité national français de la CCI.

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Référence : LPA 20 Oct. 2016, n° 121d7, p.2

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