La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ?
Un colloque sur le thème « La fiscalité locale : regards comparatifs, simple évolution ou véritable révolution ? », se tiendra à l’université de Lyon Jean-Moulin 3, le 10 octobre prochain.
Programme :
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8h30 : Accueil ;
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9h : Allocution de bienvenue ;
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9h15 : Présentation de la journée, par Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3 ;
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9h30 : Propos introductifs, par Georges Cavalier, maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin Lyon 3.
Première partie – La fiscalité locale en contexte français : une fiscalité déterritorialisée (ou nationalisée) ?
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9h45 : État des lieux et évolution de la fiscalité locale, par Julie Marcoff, spécialiste d’études financières à LBP ;
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10h05 : La fin du mythe de l’autonomie fiscale et financière, vers une responsabilisation ?, par Damien Catteau, maître de conférences en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3 ;
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10h25 : Le contentieux de la fiscalité locale entre personnes publiques, par Cédric Meurant, maître de conférences en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3 ;
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11h45 : Discussions et pause ;
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11h15 : L’intervention du droit souple : quelles conséquences pour la liberté et la solidarité financière intercommunale ?, par Léo Garcia, doctorant en droit public à l’université Toulouse 1 Capitole – Institut Maurice Hauriou (IMH) ;
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11h35 : Quels avenirs pour la TEOM ?, par Rémy Dufal, doctorant contractuel en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3 ;
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11h55 : Discussions ;
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12h30 : Pause déjeuner.
Deuxième partie – La fiscalité locale en contexte européen et ultra-marin : une fiscalité aterritorialisée ?
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14h : Fiscalité locale en Europe : des difficultés d’une démarche comparative, par Lukasz Stankiewicz, professeur à l’université de Limoges ;
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14h20 : Le régionalisme fiscal initiateur d’unité et de désunion au travers de l’Espagne et de l’Italie, par Romaric Nazon, doctorant en droit public à l’université de Montpellier ;
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14h40 : Les nouveaux enjeux de la fiscalité ultramarine, par Mirza Riskwait, docteure en droit public à l’université Paris XIII-Paris Sorbonne Cité ;
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15h : La persistance de l’octroi de mer : quels enseignements pour l’évolution de la fiscalité locale ?, par Vincent Sempastous, doctorant en droit public à l’université Toulouse 1 Capitole ;
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15h20 : Discussions et pause.
Troisième partie – La fiscalité locale en contexte économique numérique : vers une fiscalité locale virtuelle ?
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15h45 : Les économies numériques et collaboratives, des opportunités nouvelles de refonte de la fiscalité locale ?, par Jordan Puissant, doctorant en droit public à l’université Toulouse 1 Capitole ;
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16h05 : Enjeux financiers, fiscaux et d’habitat de la « barcelonisation » des villes touristiques (effet AirBnB), par Thierry Rolland, directeur général des services de la Commune de Palavas-les-Flots ;
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16h25 : Synthèse de la journée, par Étienne Douat, professeur à l’université de Montpellier, vice-président de la Société française des finances publiques (SFFP) ;
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17h : Fin du colloque.