Vérités scientifiques et vérité judiciaire

L’université de Montpellier organise, le 13 décembre prochain, un colloque sur le thème : « Vérités scientifiques et vérité judiciaire : l’apport des sciences et nouvelles technolologies à l’expertise criminalistique et à la connaissance du risque de passage à l’acte délinquant ».

Programme :

Matinée :

• 9h15 : La vérité et les sciences au tribunal

– Qu’est-ce que la vérité (au tribunal) ?, par Alain Guyard, philosophe ;

– Apport des neurosciences au procès pénal, par Philippe Courtet, professeur de psychiatrie à l’université de Montpellier ;

– Les droits fondamentaux à l’épreuve des neurosciences dans le procès pénal, par Marie-Christine Sordino, professeur de droit privé et de sciences criminelles, vice-présidente de l’université de Montpellier, déléguée à l’éthique et à la déontologie ;

• 10h15 : L’expertise, quelle vérité ? Valeur et limite de l’expertise

– L’expertise analytique, par Pierre-Antoine Bonnet, professeur de sciences pharmaceutiques et biologiques à l’université de Montpellier ;

– L’expertise psychiatrique, par Françoise Causse-Versaveau, psychiatre hospitalier, expert près la cour d’appel Montpellier ;

– L’expertise au cours de l’instruction, par Françoise Issenjou, présidente de la chambre de l’instruction, TGI de Montpellier ;

• 11h15 : Nouvelles pratiques… nouvelle éthique ?

– Le point de vue du magistrat, par Michel Allaix, premier président de la cour d’appel de Nîmes ;

– Le point de vue du psychiatre, par Cyril Manzanera, psychiatre hospitalier, docteur en droit ;

Après-midi :

• 14h15 : La culpabilité, de la présomption à la preuve

– Sciences et présomption de culpabilité, par Olivier Sautel, avocat au barreau d’Alès, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Montpellier ;

– Quand le crime désigne son auteur, par Éric Baccino, professeur de médecine légale à l’université de Montpellier ;

• 15h15 : Le discernement et le contrôle des actes

– Liaisons fatales entre maturité, personnalité et discernement, par Céline Bais, psychiatre hospitalier ;

– Altération ou abolition ?, par Rémi Bertrand, avocat au barreau de Montpellier ;

• 16h15 : Les dangerosités

– Le regard du juge de l’application des peines, par Céline Simitien, juge de l’application des peines, TGI de Nîmes ;

– Évaluation psycho-criminologique et risque de récidive, par Roland Coutanceau, pyschiatre hospitalier, expert national près la cour d’appel de Paris ;

• 16h45 : Clôture des débats et synthèse, par Éloi Clément et Mathieu Lacambre ;

• 17h30 : Fin des débats.