La stratégie dans l’arbitrage international

Publié le 22/12/2016

Le Centre belge d’arbitrage et de médiation (CEPANI) organise, le 12 janvier prochain, un colloque intitulé : « La stratégie dans l’arbitrage international ».

La stratégie peut être définie, nous dit le Larousse, comme « l’art de coordonner des actions, de manœuvrer habilement pour atteindre un but ».

Comme dans le domaine militaire, l’on pense à Napoléon ou à Jules César, une bonne stratégie constitue le facteur clé de la réussite d’une procédure en matière d’arbitrage commercial international.

Les thèmes du présent colloque l’illustrent : les paramètres à prendre en considération sont multiples et l’art est de choisir la bonne option au bon moment et surtout de combiner au mieux le déclenchement de ces différentes options.

La stratégie est abordée sous toutes ses facettes ; dans un ordre chronologique tout d’abord ; de la rédaction de la clause à l’exécution de la sentence arbitrale ; la stratégie de chacun des acteurs est ensuite appréhendée : avocat mais aussi juriste d’entreprise, expert et arbitre.

Le présent colloque présente par les exposés et contributions écrites, le fruit des riches expériences d’acteurs importants de l’arbitrage, expériences qui sont rarement transcrites dans un livre ou dans une présentation orale. Mieux encore, les discussions et les panels permettront un échange d’expériences et de pratiques de premier ordre.

Il s’agit donc d’un apport unique d’abord à l’arbitrage international, mais aussi à l’arbitrage en général.

Programme :

Matinée présidée par Dirk De Meulemeester.

— Rapport introductif, par Denis Philippe.

— La stratégie au niveau de l’établissement de la clause d’arbitrage, par  Hakim Boularbah.

– Le choix du siège.

– Le choix du droit applicable au fond.

– La définition du champ d’application de la clause d’arbitrage.

– Articulation entre les différents ADR.

— La stratégie au niveau du choix des arbitres, par Jean-Pierre Fierens.

– Choix et rôle des co-arbitres.

– Le choix du président du tribunal arbitral.

— Panel sous la présidence de Philippe Lambrecht, échange d’expériences autour de la stratégie et de l’arbitrage international (membres : Patrick Baeten, Vanessa Foncke, Olivier Henin et Françoise Lefèvre).

Après-midi sous la présidence de Didier Matray.

— La stratégie dans le choix des conseils, par Philippe Jous.

– Les critères pris en considération dans la sélection des avocats et leur hiérarchie.

– Le calendrier de sélection.

– La sélection des conseils comme outil stratégique.

— La stratégie dans le recours à l’expertise et le recours aux témoins, par Koen Van den Broeck.

– La stratégie dans la conduite de la procédure, par Elliott Geisinger.

– Comment faire une présentation efficace de son dossier : dans les mémoires et à l’audience ?

– Le recours aux mesures provisoires.

– Aspects financiers et stratégie.

— Les arbitres orientent-ils la procédure sur la base de considérations stratégiques ?, par Bernard Hanotiau.

– Lors de la première réunion de procédure.

– Dans le déroulement de l’arbitrage.

– Dans la rédaction de l’acte de mission.

– Comment peuvent-ils combattre les manœuvres dilatoires ?

– Comment peuvent-ils amener les parties à transiger ?

— Panel sous la présidence de Johan Erauw (TBC).

— Rapport de clôture, par Peter Callens.

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Référence : LPA 22 Déc. 2016, n° 122y8, p.2

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