L’alternativité, entre mythe et réalité ? Regards croisés sur les MARD

L’université Paris Nanterre organise, les 23 et 24 mars prochains, un colloque international sur le thème : « L’alternativité, entre mythe et réalité ? Regards croisés sur les Modes alternatifs de règlement des conflits (droit, histoire, anthropologie) », sous la direction de Soraya Amrani-Mekki, Gilduin Davy, Soazick Kerneis, et Marjolaine Roccati, et en partenariat avec l’Institut d’études judiciaires Henri Motulsky, l’École nationale de la magistrature, et la cour d’appel de Paris.

Programme :

• 23 mars 2017, université Paris Nanterre : Passé et présent de l’alternativité

– Ouverture par C. Arens, premier président de la cour d’appel de Paris.

— Session 1 : Aux sources historiques des MARC, sous la présidence de B. de Loynes de Fumichon, maître de conférences à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

– Alternativité et romanité, par S. Kerneis.

– Juger seul ou les avatars de l’alternativité dans l’Islande médiévale, par G. Davy.

– La transaction pénale dans l’Occident médiéval, par R. Eckert.

– Per amorem vel per iusticiam. La résolution juridique et extra-juridique des conflits en matière commerciale (1250-1650), par A. Cordes.

– Arbitrage et médiation : outil historique pragmatique ou martingale contemporaine du système de justice canadien ?, par D. Gilles.

— Session 2 : Les MARC : une alternative dans un cadre étatique ?, sous la présidence de X. Libert, président du comité Justice administrative et médiation.

– La métabolisation de la médiation par le système judiciaire, par J. Faget.

– Règlement amiable des différends, avec ou sans juge, selon le Code de procédure civile du Québec, par S. Guillemard.

– Essai de modélisation sur le sens des alternatives au système pénal, par M. Jaccoud.

– L’État et les modes alternatifs de règlement des litiges auxquels il est lui-même partie, par G. J. Guglielmi.

– Le déploiement des modes alternatifs au procès administratif, par S. Boussard.

– L’institutionnalisation des modes amiables, par S. Amrani-Mekki.

• 24 mars 2017, cour d’appel de Paris : Futur de l’alternativité ?

— Session 3 : Une justice à géométrie variable ?, sous la présidence de F. Vert, conseiller à la cour d’appel de Paris .

– L’arbitrage entre spécialisation et communautarisation, par F. X. Train.

– Les modèles de l’alternativité, par X. Lagarde.

– Géométrie variable des MARC et droit de l’Union européenne, par M. Roccati.

– Systèmes de gestion des conflits et interdisciplinarité des modes alternatifs de résolution des conflits, par P. Cecchi-Dimeglio.

– Justice traditionnelle ou justice étatique ? Le jeu des plaideurs chez les Rwa du mont Méru (Tanzanie), par C. Baroin.

– Arbitration councils among Ismailis in Hunza, par L. Holden.

— Session 4 : L’atomisation de la justice : un danger ?, sous la présidence de T. Clay, professeur à l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

– Le conflit créateur de Karl Llewellyn, par L. Assier-Andrieu.

– Les actes privés de règlement des litiges à l’épreuve de la publicité, par E. Serverin.

– Les possibles dérives de l’idéologie des MARC : quelques exemples tirés du droit du travail, par E. Dockès.

– Les dangers de l’alternativité en droit de la consommation, par L. Usunier.

– Mythe et réalité ? Observations conclusives, par L. Cadiet.