Robot et droit

Publié le 07/06/2016

L’Union internationale des avocats (UIA) organise, le 24 juin prochain, un séminaire sur le droit des technologies robotiques intitulé : « Robot et droit ».

La robotique est l’évolution majeure de notre siècle. Les projets sont là, notamment les voitures intuitives sans chauffeur, mais aussi les drones, ainsi que toutes les formes de cohabitation homme-robot dans les milieux industriels, commerciaux ou dans les espaces privés (robotique de service). Avec l’introduction d’une intelligence artificielle, les robots ont, en effet, des capacités grandissantes qui les amènent aujourd’hui à collaborer avec les hommes. Mais il faut encore lever de nombreux obstacles juridiques.

L’enjeu pour les fabricants et porteurs de projets c’est de connaître la réglementation applicable à l’acquisition, la production, la mise à disposition et l’éventuelle utilisation d’un robot domestique, de surveillance, de gardiennage, de divertissement ou encore d’assistance à la personne. Pour faire face à ce défi, il devient urgent d’adapter le cadre juridique si l’on veut que les activités robotiques puissent se développer dans l’intérêt général. Mais pour que les robots aient une place dans notre système juridique, il faut créer un statut particulier, et peut-être les doter d’une personnalité juridique, la « personne robot » titulaire de droits et obligations, mais aussi d’une identité et d’un patrimoine, à l’instar des personnes morales.

Programme :

— Accueil et mot de bienvenue de Jean­Jacques Uettwiller, président de l’UIA, UGGC Avocats, Paris, France, et Jérôme Cayol, président de la commission droit de la robotique de l’UIA, Cayol, Cahen & Associés, Paris, France.

— Voiture intelligente, par Alain Bensoussan, Alain Bensoussan Avocats ­ Lexing, Paris, France.

— Robot et propriété intellectuelle, par Marie Soulez, Alain Bensoussan Avocats ­ Lexing, Paris, France.

— Les robots médicaux, par Jérôme Cayol.

— Les drones, par Sébastien Fanti, Lexing Switzerland, Sion, Suisse.

— L’homme augmenté, par Catherine Chabert, Chabert & Associés, Lyon, France.

— Vie privée dans un monde robotisé et connecté, par Frédéric Forster, Alain Bensoussan Avocats – Lexing, Paris, France.

— Robot humanoïde : objet ou sujet de droit ?, par Yassine Younsi, Younsi & Younsi International Law Firm, Tunis, Tunisie.

— La responsabilité pénale en matière des robots, par Odile Siary, avocate au Barreau de Paris, France.

— Instruments légaux internationaux pour promouvoir la technologie en Amérique latine, par Gabriel Lizama Oliger, Lex Investments & Services ­ Lexis Abogados, San José, Costa Rica.

— Conclusions.

 

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Référence : LPA 07 Juin. 2016, n° 116x9, p.2

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