Colloque « Responsabilité et entreprises en difficulté »

Marseille
06
Déc

Le 6 décembre prochain, la faculté de droit de l’université d’Aix-Marseille organise un colloque sur la « Responsabilité et entreprises en difficulté », sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier.

Programme :

  • 8h30 : Accueil ;
  • 9h : Ouverture, par Jean-Philippe Agresti, doyen de la faculté de droit et professeur à l’université d’Aix-Marseille, Cyril Bloch et Fabrice Rizzo, directeurs du CDE et professeurs à l’université d’Aix-Marseille, et Isabelle Arnaud-Grossi et Claude-Albéric Maetz, directeurs de l’IDA, maîtres de conférences à l’université d’Aix-Marseille ;
  • 9h15 : Matinée sous la présidence de François-Xavier Lucas, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).
  • Responsabilité du débiteur en difficulté :
    Le débiteur en difficulté auteur d’un dommage, par Nicolas Borga, professeur à l’université Lyon 3 ;
    Les assurances du débiteur en difficulté, par Marc Bruschi, professeur à l’université d’Aix-Marseille.
  • Responsabilité des dirigeants de la société en difficulté :
    Responsabilité pour insuffisance d’actif, par Vincent Mazeaud, professeur à l’université d’Aix-Marseille ;
  • 11h : Pause ;
  • Responsabilité pour contribution à la cessation des paiements (art. L. 631-10-1 C. com. issu de la loi du 12 mars 2012), par Vincent Perruchot-Triboulet, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille ;
  • Responsabilité environnementale, par Eva Mouial-Bassilana, professeur à l’université de Nice Sophia Antipolis ;
  • 12h à 12h30 : Table ronde présidée par François-Xavier Lucas, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Bernard Bouquet, avocat, Benoît Desteract, directeur général Banque Thémis, Frédéric Avazeri, administrateur judiciaire, et Jean-Paul Armand, avocat ;
  • 12h30/13h30 : Pause déjeuner ;
  • 13h30 : Après-midi sous la présidence de Georges Richelme, président de la Conférence générale des juges consulaires de France.
  • Responsabilité des créanciers du débiteur en difficulté
    Responsabilité des créanciers pour les concours consentis, par Thierry Favario, maître de conférences à l’université Lyon 3 ;
    Le débiteur en difficulté victime d’un préjudice, Florence Reille, maître de conférences à l’université de Toulon ;
  • Responsabilité des intervenants à la procédure collective du débiteur
    Responsabilité du mandataire judiciaire, par Sophie Atsarias et Claude Saint-Didier, maîtres de conférences à l’université de Corse ;
  • 15h : Pause ;
  • Responsabilité de l’administrateur judiciaire, par Nancy Vignal, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille ;
  • Rôle de la caisse de garantie des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires, par Aurélia Perdereau, présidente de la caisse de garantie des AJMJ ;
  • 16h/16h30 : Table ronde présidée par Georges Richelme, président de la Conférence générale des juges consulaires de France, Bruno Bertholet, administrateur judiciaire, Vincent de Carrière, mandataire judiciaire, Gilles Mathieu, avocat et maître de conférences à Aix-Marseille université, et Gilbert Allemand, avocat.

 

En pratique :Adresse : Faculté de droit d’Aix-Marseille université, amphithéâtre Favoreu, 58 boulevard Charles Livon, 13007 Marseille.