Justice

Au tribunal judiciaire de Paris, durant les 3 mois et demi qu’a duré le procès des attentats de janvier 2015, une balance de la justice a veillé sur les débats. Elle orne chaque salle d’audience et figure également sur les écrans à l’entrée des salles. Peu de gens connaissent son histoire. La voici.  Blanche, stylisée, […]

Le Conseil d’Etat a découvert les vertus de l’oralité à l’occasion des procédures de référé-liberté plaidées devant lui durant les deux phases de confinement. Il a annoncé vendredi 27 novembre le développement de cette pratique dans le cadre d’une expérience de 18 mois.  Alors qu’en matière civile depuis le début de la crise sanitaire, les […]

La colère monte chez les professionnels de la justice suite à l’ordonnance du 18 novembre autorisant la visioconférence aux assises en raison de la crise sanitaire. Jeudi soir, le président de la Cour d’assises spéciale en charge du procès dit des  « attentats de janvier 2015 » a annoncé sa décision de reprendre les débats lundi 23 novembre […]

Pour cause de crise sanitaire, le gouvernement vient de généraliser le recours à la visioconférence en matière pénale sans l’accord des intéressés, y compris devant les assises. La mesure, qui semble taillée sur mesure pour débloquer le procès des attentats de janvier 2015, suscite la colère chez les avocats et les magistrats.    On aurait […]

Un homme de 35 ans comparaît depuis le 6 novembre devant la cour d’assises des Hauts-de-Seine pour tentative d’assassinat. En 2007 il aurait simulé un accident de voiture et tenté de brûler vive sur sa petite-amie. Reconnu coupable en première instance, il a fait appel. Il est défendu par Me Henri Leclerc. « Je déplore que des […]

Procès suspendus, renvoyés ou délocalisés en raison du risque sanitaire, d’un défaut de publicité lié au confinement ou d’accusés testés positifs, l’épidémie de COVID-19 n’en finit pas de semer la pagaille dans la justice. Illustration avec le procès en correctionnelle à Paris d’un réseau de géorgiens délocalisé sur l’ile de la Cité. Lundi 16 novembre, […]

Lors de sa séance du 12 novembre, le Conseil constitutionnel a examiné la question de savoir si  l’article 8 de l’ordonnance du 25 mars 2020 prévoyant la procédure du jugement sans audience – et sans l’accord des parties – dans les procédures d’urgence est conforme ou non à la Constitution. Réponse la semaine prochaine.  Souvent […]

Le film d’Yvan Attal Le Brio, sorti en 2017, montre comment l’art oratoire pourrait permettre de s’affirmer dans la société et ouvrir la voie à la réussite. A en croire les auteurs du scénario, la rhétorique serait l’art d’avoir raison sans se soucier de la vérité.  François Martineau, avocat à la cour et auteur du […]

Un homme de 42 ans est jugé en appel pour le meurtre précédé du viol d’une femme de 72 ans en 2017. Ces deux destins tragiques, la cambodgienne qui a fui la guerre et le tzigane qui voulait revoir son fils, n’auraient jamais du se croiser… La première partie est à lire ici. Un transfert de […]

Ce lundi 26 octobre a débuté pour deux jours l’examen des faits reprochés à  Ali Riza Polat dans le procès des attentats de janvier 2015. Né en 1985 à Istambul, il est le seul des accusés à être poursuivi pour complicité. Journalistes et parties civiles sont venues en nombre pour l’entendre.  Les moments forts dans […]