Les opinions dissidentes

L’université Clermont-Auvergne organise, le 12 avril 2019, un colloque sur les « opinions dissidentes », en partenariat avec le TGI de Clermont-Ferrand.

La manifestation réunira universitaires et praticiens de la France entière pour un regard croisé sur cette question d’avenir. Les problématiques qui entourent la possibilité pour les juges de s’exprimer librement (liberté d’expression, secret du délibéré, etc.), seront abordées conjointement par un professionnel (magistrat, avocat) et un universitaire.

Toutes les juridictions seront envisagées (juge judiciaire, tribunal administratif, CEDH, Conseil constitutionnel, droit comparé).

Ainsi, un membre du Conseil constitutionnel, des présidents de juridiction et bâtonnier interviendront aux côtés de professeurs d’université. 

La publication des actes de cette journée pourra intéresser un large public de praticiens et d’universitaires, et leur participation assurera une large diffusion auprès des professionnels du droit.

Programme :

9h : Mots de bienvenue, par Christine Bertrand, doyen de l’École de droit, Anne Jacquemet-Gauché, directrice du centre Michel de l’Hospital, et Françoise Bardoux, première présidente de la cour d’appel de Riom ;

9h30 à 10h10 : Secret du délibéré et opinions dissidentes au Conseil constitutionnel, par Michel Pinault, membre du Conseil constitutionnel, et Marie-Élisabeth Baudoin, maître de conférences à l’université Clermont-Auvergne ou Wanda Mastor, professeur à l’université Capitole 1 ;

10h30 à 11h30 : Secret du délibéré et opinions dissidentes dans l’ordre judiciaire, par Bruno Pireyre, président de chambre à la Cour de cassation, directeur du service de documentation, des études et du rapport, du service des relations internationales et du service de la communication, Marie Nicolas-Gréciano, maître de conférences à l’université Clermont-Auvergne, et Philippe Gatignol, bâtonnier du barreau de Clermont-Ferrand ;

12h : Déjeuner ;

14h à 14h40 : Secret du délibéré et opinions dissidentes dans l’ordre administratif, par Philippe Gazagnes, président au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, et Christophe Testard, professeur à l’université Clermont-Auvergne ;

15h à 15h40 : Secret du délibéré et opinions dissidentes à la CEDH, par Françoise Tulkens, ancienne juge et vice-présidente de la Cour européenne des droits l’Homme, professeur émérite de l’université de Louvain, et Ludovic Pailler, maître de conférences à l’université Lyon 3 ;

16h à 16h40 : Secret du délibéré et opinions dissidentes dans les systèmes étrangers, par David Martini, maître de conférences associé à l’université Clermont-Auvergne, Marie Bolton, maître de conférences à l’université Clermont-Auvergne ;

17h : Propos conclusifs, par Valérie Goesel-Le Bihan, professeur à l’université Lyon 2.