Insolite : Quand Dieu est assigné en justice

Si vous connaissez la procédure judiciaire initiée par un prisonnier américain contre le diable dans les années 1970, au motif que le Prince des ténèbres aurait été responsable des meurtres qu’il avait commis, savez-vous que des procès ont été intentés contre Dieu lui-même ?

Un précédant diabolique

Pour rappel, en 1971, Gerald Mayo attaque  « Satan et son staff » devant les juridictions de Pennsylvanie afin de faire reconnaître leur responsabilité et leur influence dans les actions maléfiques qui l’ont conduit en prison à perpétuité (lire notre article ici). Le demandeur soutenait dans sa plainte que « Satan lui a, à de nombreuses reprises, causé souffrances et menaces injustifiées, contre sa volonté ; que Satan a intentionnellement placé des obstacles sur sa route et provoqué sa chute, le privant ainsi de ses droits constitutionnels. » La juridiction saisie a rejeté sa demande dans sa décision United States ex rel. Gerald Mayo v. Satan and His Staff, au motif que le demandeur n’expliquait pas au juge comment assigner Satan et que, par ailleurs, le Diable étant Prince des ténèbres, cette qualité lui offrait une immunité juridictionnelle au motif qu’il était souverain d’un État étranger !

Une première procédure divine en Roumanie

Après cet échec contre les forces du mal, on trouve une première tentative peu connue d’action en justice contre Dieu en Roumanie, en 2005. Le demandeur est Mircea Pavel, un délinquant multirécidiviste ayant séjourné en prison régulièrement depuis ses 14 ans, d’abord pour des délits mineurs, puis pour une tentative de viol et, finalement, pour meurtre, une grosse décennie plus tard. Il estime, après sa dernière condamnation, qu’il n’est pas responsable des crimes qu’il a commis, mais que le fautif est Dieu ! Il dépose alors une plainte accusant le Tout-Puissant de corruption et tromperie, exigeant que lui soient remboursées toutes les sommes qu’il a données à la messe le dimanche lors des quêtes, ainsi que ses petits dons ayant servi à financer les cierges dans les églises. Sans oublier au passage une demande de 2 millions d’euros de dommages et intérêts…

Les médias roumains rapportent quelques extraits assez drôles de sa plainte : « Depuis le jour de mon baptême en l’Église, un contrat implicite a été conclu avec le défendeur, à savoir Dieu, portant sur l’expulsion du diable en moi et sur ma protection contre les ennuis. À ce jour, le défendeur n’a pas respecté les obligations résultant de ce contrat. Au contraire, il a exigé et perçu de ma part divers biens ainsi que des prières, en contrepartie du pardon des péchés. » La presse rapporte que la procédure a été classée sans suite par les juridictions roumaines, Dieu n’étant pas « une personne réelle » et « aucune adresse de son domicile pour lui délivrer la plainte n’étant connue ».

Mircea Pavel a déclaré par la suite qu’il avait accusé le responsable de ses crimes, Dieu, mais que celui-ci n’avait pas eu le courage de venir assumer ses actes devant la justice, ni d’envoyer un représentant de l’Église pour tenter de se justifier…

Un grand « procès frivole » aux États-Unis

En 2008, les tribunaux américains virent un nouveau « frivolous lawsuit » s’ajouter à la liste déjà longue du genre. Cette catégorie d’affaires judiciaires, née aux États-Unis et signifiant « procès frivole » ou « action en justice abusive », s’illustre par la pauvre qualité juridique des procédures intentées ou le montant exorbitant des dommages et intérêts demandés pour des préjudices subis ridicules. Pour ne citer qu’un exemple,  autre que le très classique McDonald, l’affaire Pearson v. Chung de 2007 est particulièrement emblématique : Roy Pearson, un juge administratif américain, a estimé pertinent d’attaquer en justice son pressing (nettoyage à sec) habituel pour avoir perdu son pantalon de costume. Face au refus de l’établissement de lui rembourser les 1.000$, prix prétendu du pantalon, il assigna ses propriétaires en leur réclamant 67 millions de dollars pour le préjudice moral, somme justifiée par le stress subi par l’affaire. Après discussion avec des avocats spécialisés, la somme réclamée fut revue à la baisse et réévaluée de façon plus raisonnable : 54 millions ! La somme se décomposait comme suit : 500.000$ de frais d’avocats, 2 millions pour le stress subi et 15.000$ pour lui permettre de louer une voiture tous les week-ends afin de porter ses vêtements à un autre pressing… ! Enfin, 51 millions de dollars afin d’aider des consommateurs américains « victimes » des mêmes faits. Le magistrat administratif perdit l’intégralité de sa procédure civile, en première instance comme en appel…

Affaire Ernie Chambers contre Dieu

Mais revenons en 2008, année durant laquelle un sénateur de l’État du Nebraska, Ernie Chambers, décide à son tour, afin de dénoncer la pratique des procès frivoles, d’assigner Dieu en justice devant les juridictions de son État. Ce dernier réclamait que le juge délivre à Dieu une « ordonnance d’injonction définitive visant à lui interdire la poursuite d’activités préjudiciables et toute menace assimilable à du terrorisme ».

La plainte, rendue intégralement publique et rédigée de façon très drôle, permet de lire que le plaignant mortel accuse le défendeur immortel d’avoir causé « inondations redoutables, des tremblements de terre flagrants, des ouragans horribles, des tornades terrifiantes, des pestes dévastatrices, des famines féroces, des sécheresses ravageuses, des guerres génocidaires, des malformations congénitales, et autres calamités similaires » car les humains n’avaient pas respecté ses règles.

Le Sénateur perdit en première instance et en appel, au motif que la Cour, n’ayant pas l’adresse de Dieu pour lui communiquer l’assignation, ne pouvait respecter la procédure et ne pouvait donc pas porter l’affaire plus loin. La réponse du sénateur fut tout aussi drôle que son action en justice : il estima que puisque Dieu était omniscient, nul besoin de lui délivrer l’assignation par courrier puisqu’il était forcément déjà au courant !

Mais la raison de ce procès absurde était loin d’être « frivole ». Ernie Chambers intenta cette action après une décision de justice du Nebraska qui fit scandale à la même époque : un juge de cet état venait d’interdire à une victime d’abus sexuel et son avocat d’utiliser les termes « viols » ou « victimes » au cours de son propre procès, au motif que ceux-ci violeraient la présomption d’innocence de l’accusé. Chose peu pratique pour expliquer aux jurés de quoi on accuse quelqu’un… La plaignante intenta alors une action contre ce premier jugement, action qui fut rejetée au motif qu’elle était « frivole » ! Afin de protester contre ce scandale, Chambers poursuivit Dieu en espérant faire passer le message politique qu’un tribunal doit être tenu d’examiner une affaire, aussi frivole qu’elle puisse paraître.

Notons pour finir que ce sénateur est un habitué de la politique par l’absurde ou par le surréalisme. Dans le but de protester contre un projet de loi visant à autoriser le port d’armes dissimulé aux citoyens de son État, il déposa un projet d’amendement à la future loi afin de déterminer le nombre d’armes maximum que chacun pouvait porter. Celui-ci devait être calculé en « multipliant la pointure de chaussure du pied droit du titulaire du permis de port d’arme par trois fois son tour de taille après un repas copieux, la mesure devant être effectuée et certifiée par un tailleur professionnel »…

Bonsoir !