La constitutionnalisation du droit du travail

Publié le 11/05/2021

Comme son nom l’indique, la constitutionnalisation du droit du travail est un mouvement qui met en scène deux branches du droit aux caractères affirmés : le droit constitutionnel, d’une part, que l’on sait être marqué par une relative stabilité et le droit du travail, d’autre part, qui n’a de cesse d’être réformé.

Leur rencontre, sous l’œil attentif du juge ordinaire et du juge constitutionnel, ne pouvait que susciter l’intérêt. La présente étude se propose d’ancrer la constitutionnalisation du droit du travail dans son époque en l’appréhendant en tant que dynamique contemporaine. La constitutionnalisation du droit du travail est, d’abord, un processus au cours duquel le droit du travail est à la fois objet et source de constitutionnalisation : il se soumet au droit constitutionnel et l’enrichit d’une façon tout à fait spécifique.

À cette occasion, la constitutionnalisation du droit du travail soulève des difficultés originales en matière d’articulation des sources du droit, de conciliation et de dialogue des juges. La thèse livre donc en premier lieu une étude critique des techniques par lesquelles ce mouvement se manifeste en droit du travail.

La constitutionnalisation du droit du travail est, ensuite, un processus par nature inachevé. Le droit du travail connaît ces dernières années un changement d’orientation qui soulève des interrogations inédites sur le plan constitutionnel. Dans ce cadre, et au regard des réformes récentes ainsi que des projets annoncés, la thèse offre en second lieu une étude prospective de la constitutionnalisation du droit du travail.

Prix de thèse des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation. Prix de thèse de l’Association française de droit du travail (AFDT). Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris.

Bérénice Bauduin est maître de conférences à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

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