Les lois Aubry aux ordonnances Macron : mise en perspective des mutations du droit du travail

Publié le 29/11/2018

Du 10 au 15 décembre prochain, l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) organisera la première édition des assises de la recherche. Elles auront pour thème : « Déplacer les frontières en sciences humaines et sociales ».

Ces assises ont pour ambition de valoriser la recherche au cœur de Panthéon-Sorbonne (Paris 1). Elles ont également un objectif : donner un temps collectif de réflexion sur la recherche menée à l’université, ses finalités, ses valeurs et ses méthodes.

À cette fin, sous l’égide de la commission de la recherche, un manifeste scientifique de Panthéon-Sorbonne (Paris 1) sera rédigé. Il sera ensuite discuté lors des assises, puis proposé à toute la communauté savante nationale et internationale.

À cette occasion se tiendra un séminaire sur les mutations du droit du travail, le 11 décembre prochain.

Faut-il voir dans les réformes qui se sont succédé sous les différents gouvernement une rupture ou une continuité, en particulier s’agissant du droit du licenciement, du droit de la négociation collective et des institutions représentatives du personnel ? Dans un contexte de mutations permanentes, le droit du travail a-t-il, en sa forme actuelle, un avenir ?

Programme

9h : Ouverture de la journée d’étude.

Rupture ou continuité dans les réformes ? Session présidée par Isabelle Meyrat, juriste, université de Cergy Pontoise.

  • 9h15 à 9h45 : Le droit du licenciement, par Jean-Yves Kerbourc’h, juriste, université de Nantes ;

  • 9h45 à 10h15 : Le droit de la négociation collective, par Nicole Maggi-Germain, juriste, université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) ;

  • 10h15 à 10h45 : Les institutions représentatives du personnel, par Franck Petit, juriste, université d’Aix-Marseille.

11h à 12h : Regards sociologiques sur les réformes juridiques du droit du licenciement, du droit de la négociation collective et des instances représentatives du personnel, par Claude Didry, sociologue, CNRS, ENS Saclay, laboratoire CMH, Jérome Pelisse, sociologue, IEP de Paris, laboratoire CSO et Guillaume Gourgues, politiste, université Lyon 2, laboratoire TRIANGLE ;

14h à 15h20 : Table ronde sur les réformes vues par les organisations syndicales, animée par Emmanuel Dockes, juriste, université Paris Nanterre, avec Christophe Clayette, secrétaire confédéral de la CFDT, Fabrice Angei, membre du bureau confédéral de la CGT, Valérie Pontif, membre de la CGT-FO, Gilles Lécuelle, secrétaire national de la CFE-CGC.

Le Droit du travail a-t-il un avenir ? Session présidée par Jean-Pierre Le Crom, historien, CNRS, laboratoire Droit et changement social.

  • 15h30 à 16h : La construction historique du droit du travail, par Claude Didry ;

  • 16h à 16h30 : Le temps de travail, laboratoire du droit du travail, par Jérôme Pelisse ;

  • 16h30 à 17h : La nouvelle « économie » des mandats syndicaux : des ordonnances travail aux reprises d’entreprises, par Guillaume Gourgues.

17h à 17h45 : Regards juridiques sur l’avenir du droit du travail, par Jean-Yves Kerbourc’h, Nicole Maggi-Germain et Franck Petit ;

17h45 à 18h : Intervention de clôture, par Pascal Lokiec, juriste, université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).

LPA 29 Nov. 2018, n° 141a7, p.2

Référence : LPA 29 Nov. 2018, n° 141a7, p.2

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