VALE – Convocation en AG

AVIS DE CONVOCATION

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte, le 27 mars 2024 à 14H, dans les locaux 25, rue de Courcelles à Paris 8ème, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.

Dans le cas où l’Assemblée Générale du 27 mars 2024, dans sa partie extraordinaire, ne pourrait se tenir valablement sur première convocation, faute de quorum, une deuxième convocation sera prévue pour le 10 avril 2024 à 14 H.

Ordre du jour :

De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire

- Rapport du Conseil d'administration sur les opérations de l'exercice clos le 29 décembre 20223 et compte-rendu de sa gestion ;

- Rapport général du Commissaire aux comptes sur les comptes de l’exercice clos le 29 décembre 2023 ;

- Quitus aux administrateurs ;

- Approbation des comptes de l'exercice clos le 29 décembre 2023 et affectation des sommes distribuables ;

- Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à l'article L.225-38 du Code de commerce et approbation desdites conventions ;

- Pouvoirs pour formalités.

De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire

- Modification de l’article 27 des Statuts : « Modalités d'affectation du résultat et des sommes distribuables » ;

- Pouvoirs pour formalités.

Tout actionnaire sera admis à l'assemblée quel que soit le nombre de ses actions et pourra se faire représenter par un mandataire actionnaire ou par son conjoint. Il devra justifier de la possession de ses actions par la production d'une attestation de dépôt au siège, deux jours ouvrés au moins avant la date de la réunion. Les titulaires d'actions inscrits en comptes nominatifs purs ou administrés seront admis à l'assemblée sur simple justification de leur identité, sous réserve d'avoir été inscrits sur les registres de la société deux jours ouvrés au moins avant la date prévue de la réunion.

En application à l’article R.225-72 du Code de commerce, les actionnaires pourront, à compter de la présente insertion et jusqu’à 25 jours avant l’Assemblée Générale, demander l’inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée de projets de résolutions. Les demandes devront être envoyées au siège de la société. Elles devront être accompagnées d’un bref exposé des motifs ainsi que d’une attestation d’inscription en compte.

Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu'aucune modification ne soit apportée à l'Ordre du Jour à la suite de demandes d'inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.

Le Conseil d'administration