La bonne foi dans l’exécution du contrat

Publié le 13/07/2016

En dépit de son apparente évidence, la bonne foi a fait l’objet, au cours de ces dernières années, de vibrantes controverses, acquérant au gré des interprétations dissonantes une portée distendue, déstabilisatrice du contrat et vectrice d’insécurité juridique. En puisant à ses sources historiques et philosophiques, la notion a été reconstruite autour d’une idée inhérente à la convention et à l’ordre juridique, la prévisibilité.

À rebours d’une vision dépréciatrice de la force obligatoire, la bonne foi se révèle protectrice de la stratégie de confiance initiée par les parties. Elle ravive tout au long de l’exécution de la convention l’importance de la parole donnée dans un domaine où l’accord de volontés nécessite une alliée propre à réguler ce qui constitue la force et la faiblesse de tout contrat, le comportement humain. Garante de la prévisibilité, la bonne foi commande l’adoption d’une conduite unifiée, exprimant la reconnaissance renouvelée de la loi créée par les parties. La place qui lui est conférée au sein du contrat a imposé de repenser le fondement de la puissance obligatoire à travers une notion fédératrice et séculaire, l’alliance.

En bâtissant les ponts entre la promesse et son accomplissement, la démonstration permet la compréhension d’un contenu rationalisé et d’un régime cohérent. L’approche objective de la bonne foi autorise une classification de ses manifestations, ainsi qu’une théorisation des sanctions applicables, là où la casuistique semblait triompher.

La bonne foi dans l’exécution du contrat, thèse de Rita Jabbour publiée par les éditions LGDJ, a reçu le prix de thèse de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation ainsi que le prix de la Revue des contrats.

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Référence : LPA 13 Juil. 2016, n° 119d1, p.3

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