Les procédures collectives complexes
La faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille université et le Centre d’étude de droit de l’insolvabilité (CEDI) organisent, le 2 décembre prochain, un colloque intitulé : « Les procédures collectives complexes », sous la direction scientifique d’Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet.
Programme :
— Accueil par Michel Bonnes, président du conseil d’administration, Crédit Agricole Alpes Provence ; Cyril Bloch et Fabrice Rizzo, co-directeurs du CDE, professeurs, Aix-Marseille université ; et David Bosco, directeur de l’IDA, professeur, Aix-Marseille université.
Matinée sous la présidence d’Hélène Bourbouloux, administrateur judiciaire, FHB.
— Complexité liée aux personnes en procédures collectives.
– Les professionnels libéraux, par Bastien Brignon, maître de conférences, Aix-Marseille université.
– Les agriculteurs, par Jocelyne Cayron, maître de conférences, Aix-Marseille université.
– Les clubs de sport, par Fabrice Rizzo, co-directeur du CDE, professeur, Aix-Marseille université.
— Complexité liée aux actifs compris dans les procédures collectives.
– Les contrats publics, par Frédéric Lombard, professeur, Aix-Marseille université.
– Entreprises en difficulté et environnement, par Virginie Mercier, maître de conférences, Aix-Marseille université.
– Aspects de droit fiscal, par Manuel Chastagnaret, maître de conférences, Aix-Marseille université.
– Aspects de droit de la sécurité sociale, par Delphine Ronet-Yague, maître de conférences, Aix-Marseille Université.
— Table ronde avec Hélène Bourbouloux, administrateur judiciaire, FHB ; Georges Richelme, ancien président du tribunal de commerce de Marseille, vice-président de la conférence générale des juges consulaires de France ; Gilles Mathieu, avocat à Aix-en-Provence ; et Jean-Paul Armand, avocat à Marseille.
Après-midi sous la présidence de Corinne Saint-Alary-Houin, professeur, université Toulouse 1.
— Complexité liée au contexte ou à la procédure.
– Entreprises en difficulté et procédure d’arbitrage, par Denis Mouralis, professeur, Aix-Marseille université, conseiller du Centre de médiation et d’arbitrage de Paris (CMAP).
– La complexification des procédures collectives par le droit des sociétés, par Irina Parachkévova, professeur, université de Nice Sophia Antipolis.
– Entreprises en difficulté et médiation, par Stéphanie Brunengo-Basso, avocate, maître de conférences associée, Aix-Marseille université.
– Entreprises en difficulté et réseaux de distribution, par Frédéric Buy, professeur, Aix-Marseille université.
– Procédure pénale et procédures collectives, par Jean-Baptiste Perrier, directeur du Centre Michel de l’Hospital, professeur, université d’Auvergne.
– Entreprises en difficulté et éléments d’extranéité, par Marie-Eve Pancrazi, professeur, Aix-Marseille université.
— Table ronde avec Corinne Saint-Alary-Houin, professeur, université Toulouse 1 ; Yves Roussel, président de la 8e chambre A, cour d’appel d’Aix-en-Provence ; Bernard Bouquet, avocat à Marseille ; Vincent de Carrière, mandataire judiciaire, Aix-en-Provence, Marseille ; et Emmanuel Daniaux, responsable du service recouvrement, Crédit Agricole Alpes Provence.