Divers

Cet ouvrage, constitué de textes dédiés au professeur Dominique Turpin, est ici présenté par l’une de ses anciennes étudiantes devenue sa collègue : c’est-à-dire par quelqu’un pour qui la notion même d’université, dans son essence comme dans son existence, se confond avec l’importance du maître. Nous sommes quelques-uns à avoir été ses étudiants en première année […]

Les lanceurs d’alerte occupent depuis quelques temps une place centrale dans l’actualité et suscitent un intérêt grandissant auprès du grand public et de la communauté scientifique. Cet ouvrage collectif revient sur l’édification récente du statut du lanceur d’alerte et de son régime juridique, afin de dessiner les pistes d’évolution dans les différents domaines concernés et […]

Le formalisme désigne l’ensemble des formalités déterminées qui doivent être accomplies pour qu’un acte soit valide. Il est très présent en droit de la famille, par exemple en matière de testament ou de donation. Il se justifie surtout par une volonté de protéger les parties mais sert aussi à fournir une preuve de l’acte passé […]

Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s’agit de l’expression d’une revendication de liberté et d’une révolte contre le système marchand et politique. L’artiste entend faire don […]

Les questions préjudicielles interrogent l’office du juge administratif qui les formule. Accessoires du procès au principal, elles pourraient être considérées comme des questions secondaires. Cette thèse, fondée sur l’analyse systématique de la jurisprudence administrative, vise à démontrer le contraire. Remarquables tant par leur variété que par leurs incidences sur le procès, les questions préjudicielles restent […]

Qui sont ces hommes qui ont eu le projet de faire du droit une science et des juristes des scientifiques ? Ce sont les animateurs de la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger qui naît en 1877, sous l’égide de Joseph Lefort, et qui paraît […]

Le centre de recherches MIL de l’université Paris-Est Créteil et le centre de recherches IRDA de l’université Sorbonne Paris Cité (Paris 13) avec le concours de l’Ambassade de France près le Saint-Siège, organisent, le 15 septembre prochain, de 14h30 à 18h, un colloque sur le thème : « La doctrine sociale de l’Église et le […]

Le Comité français de l’arbitrage organise, le 17 novembre prochain, son colloque annuel sur le thème suivant : « Réflexions sur les voies de recours en droit de l’arbitrage ». Ce colloque se déroulera sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis. • Programme : — Allocution d’ouverture, par Laurent Jaeger, président du CFA, […]

Dans cet essai, les auteurs s’interrogent sur le rôle et la place de la Cour des comptes. Elle est en effet devenue, très progressivement, une instance technicienne, « objective », et protégée par la qualification de juridiction et la qualité de magistrat pour ses membres. Mais quelle est exactement cette institution ? Comment ses compétences se sont-elles […]

La 24e édition de la Convention Patrimonia, qui aura lieu les 28 et 29 septembre prochains, accompagne les professionnels dans leurs challenges de demain ! Il s’agira de deux jours entièrement dédiés aux professionnels du patrimoine (CIF, salariés de réseaux bancaires et d’assurances, experts-comptables, avocats, notaires, courtiers spécialisés en assurance-vie, agents généraux, intermédiaires financiers…). Quatre […]

La ville de Suresnes (92) organise, le 12 octobre prochain, les 5e rencontres du dialogue social des secteurs public et privé. Temps de travail, seuils sociaux, indemnités de licenciements, référendums d’entreprise, hiérarchie des normes… Les grandes réformes annoncées par le gouvernement y seront décryptées par les meilleurs spécialistes : syndicalistes, politiques, experts et éditorialistes. • Programme […]

Le 22 octobre 2015, l’Association française des fiduciaires a tenu son troisième colloque annuel sur le thème de la fiducie sur titres. Introduite en droit français en 2007, la fiducie est l’opération par laquelle un constituant transfère des biens, des droits ou des sûretés à un fiduciaire qui, les tenant séparés de son patrimoine propre, […]

L’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation publie annuellement une revue Justice et cassation dont la première partie est consacrée à un dossier thématique qui réunit des articles de professeurs, magistrats de la Cour de cassation et du Conseil d’État, avocats aux Conseils. Le douzième numéro a pour thème la victime.Par un […]

Une large victoire pour le nouveau bâtonnier, Jérôme Dirou, et son vice-bâtonnier, Pierre Gramage. Avec près de 88 % des voix, le nouveau binôme prendra ses fonctions à compter du 1er janvier 2018 pour un mandat de deux ans. Ils succèderont au bâtonnier Jacques Horrenberger et à la vice-bâtonnière Françoise Casagrandre. Ils ont défendu un programme […]

Sous la forme d’un 8 pages, L’Essentiel droit de la distribution et de la concurrence présente une sélection des textes et décisions les plus marquants, accompagnés de commentaires pratiques d’universitaires et de professionnels reconnus. Ainsi, sans être spécialiste dans un domaine, vous accédez facilement et instantanément à ce qu’il est essentiel de savoir. L’actualité majeure […]

Communiqué de l’ACE du 19 juin 2017 Les ambitions du nouveau président de la République et le processus électoral en cours placent de nouveau ce thème au-devant de l’actualité. La commission sociale de l’ACE (Avocats conseils d’entreprises) suit naturellement avec la plus grande attention les travaux et concertations qui ont été engagés, auxquels elle entend […]

L’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation décerne chaque année un prix de thèse destiné à récompenser une thèse de doctorat en droit. Une attention particulière est accordée aux travaux portant sur les fonctions, les missions et les méthodes des juridictions suprêmes. Le prix, d’un montant de 3 800 €, est destiné […]

En novembre 2016, l’équipe d’Amicus a créé la première radio en ligne entièrement consacrée au droit et à la justice : Amicus Radio. Vous êtes déjà nombreux à les écouter et à les encourager à développer des projets. Aujourd’hui Amicus Radio a besoin du soutien de ses auditeurs pour continuer de produire des émissions de […]

Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l’ouverture de l’instance jusqu’à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « cas […]