1 – Repérage et guidage

Une signalisation adaptée doit être mise en place à l’entrée du terrain, à proximité des places de stationnement pour le public, ainsi qu’en chaque point du cheminement accessible où un choix d’itinéraire est donné à l’usager.

Les éléments de signalisation répondent aux exigences que l’arrêté fixe6.

Le revêtement doit présenter un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement permettant sa détection à la canne blanche ou au pied. À défaut, il doit comporter sur toute sa longueur un repère continu, tactile pour le guidage à l’aide d’une canne blanche, et visuellement contrasté par rapport à son environnement pour faciliter le guidage des personnes malvoyantes.

Dès lors que des bandes de guidage sont installées, elles respectent les dispositions que l’arrêté fixe7.

2 – Dimensions

3 – Espaces de manœuvre et d’usage pour les personnes en fauteuil roulant

Un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est nécessaire à chaque point où un choix d’itinéraire est donné. Il en est de même au droit du système de contrôle d’accès des portes d’entrée desservies par un cheminement accessible.

Un espace de manœuvre de porte est nécessaire de part et d’autre de chaque porte ou portillon situé le long du cheminement, à l’exception des portes et portillons automatiques coulissants dès lors qu’est prévue la détection de personne avant le passage de la porte et son passage de la porte en toute sécurité, des portes et des portillons ouvrant sur un escalier ainsi que des portes des sanitaires, des douches et des locaux non adaptés.

Un espace d’usage est nécessaire devant chaque équipement ou aménagement situé le long du cheminement afin d’en permettre l’atteinte et l’usage.

Les caractéristiques dimensionnelles de ces espaces sont définies par l’arrêté9.

4 – Sécurité

Le sol ou le revêtement de sol du cheminement accessible doit être non meuble, non glissant, non réfléchissant et sans obstacle à la roue.

Les trous et fentes situés dans le sol ont une largeur ou un diamètre ≤ 2 cm.

Il doit être libre de tout obstacle et afin d’être repérables et d’éviter le danger de choc, les éléments éventuels qui ne peuvent pas être mis en dehors du cheminement doivent prévoir, s’ils sont suspendus au-dessus du cheminement, un passage libre d’au moins 2,20 m de hauteur au-dessus du sol. S’ils sont implantés, un dispositif de détection permettant de prévenir du danger de choc doit être prévu. Il doit être situé dans la zone de balayage d’une canne blanche, être contrasté par rapport à son environnement immédiat, présenter des angles arrondis et ne pas présenter d’arête vive. Les caractéristiques techniques de ce dispositif sont précisées par l’arrêté10.

Afin de pouvoir être repérés et détectés par les personnes aveugles ou malvoyantes, le mobilier, les bornes et poteaux ont des caractéristiques précisées par l’arrêté11.

Lorsqu’il est bordé à une distance < 0,90 m par une rupture de niveau vers le bas d’une hauteur de plus de 0,25 m, un dispositif de protection est implanté afin d’alerter les personnes du risque de chute.

Lorsqu’un escalier est situé dans un espace de circulation, la partie située en dessous de 2,20 m, si elle n’est pas fermée, est visuellement contrastée, comporte un rappel tactile dans la zone de balayage d’une canne blanche et est réalisée de manière à prévenir les dangers de chocs pour des personnes aveugles ou malvoyantes.

Les parois vitrées sur les cheminements ou en bordure immédiate sont repérables par des personnes de toutes tailles à l’aide d’éléments visuels contrastés par rapport à l’environnement immédiat et visibles de part et d’autre de la paroi.

Toute volée d’escalier comportant trois marches ou plus répond aux exigences applicables aux escaliers précisées par l’arrêté12, à l’exception de la disposition concernant l’éclairage.

De même, toute volée d’escalier comportant moins de trois marches répond aux exigences précisées par l’arrêté13, à l’exception de la disposition concernant l’éclairage.

Le dispositif d’éveil de la vigilance14 doit respecter les dispositions décrites par l’arrêté15. Lorsqu’un cheminement accessible croise un itinéraire emprunté par des véhicules, la co-visibilité entre les conducteurs et les piétons doit être garantie afin de permettre à chacun de pouvoir évaluer la possibilité de franchir le croisement sans risque de collision.

Pour cela, le cheminement comporte au droit de ce croisement :

• un élément permettant l’éveil de la vigilance des piétons16 ;

• un marquage au sol et une signalisation indiquant aux conducteurs des véhicules qu’ils croisent un cheminement pour piétons ;

• si nécessaire, un dispositif complétant voire élargissant le champ de vision.

Il comporte un dispositif d’éclairage adapté17.

Les feux tricolores sur les espaces extérieurs sont équipés de dispositifs répétiteurs de feux de circulation à l’usage des personnes aveugles ou malvoyantes18.

1 – Les circulations verticales autres que les escaliers (art. 7)

Toute dénivellation des circulations horizontales ≥ 1,20 m détermine un niveau décalé considéré comme un étage. Lorsque le bâtiment comporte un ascenseur, tous les étages comportant des locaux ouverts au public doivent être desservis.

Si l’ascenseur, l’élévateur, l’escalier ou l’équipement mobile n’est pas visible depuis l’entrée ou le hall du niveau principal d’accès au bâtiment, il doit être repéré par une signalisation adaptée24. S’il existe plusieurs ascenseurs, élévateurs, escaliers ou équipements desservant de façon sélective les différents niveaux, la signalisation doit aider l’usager à choisir le dispositif qui lui convient. Pour les ascenseurs ou les élévateurs, cette information doit aussi figurer à proximité des commandes d’appel. Le numéro ou la dénomination de chaque étage desservi par un ascenseur ou un élévateur doit être installé sur chaque palier, à proximité immédiate de celui-ci, par une signalétique en relief visuellement contrastée par rapport à son environnement immédiat et fixée de telle sorte qu’une personne déficiente visuellement puisse détecter sa signification par le toucher.

2 – Les escaliers (art. 7-1)

Les escaliers doivent pouvoir être utilisés en sécurité par les personnes handicapées y compris lorsqu’une aide appropriée est nécessaire. La sécurité doit être assurée par des aménagements ou équipements facilitant notamment le repérage des obstacles et l’équilibre tout au long de l’escalier.

Les escaliers ouverts au public dans des conditions normales de fonctionnement doivent présenter une largeur minimale entre mains courantes de 1,20 m. La hauteur des marches doit être ≤ 16 cm ; tandis que la largeur du giron ≥ à 28 cm.

En haut de l’escalier et sur chaque palier intermédiaire, le revêtement de sol doit permettre l’éveil de la vigilance à une distance de 0,50 m de la première marche grâce à un contraste visuel et tactile. La distance peut être réduite à un giron de la première marche de l’escalier lorsque les dimensions ou sa configuration ne permettent pas une installation efficace du dispositif à 0,50 m.

La première et la dernière marche doivent être pourvues d’une contremarche d’une hauteur minimale de 0,10 m, visuellement contrastée par rapport à la marche sur au moins 0,10 m de hauteur.

Les nez de marches doivent être contrastés visuellement par rapport au reste de l’escalier sur au moins 3 cm en horizontal, être non glissants et ne pas présenter de débord supérieur à une dizaine de millimètres par rapport à la contremarche.

L’escalier doit comporter un dispositif d’éclairage répondant aux exigences définies par l’arrêté25.

L’escalier doit comporter une main courante de chaque côté. Dans les escaliers à fût central de diamètre ≤ 0,40 m, une seule main courante est exigée et celle-ci est installée sur le mur extérieur.

Toute main courante doit être située à une hauteur entre 0,80 m et 1,00 m depuis le nez de marche. Toutefois, si un garde-corps tient lieu de main courante, elle devra être située pour des motifs de sécurité à la hauteur minimale requise pour le garde-corps. Lorsque le garde-corps a une hauteur > 1 m, il est muni d’une main courante située à une hauteur comprise entre 0,80 et 1,00 m de plus, elle doit se prolonger horizontalement de la longueur d’un giron au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d’obstacle au niveau des circulations horizontales. Sauf dans les escaliers à fût central, pour la main courante côté fût si elle présente un relief tactile permettant à une personne présentant une déficience visuelle de détecter la présence d’un palier. Elle doit aussi être continue, rigide et facilement préhensible y compris sur chaque palier intermédiaire. Dans les escaliers à fût central, une discontinuité est autorisée côté mur dès lors qu’elle permet son utilisation sans danger et que sa longueur est < 0,10 m. Enfin, elle doit être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel.