Disparition de l’audience : vers une justice sans voix ?

A la faveur de la crise sanitaire, la procédure du jugement sans audience s’est installée à bas bruit dans les moeurs judiciaires. Dans nombre de juridictions, soit les avocats acceptent que le juge prenne sa décision à la seule lecture des écritures sans les entendre ni voir les parties, soit leur dossier est renvoyé aux calendes grecques.

Mais peut-on  sacrifier l’audience aux impératifs de santé publique et, à plus long terme, aux contraintes de gestion de stocks sans perdre ce qui fait l’essence même de la justice ?

Pour François Martineau, gérant du cabinet Lussan et auteur notamment du Petit traité d’argumentation judiciaire et de plaidoirie (1), l’audience est un lieu d’humanité et de démocratie qu’il faut défendre de toutes ses forces. 

Il aura fallu une pandémie universelle pour que les services de la chancellerie s’estiment autorisés à remettre en cause, fut-ce provisoirement, les principes fondamentaux qui régissent l’exercice du débat judiciaire.

Au motif de favoriser la reprise de l’activité juridictionnelle, l’ordonnance du 20 mai 2020 a, en effet, autorisé la mise entre parenthèses des principes de collégialité, de publicité des débats, voire même dans certains cas du contradictoire ; si l’on y prend garde, l’audience, les plaidoiries et les échanges verbaux qu’elle permet deviendront lettre morte …

Le juge, tel un Stakhanov dans sa mine, muni de sa pioche d’algorithmes…

Quelle étrange philosophie guide donc ceux qui organisent nos services publics et les conduit, au nom de l’efficience, à vouloir supprimer ces principes consubstantiels à la justice, et ce aux motifs du temps perdu à les respecter ?  

L’avenir du processus judiciaire résiderait-il dans l’exercice solitaire d’un juge unique confronté dans le silence de son cabinet aux écrits contradictoires des justiciables et qui, tel un Stakhanov dans sa mine, muni de sa pioche d’algorithmes  serait obsédé par le stock de dossiers qu’il conviendrait d’évacuer ?

A l’évidence non ! Nous sommes au contraire nombreux à croire encore aux vertus de l’audience, non point seulement parce qu’elle permet un dialogue vivant mais parce qu’elle est de ce fait un lieu d’humanité et de démocratie, en d’autres termes un des rares espaces de liberté qui échappe au verrouillage progressif de la parole et à la surveillance de nos Big Brothers ?

Une justice qui s’incarne dans les voix, les regards, les gestes

L’audience, quoi qu’on en dise, reste d’abord un espace d’humanité, espace où les conflits se révèlent dans leur singularité, dans leur unicité, irréductibles à la quantité. Au-delà du règlement d’une dette impayée, ou de l’insuffisance d’actifs d’une entreprise, ou de dommages et intérêts à obtenir après un accident ou un licenciement abusif, il y a des personnes de chair et d’os qui doivent pouvoir exprimer leur vérité aux juges, en tout cas éprouver le sentiment de pouvoir le faire : c’est seulement à cet instant que la justice prend toute sa dimension humaine en s’incarnant dans les voix, dans les regards, dans les gestes des uns et des autres.

Humanité… Humanités, l’audience doit aussi rester un lieu où devrait s’affirmer une exigence culturelle : ce n’est pas parce qu’une affaire est d’une haute technicité que la recherche de la persuasion doit exclure tout ce qui ne serait pas technique, par exemple la philosophie ou l’histoire ; le penser serait même méprisant pour ceux qui servent la justice à cet instant, juges et/ou avocats.

Bien souvent, une plaidoirie véhicule autant qu’elle ne repose sur une culture générale, qui permet d’élever un débat, de le contextualiser, de passer d’une cause particulière à la question générale qui la sous-tend, de relativiser, aussi, les points de vue afin de mieux les comprendre. L’audience le permet.  Ce n’est pas un hasard si depuis 20 siècles, on insiste sur la nécessité d’enseigner aux jeunes avocats le droit mais aussi l’histoire.

L’audience, oblige, de surcroît ceux qui y participent à régler leurs discours, donc à apprendre la maîtrise de soi même ; on n’insistera jamais assez sur l’idée qu’il en est de l’harmonie du discours argumentatif énoncé lors d’une audience comme de celui  qui le prononce et qui doit savoir maintenir en lui-même un équilibre entre sa raison et ses émotions pour ne jamais se laisser guider par l’idéologie ou les préjugés.

La plaidoirie est née en même temps que la démocratie

Lieu d’humanité, donc, l’audience restera surtout un moment du processus judiciaire où se donne à voir ce qui finalement constitue les vertus de la Démocratie.

Rappelons que depuis que les hommes ont accepté de déposer les armes pour faire trancher pacifiquement leurs différends par de «vénérables juges » c’est-à-dire depuis l’antiquité la transmission orale de l’argumentation devant les tribunaux n’a jamais cessé d’exister.  L’histoire en fait naître l’exercice codifié à Syracuse au 5^ème siècle avant Jésus-Christ.  Ce fut la première fois que les procès y furent jugés par l’assemblée du Peuple. La plaidoirie, comme outil de la persuasion lors d’une audience  nait  ainsi avec  la pratique de la démocratie ; Elle est inséparable du respect du contradictoire, de la collégialité des juges, de la publicité des débats.

N’hésitons pas à dire que chaque fois que se plaide une affaire, chaque fois que se tient une audience, ce sont bien des valeurs démocratiques qui sont affirmées :

— respect du cadre procédural comme les citoyens doivent respecter les règles constitutionnelles, législatives et réglementaires ;

— exclusion de toute violence et du rapport de forces qu’elle prétend instaurer,

— acceptation de la persuasion comme critère de partage.

Les juges comme les électeurs sont libres d’adhérer ou non à la thèse développée ; prise en considération de l’autre, dans un esprit de tolérance : la critique de l’opinion ou de la thèse adverse ne sera faite qu’à l’aune du critère de cohérence interne. Une telle démarche est favorisée par la conviction du caractère relatif de tout discours, soit judiciaire, soit politique. Un discours n’est jamais qu’une argumentation ; une argumentation nécessairement parcellaire ne peut prétendre humblement qu’au vraisemblable et non au vrai. 

Enfin, une fois encore, on ne peut réfuter le discours de l’autre qu’en l’ayant écouté : cette écoute attentive, a priori bienveillante, constitue justement les conditions d’exercice de la démocratie tandis que les armes que l’on peut employer dans ce combat comme lors de l’audience sont seulement dialectiques. Si réfutation il peut y avoir c’est après un échange contradictoire et lors des débats de l’audience ; c’est une réfutation a posteriori et non a priori. 

Entre l’a priori et l’a posteriori se loge la démarche démocratique.

Alors, même si de nombreuses affaires ne méritent pas de longs développements, l’audience reste toujours nécessaire :  à défaut d’y entendre la voix des justiciables, la justice risque bien de devenir inaudible…

(1) Dalloz novembre 2019, 606 pages – 48 euros.