ORPI France – Convocation en AG

Cher(e) Associé(e),

Conformément aux dispositions de l’Article 32 des Statuts d’Orpi France êtes convié(e) à assister à l’Assemblée Générale Ordinaire de notre Société, qui se tiendra sous un format hybride, à savoir à la fois en présentiel et à distance avec diffusion en direct, le :

Mercredi 7 décembre 2022 à 9 heures
Aux Salons de l'Aveyron,
17 rue de l'Aubrac - 75012 Paris

(accueil à partir de 8h30, installation en salle et connexion à distance à 8h45, fin d’Assemblée Générale estimée aux alentours de 17 heures)

Tous les votes seront électroniques.

Le lien de connexion à votre « espace associé » de notre prestataire easyQuorum vous sera par ailleurs communiqué par courriel.

Au cours de l’Assemblée, vous aurez à délibérer sur l’ordre du jour suivant :

Session de vote #1 :

Plan d’actions

1. Examen et approbation du plan d’actions 2023

Formations

2. Formations obligatoires dans le cadre de nouveaux outils destinés au réseau

Indemnités des élus

3. Examen et approbation du montant des indemnités compensatrices des élus au titre de l’exercice 2023

Budget prévisionnel 2023

4. Examen et approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 2023

5. Examen et approbation d’une cotisation pour un renfort publicitaire

Approbation des modifications territoriales

6. Approbation de 5 modifications territoriales

Ratification des exclusions décidées par le Conseil de Gérance

7. Ratification d’exclusion du Réseau décidée par le Conseil de Gérance

8. Ratification d’exclusion du Réseau décidée par le Conseil de Gérance

9. Ratification d’exclusion du Réseau décidée par le Conseil de Gérance

10. Ratification d’exclusion du Réseau décidée par le Conseil de Gérance

Session de vote #2 :

Gestion des offres

1. Examen et approbation des modifications du MEFC relatives à la gestion des offres

Fichier commun

2. Examen et approbation des modifications du MEFC relatives au fichier commun

Partage des honoraires

3. Examen et approbation des modifications du MEFC relatives au partage des honoraires

Renforcement de l’esprit coopératif

4. Examen et approbation des modifications du MEFC relatives à l’esprit coopératif

5. Examen et approbation des modifications du RIU relatives aux sites agences autonomes (SAA)

6. Examen et approbation des modifications du RIU relatives au compte séquestre

7. Examen et approbation des modifications du RIU relatives à l’accueil des nouveaux associés au sein du GIE dans le cadre de leur intégration au réseau Orpi

8. Non-sollicitation de personnel

Délais

9. Modification de délais au sein du MEFC

Clarification et toilettage des textes

10. Examen et approbation des clarifications et du toilettage des dispositions du MEFC

11. Examen et approbation du toilettage des dispositions du RIU

12. Examen et approbation du toilettage des dispositions de l’annexe du RIU « Points de maîtrise »

Barème des pénalités

13. Examen et approbation des modifications du barème des pénalités

Sectorisation

14. Examen et approbation des modifications du MEFC relatives à la sectorisation – date d’effet différée

Evolutions futures

15. Principe d’évolution de la répartition des compétences des CLDM et CNDM et modifications ultérieures des statuts, du RIU et du MEFC

Pouvoirs

16. Pouvoirs en vue des formalités

Sont disponibles sur votre « espace associé » easyQuorum, au moment de l’envoi de la présente convocation, le projet de budget de votre Coopérative pour l’exercice 2023 ainsi que l’ensemble des informations utiles à cette Assemblée, dont nous vous invitons à prendre connaissance.

Je vous rappelle que, dans le cadre de la Coopérative et conformément à l’article 33 des Statuts, chaque associé dispose d’une voix, et que :

- Un Associé ne peut représenter plus de 5% de l’ensemble des Associés de la Société Coopérative,

- Un Associé ne peut représenter plus de trois Associés d’un Groupement Orpi autre que le Groupement auquel il appartient,

- Le Président d’un Groupement ORPI peut représenter jusqu’à l’intégralité des membres du Groupement qu’il préside.

Vous pouvez vous faire représenter par tout associé de votre choix (agence ou G.I.E). Pour cela, nous vous invitons à vous connecter sur votre « espace associé » afin de procéder à une procuration avant le dimanche 4 décembre 2022, 23H59.

Guillaume MARTINAUD, Président du Conseil de Gérance