Journal d’un pénaliste confiné (4)

Publié le 15/04/2020 - mis à jour le 16/04/2020 à 10H22

Depuis le début du confinement Loeiz Lemoine, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, nous raconte le quotidien d’un avocat pénaliste confiné. Voici le quatrième volet de son journal. 

Jour 22 – Mardi 7 avril

Just another day in paradise.

Back to work. Petite alerte auparavant, voilà que les dermatos (qu’on n’attendait pas sur ce coup-là) signalent un symptôme nouveau : l’apparition de rougeurs semblables aux engelures sur les extrémités. Tiens c’est marrant, ça ressemble bien à mon index droit ! Bon ben il va falloir consulter, merci Doctolib et la webcam, voilà du télétravail bien compris, avec règlement préalable des consultations.

Fausse alerte, je suis un peu vexé, on se croirait dans un sketch de Coluche, ça n’aurait rien à voir. Mais bon, j’évite un surconfinement à l’intérieur du confinement.

RV téléphonique. Tensions dans les familles, surtout quand on est nombreux dans une petite surface.

Nouveau RV téléphonique, une autre personne mais les mêmes causes avec plus ou moins les mêmes effets.

19h22, basta.

Jour 23 – Mercredi 8 avril

Procédons par ordre :

Atelier couture chez les Lemoine : confection de surblouses pour l’hôpital local. Et de masques pour la maisonnée. J’apporterai ma modeste contribution, il est question de découpage, ça me rappellera le CE2, j’essayerai de ne pas dépasser.

Tiens, du droit !  « Port du masque obligatoire : la Ligue des droits de l’Homme attaque la mairie de Sceaux ». J’adore le droit, domaine fascinant en soi, et encore plus par la façon dont les juristes le mettent en pratique.

Rappel des faits (pour ceux qui auraient passé 6 mois en orbite ou naufragés sur une ile déserte) : une pandémie sans précédent ravage la planète. Des mesures inédites et drastiques ont été prises sur la base du raisonnement suivant : il n’y a pas (pas encore, pas de façon certaine et scientifiquement établie) de traitement. Donc le confinement, les gestes barrière, la distance sociale, sont nos seuls instruments de lutte. Dans cette optique, la ville de Sceaux rend obligatoire le port du masque à chaque sortie. Rien d’extraordinaire.

C’était sans compter sur la Ligue des Droits de l’Homme, qui vient donc d’engager un référé-liberté, pour demander la suspension de l’arrêté imposant cette obligation, jugée attentatoire aux libertés fondamentales. Il est temps, dans le sillage de Pierre Manent (notamment) de réfléchir à ce que sont les droits de l’homme. Ceux que la Ligue d’idem prétend défendre dans le cas d’espèce devraient être rebaptisés « droits de l’individu » voire même « droits de l’individu individuel et individualiste ». Tant qu’à défendre les droits de l’individu, je suggère à la LDH, plutôt que de plaider contre la ville de Sceaux (puis contre les 30.000 autres communes de France, colossale perte de temps et d’argent), de faire directement un recours contre l’existence scandaleuse, inacceptable, de ce virus dévastateur.

N’ayons pas peur des mots : le Covid-19 est une atteinte insupportable aux droits de l’homme ! Je m’étonne d’ailleurs d’être le premier à le relever.

 

Photo : ©Jo Panuwat D/AdobeStock

Lutter contre la prolongation de détention sans débat, par une interprétation extrêmement choquante de l’article 16 de l’ordonnance sur la procédure pénale, voilà ce que j’appelle défendre les droits de l’homme. C’est un combat donc on comprend la logique et surtout la nécessité. Mais l’obligation de se couvrir la bouche et le nez, qui parait si évidente (non ?), qualifiée d’atteinte aux libertés fondamentales, vraiment on se demande…

Il y aurait un projet d’application de « suivi », ayant pour but également d’éviter la propagation ou le retour de l’épidémie une fois les français rendus à la liberté. Tollé, atteinte intolérable, Big Brother, etc. Dominique Reynié relevait à juste titre notre french paradox : confier nos données à l’Etat (un Etat démocratique, je le rappelle pour mémoire) dans un but prophylactique et de santé publique, c’est non ! Les donner aveuglément à Mark Zuckerberg, à Google et tant d’autres, qui vont les utiliser pour se goinfrer, pas de problème.

Voilà, en ce qui me concerne ça ne s’arrange pas. Je sortirai de ce confinement misanthrope, fascistoïde, agité de tremblements et probablement avec un ulcère.

Bon, un peu de répit et de douceur : mise en ligne d’un nouveau morceau, Ecoutez d’où ma peine vient, de Souchon.

Photo : ©rustamank/AdobeStock

Sondage du CNB sur la situation professionnelle des avocats. Je cherche la case « le drapeau noir flotte sur la marmite ». Et à la question « que comptez-vous faire », ils auraient dû rajouter l’option « mettre des cierges ». « Quelles sont vos priorités immédiates ? », j’ai coché « autres : prier ».

Contestation de certaines dispositions des ordonnances par les organisations représentatives de la profession (avec quoi je suis tout à fait d’accord bien entendu). Titre de Libé : « Les avocats traînent la garde des Sceaux en justice ». Putaclic, c’est comme ça qu’on dit ?

Depuis le début du confinement, à mon grand dam, plus de Finkielkraut : aucune interview et compte tenu de la technophobie qu’il affiche, on n’imagine pas la tenue de « Répliques » en Zoom ou Skype. France Culture passe des rediffusions, comme pendant les vacances. Heureuse surprise donc que cette récente interview qui le voit prendre le contrepied d’un certain nombre d’intellectuels. « Le XXe siècle nous l’a appris, la bêtise n’est pas le contraire de l’intelligence, il y a une bêtise de l’intelligence, une bêtise des intellectuels qui prend la forme de l’esprit de système.

Sur le fond, il pointe un travers de l’époque qui intéresse le juriste : quoi qu’il nous arrive, il faut que quelqu’un paye, il faut désigner des responsables, on veut des coupables, des jugements et des condamnations. « Confrontée à une pandémie sans précédent, la bêtise de l’intelligence incrimine non le virus mais les gouvernants. » Ceci fait écho aux menaces même pas voilées qui fleurissent sur Twitter : nous n’oublierons pas, tout se paye etc. etc.

C’est mercredi, on mange des galettes.

Keryann/AdobeStock

Répit de courte durée, décidément il se passe toujours quelque chose. On apprend que Christian Quesada aurait été jugé en visioconférence, à huis clos, sans presse, et surtout sans avocat. Dit comme ça, difficile de ne pas se sentir heurté et saisi par une impression de procès stalinien, sans aucune des garanties essentielles (publicité, défense) sans lesquelles il n’est pas de procès équitable. Oui. Compte tenu de la nature des faits, qui mettent en cause des mineurs, le huis clos n’aurait rien eu d’extraordinaire, mais apparemment il a été ordonné pour des raisons sanitaires. Du coup, les journalistes ne peuvent pas non plus accéder. La visio, malheureusement, a connu une extension de son champ d’application dû aux circonstances. Quant à l’absence d’avocat, son conseil a indiqué qu’il ne défendrait plus son client qui n’a cependant pas souhaité être assisté par un autre avocat. Résultat des courses, 3 ans ferme pour une personne qui n’a pas été défendue et n’a même pas été mise en présence (effective) de ses juges.

Jour 24 – jeudi 9 avril

Soixante six kilos avec une serviette mouillée, ça se maintient.

La constance de la météo n’est pas pour rien dans le sentiment de monotonie et d’interchangeabilité des journées. Evidemment, sous réserve d’un peu d’arrosage, ce temps est favorable à l’explosion de vie dans la nature (dont mon modeste jardin, petit mais constant motif de réjouissance quotidienne en cette saison. Le figuier, les pommiers, l’érable, le kaki, ça y est, tout a démarré). Quand même, pas un nuage, pas de vent, pas une goutte, ce ciel bleu uniforme…

Mon fiston est mis à contribution pour découper des bouts de patron. Il est ravi de participer à l’effort de guerre, ça se lit sur son visage.

Nombreux cas (évidemment) de défaut de paiement de pensions alimentaires, et de menaces de poursuites pour abandon de famille. Comme la non-représentation d’enfant, la loi considère qu’il y a quasiment une obligation de résultat et l’élément intentionnel est réduit à sa plus simple expression. Qu’en sera-t-il pour les personnes dont les ressources se seront taries en raison du confinement ? J’anticipe une abondante jurisprudence.

Edgar Morin sur la crise actuelle : « La science est une réalité humaine qui, comme la démocratie, repose sur les débats d’idées ». Pour les sciences humaines je veux bien, mais pour la médecine ou l’astronomie…

« L’arrivée de ce virus doit nous rappeler que l’incertitude reste un élément inexpugnable de la condition humaine ». A rapprocher de l’interview de Finkielkraut, aussi improbable que ça puisse paraître. L’un pointe la recherche de certitudes et de garanties, l’autre la recherche de responsables : au fond ça se rejoint, on nous doit des garanties, si nous ne les obtenons pas, alors il y a des fautifs, des coupables.

J’ai fini des conclusions cet après-midi, un petit pas pour la cause de la justice, mais un grand pas pour moi.

Photo : ©mariana_designer/AdobStock

Au lieu de regarder Hanouna ou d’autres émissions du même tonneau, nous choisissons un documentaire de France 3 en VOD : L’épopée des gueules noires. Extrait : « Progressivement, les lois vont interdire l’exploitation d’enfants si jeunes au fond de la mine. Il faut avoir 8 ans au minimum en 1813, 10 ans en 1848, puis 12 ans en 1874 (…) jusque dans les années 70 on pourra encore descendre dans les puits dès l’âge de 14 ans ».

Des hommes septuagénaires racontent, les larmes aux yeux, leur première descente : le départ vers la mine sans se retourner pour ne pas montrer à leur mère qu’ils ont aussi peur qu’elle, l’ascenseur à 16m par seconde, le cœur dans l’estomac, les 40° au fond de la fosse. La hantise des effondrements, des coups de grisou, dont un seul tua d’un coup 1.099 mineurs sur les 1.489 présents dans une fosse. La silicose, les corons, les terrils, le comportement des compagnies, Jaurès, le cartel des gauche et le front populaire, la revanche du patronat pendant la guerre. Allez, une petite comparaison de café du commerce (qui va m’en empêcher ?) : le quotidien des mineurs et de leurs familles était bien plus pénible que la désagréable parenthèse que nous traversons.

Jour 25 – Vendredi 10 avril

Echanges un peu pincés entre la CNBF et des confrères sur Twitter, sur le thème : utilisons nos réserves pour sauver les avocats ! Discussion qui avait déjà eu lieu, sous une forme et à des fins différentes, pendant la grève. D’un côté nous défendions l’existence même de la CNBF (donc là on s’aimait et même on s’embrassait sur la bouche) et de l’autre les avocats voulaient que tout ou partie de ces réserves servent à amortir le choc du doublement des cotisations.

Position de la CNBF : « nous avons quand même des pensionnés qui ont besoin d’argent chaque mois pour vivre et ils sont tout aussi inquiets sinon plus, de leurs fins de mois. Nous avons aussi de l’invalidité décès à honorer ». Ce que j’ai dit, répété et écrit à de nombreuses reprises ces derniers mois : la CNBF collecte chaque année (j’arrondis) 300 M€. Un petit tiers est reversé aux autres régimes au titre de la solidarité, un gros tiers va au paiement des pensions, le dernier est affecté aux réserves.

Ma compréhension des choses : Si on verse 100 M€ de prestations par an, même en ne collectant plus rien (ce qui n’arrivera évidemment pas) on pourrait continuer à assurer le paiement des retraites pendant 20 ans avant d’en voir le bout.

Conclusion : on pourrait certainement sauter 1 ou 2 trimestres de cotisations sans dommage appréciable. Et distribuer sous forme d’aide quelques dizaine de M€ sans que quiconque en souffre. La CNBF est administrée, par et pour les avocats. Question : pourquoi est-elle aussi près de ses sous, de nos sous ?

Si encore c’était la tutelle qui s’y opposait, on saurait contre qui gueuler, on a l’habitude, mais là on a l’impression que ce sont les nôtres qui jouent les Harpagon.

Photo : © lucid_dream/AdobeStock

Par ailleurs, il n’est pas interdit de penser qu’entre la grève (qui signifie que des confrères ont fait des sacrifices, le terme n’est pas trop fort, pour la CNBF) et le confinement, des cabinets vont disparaître, littéralement. D’où manque à gagner en termes de cotisations. Est-il absurde de suggérer que la CNBF a un certain intérêt à « investir » dans la survie des cabinets ? Supposons que pendant un an elle n’abonde pas ses réserves, et consacre les +/- 100 M€ à porter secours aux plus en difficulté, ces 100 M€ seraient-ils totalement à fonds perdus ? De même, si elle prend un peu sur lesdites réserves, même en admettant que la crise en ait affecté la valorisation mobilière et immobilière, elle préserve indirectement ses ressources.

Rien à voir mais je dois dire que, sans me vanter, je suis un visionnaire. Début mars, je m’en souviens très bien, j’avais dit à Madame Lemoine : « Doudou, reprends des coquillettes et du concentré de tomate, on en a plus ». Déjà. Plus tard, sur une intuition, je suis allé me faire couper les cheveux. Trois jours après on était confinés. Du coup je suis encore presque présentable. Dit comme ça, à la face du monde, ça paraitrait présomptueux, mais dans mon journal je peux me permettre.

Rendez-vous téléphonique. Il reste quelques dossiers sur lesquels on peut essayer d’avancer.

18h23, ça ira pour aujourd’hui.

Indescriptible célébration du Vendredi Saint dans Notre Dame déserte, en combinaisons, bottes et casques de chantier. Le violon de Renaud Capuçon, La prière de Francis Jammes dite par Philippe Torreton, la résonnance de l’Ave Maria de Schubert chanté a capella par Judith Chemla, la croix dressée sur fond de filets de chantier, vu la pénurie de mouchoirs en papier mieux valait ne pas être trop émotif pour regarder ça.

Jour 26 – samedi 11 avril

Grosse différence entre les jours de semaine et de week-end : quand je traine en pyjama à bientôt 11h, eh bien c’est sans mauvaise conscience. C’est bon d’avoir des points de repère.

Emotion sur les groupes Facebook d’avocats, en principe privés. Des propos écrits dans le groupe d’un barreau du sud de la France ont fuité dans la presse.

1°) Un confrère traite de « connards » ceux qui vont défendre la « sous merde » qui a attaqué des passants au couteau à Romans.

2°) Le bâtonnier, d’un clic un peu trop rapide ou inconséquent, « like » ces propos…

3°) le confrère les « assume »,

4°) un membre du groupe les fait sortir, contrairement à toutes les règles. C’est bien simple, tout est nul là-dedans, de A à Z. Qu’un avocat puisse remettre en cause le fait que toute personne a le droit d’être défendue est tout simplement inconcevable. Que le bâtonnier « like », volontairement ou pas, en comprenant ce qu’il fait ou non, est pour le moins regrettable. Qu’un confrère, même outré (légitimement) fasse sortir ces propos, alors que nous ne jurons (à juste titre) que par le secret et la confidentialité, est une honte, tout simplement.

CNBF, le retour. Très intéressante interview de Viviane Schmitzberger, présidente de la CNBF, sur le site Actu-Juridique. Première observation : me souvenir de ce que j’ai écrit plus haut sur l’éthique de responsabilité : nous avons des attentes et même des demandes, elle est en charge, elle a des devoirs, sa position n’est pas simple.

Deuxième observation : ceci est peut-être le fruit de ses devoirs, mais l’impression qu’elle donne est celle d’une Caisse qui a son existence propre, autonome, qui se défend, et non d’une institution administrée par nous, les avocats. Clairement, elle s’oppose à ce qu’ils souhaiteraient et elle nous répond comme ferait un ministre. La formule « Nous devons garder le cap » qui donne le titre de l’article, est frappante à cet égard.

Troisièmement, sur le fond, je suis ignorant des arcanes de la CNBF mais les explications données me laissent perplexe. Je recompte sur mes doigts et ses capacités financières me paraissent bien supérieures à ce qui est indiqué. Je crois comprendre que l’application des règles ordinaires aboutit à ce résultat, mais les circonstances extraordinaires ne justifieraient-elles pas de changer ces règles pour pouvoir prendre des décisions exceptionnelles ? Et temporaires bien entendu. Au total cette position a quelque chose de fascinant à observer (n’était l’enjeu, qui sera vital pour beaucoup d’entre nous) et une nouvelle fois je me dis que la fonction modifie la façon de voir les choses.

Manifestation des avocats place de l’opéra le 3 février 2020 (Photo : P. Cluzeau)

France info (au début j’avais compris le contraire de ce que dit le reportage) : les fumeurs sont 31% de la population et seulement 9% des malades du Covid-19. Je vais peut-être recommencer à fumer, comme dans la chanson de Bashung : « en regardant les résultats de son check-up, un requin qui fumait plus a rallumé son clope ». A l’époque on se souvenait encore que clope, comme vanne, est du masculin.

Jour 27 : Dimanche 12 avril

Pâques. Christ est ressuscité, Alleluia, Alleluia. Il est vraiment ressuscité, Alleluia, Alleluia. C’est l’adresse et la réponse que se font les chrétiens, à la sortie de la messe, quand ils se saluent ou quand la famille se réunit pour fêter ce qui est le temps fort de l’année liturgique. Ce que ma maman aura appris tout petit à chacun de ses petits-enfants, le jour de Pâques on ne se dit pas bonjour mais : Christ est ressuscité, à quoi on répond non pas oui ça va et toi ça va, mais : il est vraiment ressuscité.

Cette année on se le dira par téléphone, comme on a suivi la messe sur KTO, en direct d’une basilique Saint-Pierre immense et vide, suivie de la fameuse bénédiction urbi et orbi. De quoi le pape a-t-il parlé ? Devinez.

L’esprit public sur France Culture, à ma grande surprise Alain Finkielkraut est un des intervenants.

1°) Je crois bien que c’est la première fois.

2°) J’en conclus qu’il y a une webcam chez lui, et aussi une connexion internet. Décidément cette crise aura bouleversé tous les repères. Plus sérieusement, cette fois encore sa parole m’est précieuse pour me situer dans ce monde déjà foisonnant et que l’absence de contacts réels, remplacés par des contacts distants, rend plus indéchiffrable. Il y a deux sortes d’intellectuels, singulièrement les philosophes : ceux qui développent des systèmes, des théories. Il en faut. Et puis ceux qui se donnent pour mission de comprendre l’époque, de la voir telle qu’elle est et de la rendre intelligible par leurs contemporains : c’est ce que fait Finkielkraut.

Il pointe lui aussi le fait qu’on affûte les couteaux, qu’on dresse la liste des charges, pour pouvoir bondir dès qu’il sera possible d’engager des procédures pénales contre le président, les ministres, et plus si affinités. Les mêmes qui ont toutes les indulgences pour les blaireaux qui se font contrôler sans attestation 12 fois en 3 jours, anticipent déjà l’exécution en place de Grève des criminels qui nous gouvernent.

Il faudra sans doute ajouter à l’infraction d’homicide involontaire, qui se consomme par « maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement », l’homicide involontaire par imprévoyance, peut-être même par imprévoyance de l’imprévisible. Mais ça risque de faire mal.

Exactement dans la même veine, Idriss Aberkane sur Twitter : « Les ministres on les colle quand en prison pour avoir menti et mis en danger la vie du peuple ? ». Encore la bêtise de l’intelligence. Je connais plein de gens qui le trouvent intelligent, en ce qui me concerne le seul mot qui me vient à l’esprit est : démagogie (et allez, un pote de plus).

CNBF : Xavier Autain, à l’origine du célèbre hashtag #fouteznouslapaix, monte au créneau et presse la CNBF, dont nous sommes les « créanciers », de faire un effort pour les avocats.

Brad Pict / AdobeStock

Jour 28 – Lundi 13 avril

Lundi de Pâques. Donc un jour férié, pendant les vacances, en plein confinement. Chances que je travaille ? A peu près nulles. Musique (nous avons plusieurs fers au feu), jardinage, lecture. Mais d’abord la science : pesée du jour, 66,9. En laissant tomber la serviette humide, dans l’intimité de ma salle de bain, 66,4. Si on considère que je suis la tare, la serviette pèse 500 grammes. Il m’aura fallu 27 jours pour y penser. Conclusion : le corps ne s’en sort pas trop mal, mais en revanche mon QI est sur un toboggan.

Jacques Toubon invité des Matins de France Culture « pour évoquer les relations et les dérives reliant l’état de droit et l’état d’urgence sanitaire ». Très prudent, quoique vigilant, sur la question du renouvellement des titres de détention, renvoyant aux éventuelles QPC.

Le Parisien : 28 plaintes ont été déposées devant la cour de justice de la République, contre Edouard Philippe et plusieurs ministres. La bonne nouvelle, c’est que le pénal a encore de beaux jours devant lui : mais de quoi je me plains ? Sur le plan juridique, j’attends les détails avant de me prononcer sur la pertinence de ces démarches.

Visio de groupe, pour la première fois la famille Lemoine est au grand complet. Pensée pour les personnes seules, chez elles, mais plus généralement dans la vie.

Il parait que le président parle ce soir.

Breaking news : on ne déconfine pas avant le 11 mai.

 

 

Les premiers volets sont à lire ici : épisode 1, épisode 2, épisode 3

 

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