Pénal

Lundi 2 juin, le tribunal correctionnel de Paris a examiné en comparution immédiate les premiers dossiers des émeutes du week-end, à l’occasion de la victoire du PSG en Ligue des champions samedi 31 mai. Casiers vierges, jeunes parfaitement insérés, le profil des prévenus interroge. C’est l’affluence des grands jours aux comparutions immédiates du tribunal judiciaire […]

Jessie H., 21 ans, a proféré des menaces d’attentats sur Tik Tok lors d’un festival de lutte contre la sérophobie. Le tribunal tente de comprendre ses motivations et d’évaluer sa dangerosité.

Lors d’une même audience, les juges du tribunal correctionnel de Reims (Marne) ont relaxé deux suspects d’agression sexuelle sur une mineure et de violence intrafamiliale. En cause, la fragilité d’enquêtes négligées. Me Camille Romdane, avocat expérimenté du barreau de Reims, craignait que les plaignantes qu’il représentait soient « chahutées » à la barre. Il les avait préparées […]

Lundi 19 mai, au tribunal de Nanterre, neuf jeunes hommes sont jugés pour avoir pris part à une rixe qui s’inscrit dans un contexte d’affrontements réguliers entre Boulogne et Issy-les-Moulineaux. Personne ne sait d’où la rivalité est partie, mais chacun perpétue la tradition avec zèle. Un essaim de jeunes tourbillonne sur l’avenue de Verdun, autour […]

Alexis et Marjorie n’auraient pas dû se rendre chez Didier ce soir-là, et surtout pas avec un couteau. Ils sont poursuivis pour violences aggravées. Leur situation, déjà fragile, risque de basculer.

Longtemps, les chroniqueurs judiciaires ont été les grands oubliés de la littérature, délaissés au profit des avocats pénalistes, aux effets de manche et plaidoiries spectaculaires. Dans « Rien n’est plus grand que la mère des hommes », paru aux éditions Albin Michel, l’autrice, Diana Filippova, dévoile le potentiel romanesque des chroniqueurs judiciaires, en mettant en […]

Pendant la première heure des débats devant la chambre correctionnelle du tribunal de Reims (Marne), mardi 6 mai, l’assistance a eu le sentiment que Julien* était un personnage retors, dangereux. À la barre, sa femme l’a accusé de harcèlement depuis trois ans, des faits si graves qu’il a fallu l’arrêter 100 jours ! Puis l’avocate de […]

Nicolas M., 40 ans, était jugé par la 13e chambre correctionnelle du tribunal de Paris pour avoir escroqué 64 personnes. Il proposait à la location des appartements qu’il avait lui-même loués sur Airbnb, et disparaissait avec la caution. Il a été condamné à quatre ans de prison, dont trois ferme. Le juge assesseur en regardant […]

Elle fut la première femme nommée à la tête du parquet de Marseille et, à ce titre, confrontée dès 2020 à l’expansion du trafic de stupéfiants et aux « narchomicides », néologisme qu’elle a imposé, engendrés par la guerre de territoires. Elle y dirigeait une équipe de 56 magistrats et a mesuré la difficulté d’exercer face à […]

Olivia Dufour, notre consoeur, est l’auteur de plusieurs essais sur le monde judiciaire. Elle qui arpente régulièrement les palais de justice, connait très bien le milieu, ses institutions, ses magistrats, les procédures, ce qui fait d’elle une spécialiste reconnue. Un de ces dernier essai intitulé : Justice, une faillite française ? (LGDJ, 2018), récompensé par le […]

Poursuivi par trois motards à la suite d’un refus d’obtempérer, Mr M. n’en est pas à son premier délit routier. Mais cette fois, il a failli tuer un gendarme en freinant brutalement. Le tribunal essaie de déterminer s’il a volontairement manœuvré pour faire chuter sa victime.

En 2025, le renvoi du procès dit French Bukkake va mettre l’industrie pornographique sur le gril. Des dizaines de femmes ont porté plainte. Parmi elles, 15 plaignantes ont décidé de s’allier à des autrices pour que leurs histoires soient entendues. Un livre poignant, une action sororale pour accompagner la justice dans sa réparation. « À toutes les […]

Trois hommes ont volé un portefeuille dans le métro et se sont fait interpeller en flagrant délit. L’un d’eux a dû s’absenter pour raisons médicales, un autre a 70 ans et un cancer. Leur situation précaire et leur honnêteté à la barre leur valent la pitié – relative – du ministère public. Dossier n°4. Il […]

La cour a entendu, lundi 7 avril, Me Hugues Vigier, le troisième avocat du dossier, qui n’a pas été mis en examen. Il a assuré qu’il n’avait jamais douté de l’authenticité des pièces versées à la procédure. Son témoignage a été l’occasion de montrer aux magistrats le quotidien des pénalistes. Il est le dernier à […]

Au 4e jour du procès en appel dans l’affaire J. Cohen-Sabban et X. Nogueras, ce-dernier explique qu’il avait été mis en marge de la défense de Robert Dawes dès 2017 quand celui-ci avait commencé à chercher un pénaliste plus aguerri pour le défendre aux assises. Depuis lundi, la cour d’appel de Paris réexamine, millimètre par […]

La cour d’assises de la Marne, qui juge les suspects de l’agression contre Bastien Payet six ans après les faits, a concentré hier, sur une journée, le réquisitoire et dix plaidoiries. Une épreuve pour les proches du jeune étudiant tué à coups de pied, a fortiori parce que l’enquête « bâclée » a motivé la demande […]

La récitation mécanique d’une leçon apprise par cœur, dont le titre serait « Ce n’est pas moi mais les autres », a exaspéré la mère de Bastien Payet. Elle a quitté la cour d’assises de la Marne lorsque le troisième agresseur de son fils s’est défaussé sur ses deux amis, lesquels se jurent innocents des coups de […]

La cour d’assises de la Marne, où comparaissent les trois jeunes gens qui ont tué Bastien Payet, a vécu hier une matinée déchirante. Les parents et amis de l’étudiant de 23 ans, victime de violences gratuites en 2019, ont témoigné de son exemplarité. « Il était mon fils unique, je l’avais espéré [durant] trois ans », a […]

Jusqu’à récemment, la Cour de cassation était réticente à caractériser le harcèlement moral institutionnel. Elle vient de franchir le cap en consacrant les éléments caractéristiques de cette infraction, sur le fondement des dispositions du Code pénal, et retient la responsabilité des dirigeants au même titre que l’entreprise. Cependant, la reconnaissance du harcèlement moral institutionnel, dans […]

L’analyse de l’architecture juridique des pays de common law et de ses limites offre une perspective précieuse pour faire progresser notre droit. En s’inspirant des exemples étrangers, la France pourrait mieux appréhender la complexité des différentes formes de violences et renforcer leur répression. Grâce à un schéma législatif innovant, accompagné de mesures concrètes, elle se […]