Pénal

A l’issue d’une garde à vue de deux jours, suivie de onze heures d’attente dans la souricière bondée du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), trois prévenus ont appris qu’ils ne seraient pas jugés le 3 décembre. L’horaire tardif et la complexité de l’affaire ont contraint les magistrats submergés de travail à renvoyer le procès. « Nous ne […]

Pour avoir frappé deux surveillants de la prison d’Osny où il est détenu, Moussa D., 24 ans, est jugé en comparution immédiate le 9 novembre 2021 devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour violences sur personnes dépositaires de l’autorité publique. Voici l’affable Moussa. Il se lève d’un bon énergique et, depuis son box, lance : […]

Faute d’interprète judiciaire, une profession qui accumule les retards de paiement depuis l’été, le procès d’un Afghan prévenu d’outrages envers quatre policiers a dû être renvoyé. Sa comparution durant 35 minutes au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne) a donné lieu à « un événement hors norme », selon les mots du président. Sediqullah porte le même prénom que […]

Faut-il montrer les images insoutenables des attentats dans le cadre du procès ? C’est cette difficile question qu’aborde notre chroniqueuse, Me Julia Courvoisier, cette semaine. Elle défend un jeune couple qui a survécu à la tuerie du Bataclan. Mercredi 24 novembre 2021 – 13 heures 13. Cela fait bientôt 3 mois que le procès des attentats […]

L’audience houleuse a duré cinq heures. Deux avocats, chapitrés tels des enfants indisciplinés, n’ont pas pu éviter l’incarcération à Rodolphe, un membre de la communauté des gens du voyage. Il était poursuivi pour quinze infractions, quasiment toutes retenues. Le 20 octobre dernier, après une décision de renvoi du procès au vendredi 26 novembre à 13h30, […]

Les investigations réalisées dans le cadre de l’instruction de l’explosion au gaz survenue rue de Trévise le 12 janvier 2019, communiquées mercredi aux victimes, confirment « les fautes » de la Ville de Paris. Elle « n’a pas pris les mesures pour remédier » à l’affaissement du trottoir qui a causé ce sinistre aux conséquences dramatiques. Ce que conteste […]

Le rapport de l’Inspection générale de la Ville de Paris, réalisé à la suite de l’explosion survenue rue de Trévise le 12 janvier 2019, puis versé au dossier d’instruction, n’a jamais été publiquement détaillé. Il révèle la complexité de l’administration, la désorganisation de certains services, un manque de communication et une absence de comptes rendus. […]

Les atermoiements de la mairie de Paris, qui n’a toujours pas versé les 20 millions promis le 13 septembre aux victimes de l’explosion survenue rue de Trévise en janvier 2019, ont obligé le Premier ministre et le garde des Sceaux à désigner deux fonctionnaires pour débloquer la situation. C’est une histoire dramatique ponctuée de […]

Christophe était fin ivre lorsque gendarmes se sont présentés à son domicile pour l’interroger. Alors forcément, la situation a dégénéré. Face au tribunal de Pontoise, il fait profil bas. Dans son box, Christophe fait la grimace. Il a eu le temps de dégriser et lance désormais des coups d’oeil inquiets vers la salle. […]

C’est le défilé des lendemains de jours fériés aux comparutions immédiates du tribunal judiciaire de Créteil ce 2 novembre 2021. La présidente de cette audience marathon doit faire un choix : la moitié des 17 dossiers seront attentivement examinés, l’autre sera renvoyée. Dans la salle trente personnes patienteront pendant presque dix heures. Parmi les affaires examinées […]

Lounès*, un tout jeune homme de 22 ans prend place dans le box des comparutions immédiates du tribunal de Créteil, le 2 novembre 2021. « Je souhaiterais être jugé par vous », répond-il à la présidente qui lui demande s’il préfère un délai pour préparer sa défense. Il encourt pourtant cinq ans de prison ferme pour une […]

Face à Yassine, 19 ans, poursuivi pour transport et détention de drogue, les magistrats du tribunal de Melun (Seine-et-Marne) ont fait preuve de tolérance. Jusqu’à un certain point. S’ils ont passé outre ses invectives et persiflages, ils n’ont pas accepté ses mensonges. Le grand jeune homme, fluet dans son polo bleu, comparaît détenu « pour autre […]

Les débats du procès d’assises à Créteil de Tal R accusé d’avoir tenté d’assassiner un autre jeune pour laver son honneur, ont été marqué par les aveux de l’accusé. Son avocat compte demander à la Cour de juger son client pour des violences volontaires plutôt que pour une tentative d’homicide avec préméditation. Après un dernier […]

Le 5 octobre, la cour d’assises de Créteil revenait sur l’engrenage tragique qui avait conduit Tal à frapper Amir d’un coup de couteau dans le dos, la nuit du 23 décembre 2018, dans le Bois de Vincennes*. Amir, qui a reçu le coup de couteau le 23 décembre 2018, vient seul au procès, seulement accompagné […]

Bruno, un gardien de prison de 30 ans qui s’apprêtait à devenir policier, a intégré mercredi 27 octobre en soirée une cellule de la maison d’arrêt de la Santé, à Paris. Le tribunal de Meaux (Seine-et-Marne) a sanctionné les violences infligées à sa femme, à ses deux maîtresses et à un enfant. « Monsieur est un […]

Notre chroniqueuse, Me Julia Courvoisier, défend un jeune couple qui a survécu à la tuerie du Bataclan. Elle évoque cette semaine l’absence de haine de la part des victimes, malgré l’horreur de ce qu’elles ont subi. Déjà 4 semaines que les victimes se présentent devant la cour d’assises de Paris et font face aux 14 […]

Un homme de trente ans comparaissait devant la cour d’assises de Créteil pour tentative d’assassinat sur un autre jeune homme de son quartier. Dès le premier jour du procès il a reconnu avoir porté un coup de poignard et s’est excusé (lire notre première chronique) Jusqu’à ce jour, il avait gardé le silence devant la police […]

Un expert-comptable, et son associé usurpant un titre dont il ne pouvait se prévaloir, ont échappé de peu à la prison et à la radiation. Poursuivi pour complicité, le premier a péché « par légèreté ». Quant au second, le principal prévenu, il a « entretenu le doute » dans l’esprit de sa clientèle. Jeudi 21 octobre, devant les […]

Lundi 25 octobre, la cour a entendu les parents de Valentin Ribet, un jeune avocat du barreau de Paris décédé au Bataclan. Leur conseil n’est autre que son oncle et parrain, Me Jean Reinhart qui représente plus de 120 victimes au procès. Son visage filmé en gros plan pour les salles de retransmission ne laisse […]