Bibliographie

La Revue Française de Finances Publiques fait paraître son numéro n° 141 du mois de février 2018. Sommaire – Éditorial : Réforme de la fiscalité locale : l’éternel retour, par Michel Bouvier ; – Hommage au professeur Luc Saïdj, par Michel Bouvier et Marie-Christine Esclassan ; Le cadre financier pluriannuel post 2020 – Introduction : Quel […]

DR C’est à une plongée dans le monde impitoyable des avocats commis d’office, des petits malfrats et des compromis avec la vérité, que nous invite avec délices Hannelore Cayre dans ce roman, Commis d’office. Comment Christophe Leibowitz, petit avocat pénaliste a-t-il pu se retrouver en prison ? Comment — et heureusement pour lui —, se retrouve-t-il sous […]

Cet ouvrage, issu d’un colloque organisé par l’Association Louis Chatin pour la défense des droits de l’enfant, le 13 juin 2016, a pour thème les enfants non accompagnés, ceux que l’on nomme aussi les mineurs étrangers isolés. L’objectif est d’exposer l’état du droit et les bonnes pratiques, en France et en Europe.L’état du droit, première […]

La Revue européenne et internationale de droit fiscal fait paraître son 4e numéro. Éditorial, par Thierry Lambert ; Dossier Arbitrage et fiscalité – Présentation du dossier, Marilyne Sadowsky et Karim Sid Ahmed ; Première partie – Arbitrabilité de la matière fiscale – L’arbitrabilité des litiges à tonalité fiscale, Maxence Chambon ; – Arbitrage en matière fiscale et […]

La loi du 3 décembre 2001 a bouleversé la dévolution légale des successions en instaurant les droits du conjoint survivant et la représentation des renonçants ; celle du 23 juin 2006 a profondément réformé les libéralités familiales par la création de la donation-partage transgénérationnelle. Ces deux lois ont depuis été complétées et parfois amendées par de […]

Mark Horn / Photonica / Getty Images (detail) Catherine Cusset nous invite à nous plonger avec joie et curiosité dans la vie et l’œuvre d’un des plus grands artistes contemporains de ce siècle, David Hockney. Vie de David Hockney, est un roman et non une biographie… Pourtant il est basé sur tellement de documents, d’interviews, […]

Le droit des marchés publics a fait l’objet d’une profonde réforme avec l’ordonnance du 23 juillet 2015, puis avec les décrets d’application du 25 mars 2016. Ces textes modernisent le cadre de la commande publique et le restructurent, le mettant ainsi en cohérence avec le droit communautaire de la commande publique qui a lui-même évolué. […]

Henri-Joël Tagum Fombeno questionne le droit du travail sénégalais, analyse les textes récents et leurs apports au droit du travail, met en lumière les imperfections de la législation et les difficultés d’interprétation qu’elles suscitent dans la pratique. La compréhension de la matière est rendue aisée avec les illustrations et exemples pratiques, souvent utilisés par l’auteur […]

Rédigé par un criminologue et un avocat, Jérôme et Emmanuel Pierrat, Pièces à conviction, 35 affaires judiciaires qui ont défrayé la chronique, remet pour la première fois les pièces à conviction (cuisinière de Landru, valises de l’affaire Petiot, moto du juge Michel, cordelettes du petit Grégory…) au centre des récits de 35 grandes affaires criminelles. […]

Le marché intérieur européen, espace sans frontière où circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux, fait désormais partie, directement ou indirectement, du quotidien de plus de 510 millions d’habitants. Toutefois, il ne constitue pas un acquis irréversible dont il suffirait d’assurer la gestion et doit sans cesse s’adapter : la crise […]

Pierre Simon, médecin, gynécologue, premier français expert en sexologie, a lutté tout au long de sa vie pour changer les consciences et la société. Son nom revient avec insistance quand est évoqué aujourd’hui le droit des femmes à disposer de leur corps. Initiateur en France de l’accouchement sans douleur et de l’éducation sexuelle, cofondateur du […]

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd’hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d’autres formes de vie en couple et fragilisé par la […]

Cet ouvrage est le premier tome de l’Introduction générale, refondue dans cette cinquième édition par Jacques Ghestin, professeur émérite de l’université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Hugo Barbier, professeur à l’université d’Aix-Marseille, avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l’université Jean Moulin-Lyon 3, membre de l’Institut universitaire de France. La précédente édition, parue en 1994, avait […]

DR Souhaiter parler d’Henri Bosco paraîtra à certains désuet, car aujourd’hui cet écrivain est oublié et semble n’intéresser quasiment personne. Pourtant, si nous nous donnions la peine de prendre dans nos mains l’un de ses romans, tels Pierre Lampédouze, 1924, L’Âne culotte, 1937, Malicroix, 1948, Un Rameau de la nuit, 1950, L’Épervier, 1963 ou Le […]

Experts médicaux, historiens et juristes croisent leurs analyses sur la médecine légale au travers de sa construction historique. La médecine judiciaire a la vertu d’être un pont permettant de relier deux rives : celles de la médecine et du droit. Experts médicaux et juristes s’y côtoient afin de résoudre les difficultés qui relèvent de leurs […]

Le Code civil de Louisiane fut le tout premier Code civil adopté dans la foulée du Code civil des Français, dont il s’inspira fortement. Adopté en 1808 sous le titre de Digeste des lois civiles actuellement en force dans le territoire d’Orléans, il fut refondu en 1825 sous le titre de Code civil de l’État […]

Louise Carrasco Patience — veuve Portefeux —, la cinquantaine, les cheveux gris, est une femme seule. Durant 25 ans, elle a travaillé jour et nuit pour élever correctement ses deux filles, s’oubliant elle-même et passant son temps dans les enceintes judiciaires. Elle a usé son talent en tant que traductrice-interprète au service de la justice. Tant d’années […]

L’ouvrage, Contentieux administratif, traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l’ouverture de l’instance jusqu’à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « […]

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une œuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs… L’éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les […]