Divers

Le Centre d’éthique économique et des affaires de l’université d’Aix-Marseille organise, les 15 et 16 juin prochains, un colloque sur le thème « Éthique et famille ». Depuis plusieurs années, sous l’effet de mutations sociologiques et de diverses réformes, la famille subit de profonds bouleversements. Elle suscite l’intérêt des médias en raison de ses dysfonctionnements supposés ou […]

D. Hockney, A bigger splash, 1967. David Hockney. Centre Pompidou L’œuvre de David Hockney est une œuvre intimement liée à sa vie : portraits de ses parents, de ses amis, de ses amours, les paysages du Yorkshire où il est né, les piscines californiennes. Ces thèmes composent l’essentiel de son iconographie. L’œuvre de David Hockney est autobiographique, […]

Le centre de recherches MIL de l’université Paris-Est Créteil et le centre de recherches IRDA de l’université Sorbonne Paris Cité (Paris 13) avec le concours de l’Ambassade de France près le Saint-Siège, organisent, le 15 septembre prochain, de 14h30 à 18h, un colloque sur le thème : « La doctrine sociale de l’Église et le […]

L’Association nationale des juristes de banque organise, le 14 juin prochain, de 8h30 à 10h, un petit-déjeuner dans les salons du Cercle de l’union interalliée sur le thème suivant : « DSP2-Principaux impacts et “nouvelles” responsabilités pour les banques ». Il sera animé par Sébastien Gros, associé et Franck Dupret, collaborateur au sein du cabinet Hogan Lovells. En […]

Les projets de traités de libre-échange négociés par l’Union européenne avec les États-Unis et le Canada ont donné lieu à une focalisation de critiques, aussi inattendues qu’inédites, sinon injustes, sur la place de l’arbitrage dans le règlement des différends entre investisseurs et États. Plus généralement, l’arbitrage vit actuellement une crise de réputation. Compte tenu de […]

À l’initiative de son président, Juan Antonio Cremades et de Thi My Hanh Ngo-Folliot, présidente de la Confédération nationale des avocats, la section de Paris de la CNA organise, le 16 juin prochain, de 16h à 19h, une formation qui s’inscrit dans le cycle de formations « Médiation et arbitrage », sur le thème : « L’arbitrage […]

Le Conseil d’État est une institution fondatrice dans l’histoire et la vie publique françaises. Écriture et censure du droit caractérisent ses fonctions. Création napoléonienne, il n’a eu de cesse de renforcer sa légitimité à la faveur d’une protection des droits qu’il cherche à renforcer au fil de sa jurisprudence. Conseiller du gouvernement, et plus récemment, […]

Le Conseil et le Bureau du commerce constituent l’instance principale de l’administration royale du commerce au XVIIIe siècle. Bien que le roi n’assiste jamais aux séances hebdomadaires, cette institution, créée en 1700 et dissoute en 1791, a contribué à modeler l’économie française de l’époque. Installée au sommet d’une pyramide institutionnelle, elle est étroitement associée à […]

Pour son 4e « baromètre du Grand Paris des entreprises », la CCI Île-de-France a tenu à souligner les avancées positives du projet, notamment en matière de construction de nouveaux logements. Elle appelle cependant à la vigilance pour la suite. Inauguré fin 2015, le baromètre du Grand Paris des entreprises a été conçu comme un outil permettant […]

Pour la troisième fois, le Fonds de recherche sur la doctrine de l’entreprise (FORDE) décernera un prix doyen Roger Houin, d’un montant de 4 000 €, pour couronner une œuvre particulièrement signifiante, illustrant les principes et/ou préconisations de la doctrine de l’entreprise et/ou des autres « troisièmes voies » (Stakeholderism, doctrine sociale de l’Église, RSE, économie sociale de marché). […]

Le vent de réformes affectant les baux commerciaux ne s’est pas calmé depuis la précédente édition sortie début 2015. Des changements considérables ont été apportés par le législateur et le gouvernement, qui expliquent la parution rapide de cette nouvelle édition. L’ensemble des réformes ont en commun de vouloir agir sur la croissance et le droit […]

Une réflexion pluridisciplinaire menée par l’ENM depuis 5 ans sur le contrôle systématique du juge des libertés dans le cadre des hospitalisations sous contrainte. Les journées annuelles de formation organisées à l’initiative de l’École nationale de la magistrature permettent la rencontre entre le droit et la psychiatrie pour favoriser le débat et échanger sur les […]

L’université Lumière Lyon 2 organise, le 29 septembre prochain, un colloque sur le thème : « La fiducie : assise théorique et applications pratiques », « Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoretical perspectives ». À l’occasion du 10e anniversaire de la promulgation de la loi instituant la fiducie en France et de la création […]

Le Comité français de l’arbitrage organise, le 17 novembre prochain, son colloque annuel sur le thème suivant : « Réflexions sur les voies de recours en droit de l’arbitrage ». Ce colloque se déroulera sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis • Programme : — Allocution d’ouverture, par Laurent Jaeger, président du CFA, […]

Selon Jean-Marc Sauvé : « Comme aimait à l’écrire le président Braibant, la France est une “terre d’élection de la codification”, celle-ci fait partie de son “génie juridique” et de sa “conception de l’État de droit”. La codification s’inscrit en effet dans une tradition qui traverse l’Ancien Régime et la Révolution, l’Empire et les Républiques, […]

Communiqué de presse du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce. À l’occasion des élections présidentielles et législatives 2017, Jean Pouradier Duteil, président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, a présenté les cinq propositions de la profession à l’attention du prochain président de la République. Jean Pouradier Duteil a indiqué à cette […]