Divers

Le marché aux grains, Gafa, Sud tunisien, par Antoine Villard. B. Mahuet Si Paris a attiré au cours des siècles de nombreux artistes, les autres régions sont, elles aussi, riches de créateurs authentiques souvent méconnus. Antoine Villard, né à Mâcon en 1867, est de ceux-là. Le musée des Ursulines souhaite faire découvrir son œuvre, dans […]

La Fondation pour le droit continental se réjouit de la signature du traité de coopération franco-allemande par le président de la République française, Emmanuel Macron, et la Chancelière de la République fédérale d’Allemagne, Angela Merkel, Aix-la-Chapelle. Ce traité qui vise à instituer une zone économique franco-allemande dotée de règles communes et à œuvrer à une harmonisation du droit des affaires entre […]

Le 10 décembre dernier se tenait la cérémonie des Stylos d’or (13e édition), et de la Souris d’or (5e édition) 2018 organisée par l’ANDRH. Un moment qui fut l’occasion de récompenser l’ouvrage RH de référence et le blog RH le plus inspirant de l’année et où les évolutions du métier ont donné lieu à de […]

En miroir des devoirs hippocratiques des médecins, les droits des patients ont lentement émergé et la relation de soin a été progressivement saisie par le droit. Un tournant fondamental a été opéré par la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », qui a notamment consacré les droits de la personne prise en charge par […]

Le bicentenaire de la naissance de Tourguéniev en novembre 2018 a été discrètement salué en France par quelques rares événements commémoratifs. Plusieurs des ouvrages de l’auteur russe, un peu négligé en France en dépit de son attachement à ce pays, offrent pourtant des illustrations littéraires avant-gardistes et tranchées sur le servage et la peine de mort. […]

Initiée depuis près de vingt ans avec la publication de la loi organique relative aux lois de finances, la certification des comptes publics s’est progressivement étendue aux organismes de sécurité sociale, aux établissements publics, au secteur hospitalier et depuis peu, sous forme de volontariat, aux collectivités territoriales. Avec un corpus de règles communes permettant une […]

Le 5 avril se tiendra le colloque sur les procédures civiles d’exécution et théorie générale du procès, organisé par la Cour de cassation. Le droit procédural de l’exécution, manifestation de la création de droits processuels horizontaux, est-il un droit autonome ? Tout en renvoyant par principe aux règles du Code de procédure civile, le Code des […]

Accompagnant et parfois même précédant le sort commun des responsabilités professionnelles, la responsabilité notariale s’est profondément accentuée. Les solutions jurisprudentielles retenues ont cependant été dictées par le statut professionnel spécifique du notaire. Officier public investi, au nom de l’État, du pouvoir de donner authenticité aux actes qu’il rédige, le notaire leur confère à la fois […]

Les ordonnances des 22 septembre et 20 décembre 2017 et la loi de ratification du 29 mars 2018 contraignent les entreprises à fusionner, au plus tard le 1er janvier 2020, les institutions représentatives du personnel existantes (comité d’entreprise, délégués du personnel et CHSCT) en une instance unique de représentation : le comité social et économique […]

Du 7 février au 19 décembre 2019 se tiendront les conférences sur l’avenir des blockchains, organisées par la Cour de cassation. Programme : « Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ? », sous la direction scientifique de Nathalie Blanc, Bernard Haftel et Mustapha Mekki. 7 février : De la technologie des algorithmes à la technique […]

Rares sont les constructions parfaites ! On dénombre en effet beaucoup de cas où les désordres surviennent après l’achèvement de celles-ci. Ils résultent généralement de fautes des constructeurs : erreur de conception du maître d’œuvre, utilisation inadéquate d’une technique ou de matériaux par l’entrepreneur, vice desdits matériaux commercialisés par les fabricants sans les avoir testés… Plus le […]

Le département des Hauts-de-Seine (92) lance la 11e édition de l’appel à projets pour le dispositif « Initiatives Jeunes Solidaires », s’adressant aux jeunes de 18 à 30 ans qui souhaitent mener un projet de solidarité internationale. Les candidats ont jusqu’au 11 mars 2019 pour remettre leur dossier aux services départementaux. Le projet proposé doit contribuer […]

Les acteurs de l’insertion par l’activité économique (IAE) pourront contribuer au développement des actions d’accompagnement socioprofessionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans le cadre du programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi, en participant à l’appel à projets jusqu’au vendredi 15 février 2019. Cet appel à projets permet de mieux cibler […]

La connaissance du droit des assurances et, plus précisément, des règles applicables aux contrats d’assurance dans toute leur diversité est indispensable à tout juriste, quel que soit son domaine d’activité. Ce manuel propose une étude d’ensemble du droit commun du contrat d’assurance et du droit spécial des contrats d’assurance, en envisageant, à la fois, les […]

Pourquoi et comment l’institution judiciaire est-elle réformée ? Cet ouvrage étudie les recompositions actuelles de la justice à travers les principales réformes menées en France, en Belgique et en Italie, avec des éclairages sur les Pays-Bas, des années 1960 jusqu’en 2016. 11 reposent sur une enquête de grande ampleur : analyse d’une douzaine de débats parlementaires, dépouillement […]

Du 24 janvier au 21 novembre 2019 se tiendront les conférences sur la bioéthique, organisées par la Cour de cassation. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est […]

Le vendredi 1er mars se tiendra le colloque sur le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit, sous la direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, maître de conférences HDR à l’université de Strasbourg. Programme : 14h : Le Brexit en quelques dates, par les étudiants du master 2 de droit bancaire et financier de […]

Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d’une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées […]

Du 31 janvier au 12 décembre 2019 se tiendront les conférences sur l’histoire de la justice, organisées par la Cour de cassation. Cette deuxième année du cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice […]