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Louise Carrasco Patience — veuve Portefeux —, la cinquantaine, les cheveux gris, est une femme seule. Durant 25 ans, elle a travaillé jour et nuit pour élever correctement ses deux filles, s’oubliant elle-même et passant son temps dans les enceintes judiciaires. Elle a usé son talent en tant que traductrice-interprète au service de la justice. Tant d’années […]

L’ouvrage, Contentieux administratif, traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l’ouverture de l’instance jusqu’à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « […]

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une œuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs… L’éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les […]

Le 23 mars prochain est organisé par l’Institut international des sciences fiscales, un colloque sur le thème : « Les métamorphoses du contrôle fiscal Quelles procédures ? Quelles conséquences ? », à la Maison du barreau de Paris. Programme : 9h : Propos d’ouverture, Maïté Gabet, chef du service du contrôle fiscal, DGFiP Présentation : contribution à la définition des nouvelles problématiques […]

Le principe d’indisponibilité du corps humain a été pensé sous deux aspects : l’impossibilité de vendre ou de donner une personne, l’impossibilité de porter atteinte à son intégrité. Largement critiqué, et finalement rejeté par le législateur, la thèse défendue consiste à montrer qu’il demeure. Lorsque de nouvelles atteintes au corps ont été autorisées, le principe d’indisponibilité […]

Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l’ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l’entreprise. La première partie de l’ouvrage est consacrée à l’entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. La deuxième partie est consacrée au […]

Tous les événements qui affectent la vie d’une société, qu’ils soient récurrents ou exceptionnels, soulèvent de nombreuses questions pour ceux qui doivent appliquer le droit des sociétés. Conçu pour les praticiens, qu’ils soient ou non juristes, ce Mémento sociétés commerciales 2018 expose toutes les règles applicables à la société à responsabilité limitée, la société par […]

Le droit public économique forme une branche du droit qui permet de décrire les relations, nécessaires, entre les représentants de la volonté générale et les acteurs du secteur économique. Il donne les clés de lecture des causes et effets de l’action publique des organismes dotés d’une mission d’intérêt général intervenant dans la sphère économique. La […]

La connaissance des institutions politiques et administratives est indispensable pour comprendre le fonctionnement des pouvoirs publics en France. C’est l’objet de ce livre qui développe successivement le droit constitutionnel et les institutions politiques, les collectivités territoriales et les institutions judiciaires. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible sur tous ces sujets. Il tient […]

Brosser un portrait permet aussi de dessiner un autoportrait. Les deux enregistrements du trompettiste Wadada Leo Smith, publiés simultanément, ne dérogent pas à la règle. Sudiste (du Mississippi), bercé par le blues que jouait un beau-père pionnier de la guitare électrique dans le Delta (Alex « Little Bill » Wallace, décédé en 2009), Wadada côtoie – après […]

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « bibliothèque de l’Association Henri Capitant ». Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des […]

La Revue européenne et internationale de droit fiscal a fait paraître son second numéro pour l’année 2017. En voici le sommaire : Dossier : L’impôt confiscatoire Propos introductifs – L’impôt confiscatoire : le débat chez les économistes (Pierre Beltame) Première partie : l’impôt confiscatoire dans la jurisprudence – Quelques réflexions sur les particularités de l’appréciation du caractère confiscatoire ou excessif […]

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance a 40 ans. En quelque 22 articles — ce qui suffirait presque à faire du texte sous étude un objet merveilleux —, le législateur s’est appliqué à établir des principes féconds en conséquence. Les traités et les manuels ne manquent d’ailleurs pas de présenter […]

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd’hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d’autres formes de vie en couple et fragilisé par la […]

DR Bienvenue à Orient, petit bourg situé à la pointe de Long Island dans l’État de New York, États-Unis. Une ville, un village, où vieilles familles installées depuis des décennies côtoient la gentry new-yorkaise, depuis qu’une communauté d’artistes a décidé de s’y établir… Découvrez cette communauté d’Américains comme on les aime : la vieille dame un […]

L’Institut international de justice pénale et droits de l’Homme de Syracuse (Institut SII), partenaire du Conseil national des barreaux (CNB), organise un séminaire de formation sur « l’exercice des droits de la défense dans les enquêtes internationales au sein de l’Union européenne ». La formation aura lieu à Syracuse, en Italie, du 15 au 17 mars […]

Différents dispositifs permettent d’éviter l’ouverture d’une procédure collective. Qu’il s’agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d’une entreprise (mandat ad hoc, conciliation) ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel, introduite en 2014, permettant l’effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l’objet dans […]

Cet ouvrage, Droit de l’Union européenne, a pour ambition de familiariser le lecteur avec le droit et les politiques de l’Union européenne, à l’aube d’une année qui sera cruciale pour elle à bien des titres : élections au Parlement européen, désignation d’un nouveau président du Conseil européen, d’un nouveau président de la Commission européenne et d’un […]