En bref

Face aux menaces continues pour la santé et l’environnement et aux risques de régression du droit de l’environnement, ce Précis vise à éclairer les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l’environnement français codifié en 2000, il répond aux besoins de […]

Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s’agit de l’expression d’une revendication de liberté et d’une révolte contre le système marchand et politique. L’artiste entend faire don […]

De Lucien Léger à Dominique Strauss-Kahn, en passant par les révoltés de Mai 68 ou encore Véronique Courjault, Henri Leclerc, l’un des plus grands pénalistes du XXe siècle, s’est ingénié à « les défendre tous ». Après soixante ans de carrière, il livre ses mémoires et retrace plus d’un demi-siècle de combats judiciaires, politiques, éthiques, […]

La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l’accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique […]

Le Mémento fiscal, outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales, vient de paraître aux éditions Francis Lefebvre. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d’avoir constamment à sa disposition une synthèse de l’ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et […]

Conçu pour permettre aux avocats d’être le plus réactif lors de leurs rendez-vous clients, Réflexe Procédure civile est un outil 100 % pratique offrant une première réponse immédiate sur tous les aspects procéduraux pour les spécialistes ou non de la matière. Intégrant plus de 70 % de tableaux et des onglets thématiques, Réflexe Procédure civile permet un […]

L’élaboration d’une politique européenne en matière pénale se manifeste aujourd’hui non seulement par l’adoption d’instruments d’harmonisation mais aussi par la mise en place d’instruments permettant une coopération opérationnelle entre autorités nationales compétentes, et entre elles et des acteurs européens. Ce volet opérationnel apparaît comme le pendant nécessaire de l’établissement de normes communes afin de faciliter […]

Cet ouvrage explore l’analyse épistémologique des processus d’internationalisation du droit administratif et de leurs rapports avec le droit comparé. Précisant d’abord les différents cadres possibles pour cette internationalisation, il décline l’internationalisation des sources, de l’action administrative et enfin des contentieux. Il montre que les solutions internes ont l’avantage de maintenir à la fois le contrôle […]

Le droit du marché de l’art existe. Au confluent du droit d’auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l’achat-vente d’œuvres d’art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l’authenticité des œuvres d’art proposées et à permettre un recours effectif contre […]

À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd’hui largement d’articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l’interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les développements […]

À l’heure de l’examen d’un projet de loi audiovisuelle venant une nouvelle fois modifier la loi du 30 septembre 1986, cet ouvrage dresse un état des lieux du cadre juridique existant. Il montre en particulier que, conçues à une époque où dominait la diffusion hertzienne, les lourdes obligations imposées aux médias historiques constituent désormais un […]

Cet ouvrage explore l’analyse épistémologique des processus d’internationalisation du droit administratif et de leurs rapports avec le droit comparé. Précisant d’abord les différents cadres possibles pour cette internationalisation, il décline l’internationalisation des sources, de l’action administrative et enfin des contentieux. Il montre que les solutions internes ont l’avantage de maintenir à la fois le contrôle […]

Voici un panorama des nouveaux principes environnementaux affirmés par les lois « Énergie-Climat » et « Lutte contre le gaspillage ». Suite aux différentes lois votées récemment (loi Biodiversité, loi Énergie-Climat, Lutte contre le gaspillage), l’auteur se propose de faire un point complet sur les principes régissant la protection de l’environnement. Après avoir présenté les sources […]

Au cœur de l’expansion de l’Afrique émerge un nouveau modèle entrepreneurial qui se donne pour double objectif un résultat économique et des retombées sociales ou environnementales. Ce livre retrace onze parcours d’entrepreneurs généreux, avisés, efficaces. Ils sont nés à Madagascar, au Sénégal, au Mali, en Mauritanie… ou en France. Ils se sont lancés sans complexe […]

L’histoire sinueuse des fondations républicaines est l’objet de ce livre. À travers une approche chronologique et thématique, il est proposé une réflexion sur les tenants et aboutissants du destin républicain, une voie qui ne fut pas la seule pendant plusieurs décennies. La République, en tant qu’État de droits et gouvernement des Français par eux-mêmes à […]

Vingt ans après les réformes de 1997, le droit de l’insolvabilité se trouve à nouveau bouleversé. À l’occasion de la compilation des lois sur les faillites et sur la continuité des entreprises dans le livre XX du Code de droit économique par la loi du 11 août 2017, des innovations marquantes y ont été apportées. […]

Cet ouvrage explore l’analyse épistémologique des processus d’internationalisation du droit administratif et de leurs rapports avec le droit comparé. Précisant d’abord les différents cadres possibles pour cette internationalisation, il décline l’internationalisation des sources, de l’action administrative et enfin des contentieux. Il montre que les solutions internes ont l’avantage de maintenir à la fois le contrôle […]

Comment mettre en place une direction conformité et éthique des affaires, efficace et protectrice de l’entreprise ? La vie d’une entreprise est exposée à de nombreux risques, dont celui de ne pas respecter les exigences réglementaires ou risque de non-conformité. En véritable garde du corps de l’entreprise et de ses dirigeants, une direction « conformité […]

L’article L. 742-1 du Code de commerce prévoit que « les conditions d’accès à la profession des greffiers des tribunaux de commerce sont fixées par décret en Conseil d’État. Elles comprennent notamment un concours, un stage et un entretien de validation de stage ». Les modalités du concours sont déterminées aux articles R. 742-6-1 et […]

Le Mémento fiscal, outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales, vient de paraître aux éditions Francis Lefebvre. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d’avoir constamment à sa disposition une synthèse de l’ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et […]