Journal d’un pénaliste confiné (5)

Publié le 23/04/2020 - mis à jour le 23/04/2020 à 9H15

Depuis le début du confinement Loeiz Lemoine, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, nous raconte le quotidien d’un  pénaliste confiné. Dans le cinquième volet de son journal,  il se demande si le droit ne devient pas fou…

Jour 28 – Mardi 14 avril

Déménagement, réagencement et nettoyage complet (pas du luxe) de mon espace de travail. On reprend depuis le début, cette fois avec une relative visibilité : encore quatre semaines de galère et ensuite on pourra recommencer à travailler, on ne sait pas encore comment, mais il n’est pas interdit de penser que ça va se préparer tout doucement d’ici là.

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a suspendu l’arrêté du maire de Sceaux attaqué par la Ligue des droits de l’homme. Au mois de mars, le Conseil d’Etat avait estimé que « les représentants de l’État dans les départements comme les maires en vertu de leur pouvoir de police générale ont l’obligation d’adopter, lorsque de telles mesures seraient nécessaires, des interdictions plus sévères [que celles prévues par le gouvernement] lorsque les circonstances locales le justifient ».

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On va dire que je fais du paradoxe, mais quand les personnes en charge prennent des mesures, ces dispositions sont attaquées et souvent annulées, quand elles ne les prennent pas, on les poursuit au pénal : position plus qu’inconfortable. Le Conseil d’Etat a en revanche infirmé la décision prise en référé par le tribunal administratif de Basse-Terre  qui avait donné raison au syndicat indépendantiste UGTG et « enjoint au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe (CHU) et à l’Agence régionale de santé de la Guadeloupe de passer commande des doses nécessaires au traitement de l’épidémie de Covid-19 par l’hydroxychloroquine et l’azithromycine […], et de tests de dépistage du covid-19, le tout en nombre suffisant pour couvrir les besoins présents et à venir de la population de l’archipel guadeloupéen ».

Pourrait-on imaginer que ceux qui poursuivent les politiques pour inaction retournent leurs poursuites, quand les politiques ont été actifs, contre ceux qui ont fait annuler leurs actions ? Je vois bien des poursuites contre la Ligue des droits de l’homme et les magistrats du tribunal administratif ou du Conseil d’Etat, les requêtes de l’une et les décisions des autres ayant mis à néant une politique sanitaire qui aurait permis d’éviter des morts. Je ne sais pas si c’est le droit qui devient fou ou si c’est moi.

Sur Actu-Juridique, réponse de la présidente de la Caisse Nationale des Barreaux Français à Xavier Autain. Je ne la suis pas sur le fond mais je retiens cette phrase qui renvoie à de précédents développements (peut-être me lit-elle ?) « Il est aisé de donner des leçons quand on n’est pas responsable. » Naturellement, je ne vais pas me déjuger après avoir prôné l’éthique de responsabilité. Pourtant : on a l’impression que la CNBF veut à toute force respecter une rigueur financière actuelle, et « ne pas encourir la censure de la tutelle ». Mais Xavier Autain a raison : dans la situation dans laquelle nous nous trouvons, si le respect des règles fait encourir cette censure, il faut d’urgence les changer ou à tout le moins les suspendre pour faire face à une catastrophe inédite. On verra bien alors, si « la tutelle » refuse, mais au moins nous serons tous ensemble contre cette tutelle (et on le fera savoir) au lieu de nous entre déchirer.

Jour 29 –  Mercredi 15 avril

Persistance du ciel sans nuage et de la sécheresse. L’avocat s’en fout, mais le jardinier s’en préoccupe et en ce moment je suis presque autant l’un que l’autre.

Le Pr Raoult : « l’épidémie de Covid-19 est en train de disparaître de Marseille ». Dit autrement : vous êtes tous rien qu’une bande de nazes à ne pas vouloir suivre mes méthodes. Nous autres ici à Marseille ? Tranquille. Dans trois jours on déconfine et on réinvestit le Stade Vélodrome. Ma vision du scientifique, dont l’humilité me paraissait une qualité indispensable, et dont les résultats devraient parler pour lui, en prend un coup.

« Le confinement menace des millions de litres de bière de péremption en Grande-Bretagne ». Oh, my Goodness !

André Comte-Sponville sur le pan-médicalisme : « C’est une société, une civilisation qui demande tout à la médecine. En effet, la tendance existe depuis déjà longtemps à faire de la santé la valeur suprême et non plus de la liberté, de la justice, de l’amour qui sont pour moi les vraies valeurs suprêmes.  » Je me sens tout de même plus éclairé à l’écoute de Finkielkraut et Comte-Sponville qu’après un édito de Christophe Barbier ou un débat d’Eric Zemmour.

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Résultat du sondage du Conseil national des barreaux (CNB) : « selon un questionnaire lancé la semaine dernière, 41% des avocats indiquent être à l’arrêt total ». En ce qui me concerne je dirais que je suis amputé de 80% de mon activité et d’au moins autant de chiffre d’affaire. Gestion funambulesque des finances du cabinet : qu’est-ce qu’on paye, qu’est-ce qu’on laisse en attente ? Quadrature du cercle. On paye, a minima, ce qui nous permet de continuer à exister, le site, le téléphone, la messagerie, l’internet, le logiciel de gestion…

Hervé Témime, « Libre cours » dans la Newsletter Dalloz. Rejoint un échange que j’ai eu récemment avec un confrère et ami : on a arrêté le temps, on n’est pas stressés, plus d’échéances, de dead-lines, de « plus que deux jours pour conclure dans l’affaire Machin », de mémoire à rédiger pour la chambre de l’instruction, l’appel en dernier jour.

Moins de stress d’accord, mais c’est ce qui nous maintient en tension : stress de la préparation du dossier, du temps qui manque, de l’audience à assurer, de la plaidoirie à prononcer. Autrement dit, avocat zen, cool, détendu, non stressé = oxymore (sauf peut-être dans certains domaines, mais alors, je le dis tout net, ils ne m’intéressent pas).

Précisions d’un confrère sur la plainte qu’il a déposée devant la Haute Cour de Justice, dans une interview aussi éclairante qu’effrayante, du moins pour moi

Elle vise l’article 223-7 du code pénal (j’avoue que je le découvre, celui-là) :

« Quiconque s’abstient volontairement de prendre ou de provoquer les mesures permettant, sans risque pour lui ou pour les tiers, de combattre un sinistre de nature à créer un danger pour la sécurité des personnes est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende. »

« La plainte a [une] triple dimension, judiciaire, politique et médiatique ». Puis vient l’aveu, qui fait écho à quelques-unes de mes petites considérations philosophiques un peu plus haut dans ce journal : « Parce que le politique est désormais sous contrôle judiciaire, c’est une façon de pousser l’action publique à se repenser, à repenser ses certitudes »

Ce qui n’empêche pas de dézinguer les autres plaintes, au prix d’une petite contradiction in fine : « L’action sous l’égide (sic) du 223-7 est le (sic) seul qui tienne judiciairement. Les motifs invoqués par d’autres plaintes ne sont pas constitués, et elles ont selon moi comme principal objectif de faire du buzz médiatique, ou de faire de la politique via le judiciaire. Notre action est purement judiciaire. »

La lecture de l’interview montre qu’en substance, ce qui est reproché aux politiques n’est pas leur inaction ou leur abstention (qui est le principe pour toute cette catégorie d’infractions), mais des décisions insuffisantes, mal avisées, erronées. Juridiquement donc, l’abstention fera à mon avis défaut, mais surtout l’intention : « volontairement » signifie que, tout en ayant eu conscience de ce qu’il aurait fallu faire, une personne aurait décidé de ne pas le faire et de laisser se produire la catastrophe.

L’entretien se conclut par une comparaison avec l’affaire du sang contaminé… à l’époque il avait été établi que des responsables avaient continué à « écouler » des stocks de produits sanguins dont ils connaissaient la contamination quasi certaine. Comparaison plus qu’abusive à mon humble avis.

Les pénalistes savent que beaucoup de ceux qu’ils assistent auront tendance, s’ils reconnaissent leurs torts, à dirent qu’ils ont « commis une erreur », à quoi les juges leur rétorquent systématiquement que braquer son arme sur un de ses contemporains pour qu’il vous donne son argent, son téléphone ou son véhicule, n’est pas une erreur mais une faute.

Qu’une telle plainte aboutisse (à quoi je ne crois pas du tout car je garde foi dans le bon sens de nos juridictions face à l’imagination de certains plaideurs) et la politique en sera définitivement changée, depuis le plus petit maire jusqu’au président de la République. Au point, probablement, que plus personne ne voudra s’y coller, puisque tous les responsables répondront pénalement, non de leurs fautes, mais de leurs erreurs. Inquiétante dérive, que je relativiserai en considérant que ceux qui les initient ont un agenda autre que juridique, qu’ils poursuivent un but politique ou personnel tout en prétendant le contraire.

Photo : © stockphoto mania/AdobeStock

Est-ce l’effet du confinement, il y a des gens qui ont le chic pour être désagréables et je me demande toujours si c’est volontaire ou pas. Personnellement, en me forçant à peine, je pourrais très bien adopter des formulations déplaisantes voire blessantes, mais je cherche (en général) à les éviter pour préserver la qualité des échanges, notamment entre confrères. Tout le monde ne fait pas cet effort.

Kellyane Conway sur Fox News : « This is Covid-19, not Covid-1, folks ! » C’est vrai ça, qu’est-ce qu’a foutu l’OMS à propos des 18 premiers ? On va suspendre notre participation financière le temps de savoir.

Nouveau tweet du confrère qui engage des procédures à visée politique pas politique, médiatique sans l’être tout en l’étant, et accessoirement judiciaire : « Mail reçu d’un confrère franco américain je représente les intérêts d’une société de droit UK qui ne parvient pas à vendre ses masques sur le sol français, alors qu’elle est en capacité d’en livrer 80 millions par semaine » (il faut le croire sur parole). Puis : « Voilà où on est : je vais lancer un référé contre l Etat. j’suis épuisé. Vraiment! #putaindepays »

Puis encore : « la 1ère chose que je ferai après cette crise c est faire le total d’heures passées par toute mon équipe et envoyer les factures à @olivierveran! J’en suis à plus de 3000 heures de travail 5 recours au moins et pas un seul centime facturé ! #putaindepays »

Rien que ce hashtag, dont il semble revendiquer la création, me cause une fureur noire. Si je n’avais pas peur d’être mal compris j’ajouterais, avec Coluche : « En plus ceux qui disent ça, c’est pas tous des français ! ». Pourquoi est-ce que parfois j’ai l’impression d’être chez les fous ? 3000 heures de travail, vraiment ? Pour faire ça en un mois, ça représente 8 personnes à plein temps, 12h par jour. Et d’ailleurs, 3000 heures pour 5 recours, soit 600 heures par recours, ce qui représente entre 150 et 200.000 €, est-ce vraiment sérieux ?

Je suis d’autant plus énervé que, si ce virus et ses conséquences font réellement souffrir, et en silence, beaucoup de professionnels, dont les avocats, il semble au contraire être une aubaine pour d’autres, comme quoi il y aura toujours des profiteurs de guerre. C’est leur propre cause que certains défendent, en menant des procédures ou en cherchant de la publicité et des clients de façon éhonté et en brandissant, la main sur le cœur (ou bien est-ce le portefeuille ?) l’étendard du bien public. Vous me débectez.

Autres profiteurs de guerre, certains employeurs qui ont très bien compris l’intérêt du télétravail. Le télétravail, c’est un salarié qui est en permanence sur son lieu de travail. Etonnant, non ? Du coup on peut lui envoyer un mail à 19h30 ou à 22h, si ce crétin n’a pas pu ou eu la force de caractère de se déconnecter, il faudra bien qu’il réponde.

Encore plus malin : mettre les salariés au chômage partiel, mais en continuant à les faire travailler sans aucune réduction d’horaire. Ceci avec l’argument de la survie de la boite, comme un couteau culpabilisant sous la gorge.

On va dire que je pénalise tout, mais ce comportement me parait carrément frauduleux, en plus d’être moralement scandaleux. La pandémie nous met à genoux, et certains vont réussir à y gagner quelque chose. J’ai l’air hors de moi ? Je le suis !

Mais bon, il parait que pendant l’exode en mai/juin 1940,  paysans faisaient payer l’eau aux malheureux que la guerre avait jetés sur les routes.

Si après ça il reste des rousseauistes pour m’expliquer la bonté naturelle de l’homme, que seule la société a corrompu, je les attends. La formule n’est pas de moi mais (si ma pauvre mémoire ne me trahit pas) de Jean-Pierre Le Goff : ils croient que la ligne séparant le bien du mal passe en dehors d’eux, alors qu’en fait elle est en chacun de nous. Fin du cours de philo.

Jour 30 –  Jeudi 16 avril

Commençons par l’essentiel : la plupart de mes semis sont sortis, mais pas seulement : le compost « digère » tout ce qu’on y met, sauf certaines graines, en particulier de tomates et de cucurbitacées. Aussi, chaque année, rien qu’en l’épandant, on voit sortir spontanément d’innombrables plans.

Bruno Bleu/AdobeStock

Inquiétude face aux remèdes de cheval mis à l’étude pour résorber le retard, notamment en matière criminelle. Une des pistes : généraliser les cours criminelles, dont j’ai dit tout le mal que je pensais. La disparition du jury n’avait été validée par le Conseil constitutionnel que parce qu’elle présentait un caractère expérimental qui, par définition, suppose une différence de traitement.

Images impressionnantes de confrères parisiens venus relever leur toque, la queue remonte jusqu’au boulevard du palais… j’espère que c’est pour récupérer des choses très très très importantes.

Notre collaboratrice a donné naissance à un petit homme qui fait irruption dans un monde bien chaotique, mais qui se sera remis, je l’espère, avant qu’il puisse en avoir conscience. Une bonne nouvelle n’est pas à négliger.

La CNBF a le sens de l’humour : « Chers confrères, pour celles et ceux qui souhaitent payer spontanément leurs cotisations #CNBF non prélevées de mars et avril, merci d’écrire en message direct».

Madame Lemoine étant en vacances, la production des surblouses s’accélère, une livraison par jour. Mon masque est terminé, juste à temps pour une sortie prévue demain.

A propos de masques, la ville de Malakoff va en distribuer à tous ses habitants. J’ai toujours éprouvé une aversion pour les noms d’habitants, dont beaucoup sont aussi ridicules que prétentieux. Dans notre cas, ils sont des « Malakoffiot.e.s ». Je ne crois pas que ça infirme ma théorie.

Jour 31-  Vendredi 17 avril

La mort de Christophe, triste nouvelle du jour, enfin du matin, parce qu’on n’est pas à l’abri d’en apprendre d’autres.

Edgar Morin a un compte Twitter. « Je m’intéresse aux idées et propositions non conformes, non qu’elles soient nécessairement vraies, mais parce qu’elles peuvent porter en elles une découverte ou une vérité. » Mouais…

Ce matin je me rase. Je mets un costume, des chaussures (ces trucs noirs, en cuir). Je sais encore conduire. Sur le chemin du cabinet, sensation de vivre dans une série dystopique, tout le monde masqué ou presque. Longues files d’attente devant la poste et le supermarché.

Passage au cabinet, traitement du maigre courrier arrivé, arrosage des plantes, diverses petites interventions, notamment pour l’accès à mes copies de dossiers pénaux, partagés sur un drive.

Tout est fermé mais il y a du monde partout, masqué ou pas, ça se croise, ça se ballade. Au commissariat, la policière regarde ma carte : avec ce sens de l’humour qui me caractérise : « vous me reconnaissez ? » Il parait qu’il y a une loi qui interdit le visage couvert dans l’espace public, il va falloir songer à l’abroger ou à l’adapter.

En sortant du commissariat, dans une rue un peu encaissée, résonne la voix d’un homme : « démocratie, démocratie, y nous confinent et y z’appellent ça une démocratie ! Macron on va lui acheter un entonnoir, y s’est tellement pris des b** dans le c** par Benalla, mais oui bien sûr ». Le reste se perd dans le brouhaha de la rue. Manifestement le confinement pèse à certains plus qu’à d’autres. Disons juste que je n’aimerais pas être le voisin de ce monsieur.

Aujourd’hui j’ai fait une chose très inhabituelle : je suis rentré du boulot ! J’ai quitté le parking, roulé jusqu’à chez moi, garé ma voiture (du monde partout là aussi), pris mon petit cartable, ouvert la porte, crié (facétieux) : Doudou, c’est moi ! Retiré mes chaussures et mon costume, pour m’habiller en homme libre : ah, ça fait du bien de rentrer chez soi !

Photo : ©Santiago silver/AdobeStock

Jour 32 – Samedi 18 avril.

L’écart se creuse entre la vérité et les inventions, les mensonges, les fake news. En témoigne ce titre du Monde  : « Non, Emmanuel et Brigitte Macron ne font pas de Jet-Ski pendant le confinement ». Au lieu qu’une telle énormité soit traitée par le mépris, il aura fallu que les « décodeurs » s’en emparent : « selon un message devenu viral, la famille du président de la République ferait fi du confinement et prendrait du bon temps en Méditerranée ». Vraiment ? Non car ces images ont en réalité deux ans, mais il y aurait des gens capables de croire une telle chose. Evidemment, quand on a envie de croire, on peut gober les plus gros bobards.

Juste en dessous, un faux « ausweis » comportant les mêmes formules que nos actuelles attestations. Pareil : c’est totalement faux et même fabriqué.

Toujours pas de Répliques sur France Culture, mais Rediffusion du passage d’Alain Finkielkraut dans C à vous, aux côtés d’Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale. Ses explications sont limpides et, avec un peu de bonne foi, frappées au coin du bon sens. Pourtant la première réaction que j’avais vue sur Twitter était « la vieillesse est un naufrage », comme s’il se résumait à son âge. Certainement l’auteur de cette formule ne l’aurait pas employée pour des intellectuels bien plus âgés (Morin, Badiou) mais d’une autre obédience. On avait déjà connu « Papy Finkielkraut » asséné par une c*** chez Ruquier, ce qui avait (évidemment) déclenché les applaudissements du public, qu’elle avait cru tempérer en disant : «mais j’adorais mon papy », ce qui rendait la chose encore plus bête. Evidemment, au lieu de discuter ses arguments, il est plus aisé de le traiter de vieux con.

Si la vieillesse peut en effet être un naufrage, ainsi que nous en ferons tous l’expérience, ce que dit Finkielkraut n’a rien à voir avec son âge, sa vision de la vie et de l’honnêteté intellectuelle sont constantes dans son expression, quelque forme qu’elle prenne. Bref.

Ce virus aura été l’occasion de disparations et de réapparitions, certains peuvent le remercier. Pensées pour Benjamin Griveaux par exemple, disparu des écrans radars. Idem pour Jean-Christophe Lagarde, gravement mis en cause pour sa proximité avec les islamistes de sa commune. Pareil pour  Juan Branco, mais je pense qu’on le reverra. Les ressuscités sont Roselyne Bachelot, qui passe pour une sainte et une visionnaire, injustement accusée d’un excès de précautions (et de dépenses, souvenons-nous : 94 millions de doses de vaccin  commandées, 712 millions d’euros, et seulement 5 millions de personnes vaccinées…). Et Philippe Douste-Blazy, en médecin soutenant aveuglément le Professeur Raoult, avec une amnésie totale de ce qu’est la méthode scientifique et ses exigences. Ah, qu’est-ce qu’on ne ferait pas pour exister de nouveau, et PASSER A LA TELE ?

Jour 33 – Dimanche 19 avril 2020

Mollesse générale à la maison.

Article dans l’Obs, retweeté par Frédéric Says : « Par temps d’épidémie, selon l’historien J. Delumeau, on retrouve toujours :

– le déni

– la défiance envers les autorités

– la panique

– le confinement

– la méfiance envers les autres

– l’abandon des rites funéraires

– les héros

– la recherche de coupables. »

Je crois qu’on est en plein dedans. Je ne suis pas plus rassuré que ça de savoir que ces réactions sont  des constantes. Je reviendrai sur la recherche des coupables, je crois que je ne me suis pas encore fait assez d’ennemis.

Si vous avez manqué les épisodes précédents, ils sont ici : épisode 1, épisode 2, épisode 3, épisode 4.

 

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