Divers

L’AFDIT, en partenariat avec le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée à la faculté de droit de l’université Paris-Est-Créteil (UPEC), organise un colloque sur la propriété intellectuelle et numérique, le 24 mai prochain, à l’ampithéâtre du Conseil national des barreaux. Si les relations qu’entretiennent le droit de la propriété intellectuelle et le numérique […]

Trois grands procès qui ont marqué l’histoire, racontés par l’avocat Emmanuel Pierrat, viennent de paraître aux éditions Points dans la collection « Les Grands Procès ». Juger la guerre : les affaires Docteur Petiot et Brasillach • En 1944, Marcel Petiot, médecin assassin, escroc et profiteur de guerre, est arrêté. À la tête d’un véritable cabinet des horreurs, il […]

Le droit du dommage corporel est né de la rencontre entre le droit et la blessure, une blessure qu’il convient d’évaluer en vue d’y accorder une juste réparation. Il incombe au droit, disposant des outils et des concepts qui sont les siens, de se saisir de la douleur, de la mesurer, afin de tenter de […]

Actes Sud Qu’est-ce qu’un rebelle ? La question est d’actualité… C’est un individu qui refuse l’ordre établi. « Les exaspérés sont ainsi, ils jaillissent un beau jour de la tête des peuples comme les fantômes sortent des murs » ; c’est le portrait que tente d’esquisser Éric Vuillard, dans son dernier opus paru aux éditions Actes Sud, […]

Le 115e Congrès des notaires de France, dédié à la famille et à l’international, se tiendra entre le 2 et 5 juin à Bruxelles. Jamais les Français n’ont été aussi tournés vers l’international… Que ce soit pour des raisons professionnelles, familiales ou tout simplement pour une nouvelle vie au soleil, plus de 2 millions de […]

Que peuvent avoir en commun le monde de l’art et celui de la justice internationale ? En décembre dernier, la Cité des arts, à Paris, invitait à penser ensemble ces deux univers que rien, a priori, ne semble relier. À l’occasion des 70 ans du traité de Rome, cette petite institution située près de la Seine, dans […]

Un an à peine après leur création, les WiR (Women In Restructuring) se rassemblent avec leurs homologues allemandes, les 28 et 29 mars prochains à Paris, pour une série de rencontres, studieuses et festives. Organiser des échanges avec les membres des réseaux étrangers était un projet présent dès la création en avril 2018 des WiR, […]

Proposée par les centres de ressource du spectacle vivant, cette 20e journée d’information juridique consacrée aux résidences artistiques dans le spectacle vivant aura lieu le 8 avril prochain, au Centre national de la danse à Pantin. Partenariats précieux pour le spectacle vivant, les résidences artistiques peuvent revêtir des formes diverses et comporter des obligations fluctuantes. […]

Belin Deux récents livres, de facture différente, viennent enrichir la (déjà) très longue liste des ouvrages, études, essais et romans historiques consacrés à Bonaparte. Il n’est pas question de les louper ! La Campagne d’Égypte C’est ce choc, dont nous entretient Jacques-Olivier Boudon, spécialiste de la question, et qui a déjà beaucoup écrit sur l’épopée napoléonienne. […]

Deux ouvrages relatifs à la loi ELAN de Patrice Battistini viennent de paraître aux éditions Gualino. • La loi ELAN décryptée pour les professionnels de l’immobilier Après les textes des lois Alur et Pinel de 2014, de la loi Macron de 2015, la loi Liberté, égalité et citoyenneté de 2017, les recodifications de 2015 et 2016, […]

L’histoire très particulière du droit japonais a fait des universitaires nippons de remarquables comparatistes. Le présent ouvrage s’efforce de croiser leurs regards et ceux d’universitaires français afin de mieux saisir un phénomène commun à la France et au Japon : celui du renouvellement des sources juridiques. Des perspectives historiques puis théoriques permettent d’abord une indispensable […]

Pourquoi et comment l’institution judiciaire est-elle réformée ? Cet ouvrage étudie les recompositions actuelles de la justice à travers les principales réformes menées en France, en Belgique et en Italie, avec des éclairages sur les Pays-Bas, des années 1960 jusqu’en 2016. 11 reposent sur une enquête de grande ampleur : analyse d’une douzaine de débats parlementaires, dépouillement […]

Le développement de la plaisance collaborative : quel bilan, impacts et potentialités pour les ports et la filière nautique ? L’association Legisplaisance organise, le 7 juin prochain, la 4e journée nationale du droit de la plaisance et du nautisme à la Grande Arche de la Défense. Depuis quelques années, les pratiques collaboratives de la plaisance se développent. […]

La recodification du Code de la consommation atteste de l’existence de règles communes applicables, quel que soit le contrat conclu entre un professionnel et un consommateur, que la précédente édition de ce traité avait mise en lumière. Cependant, au-delà de cette formalisation, cette deuxième édition élabore un « droit commun » du contrat de consommation. […]

En dépit des simplifications apportées par les réformes successives en droit du divorce, les incidences de ces dispositions sur la pratique notariale exigent de nouveaux réflexes de la part des praticiens, tant sur le plan du droit processuel que du droit substantiel. De plus, la mesure phare de la loi de modernisation de la justice […]