Journal d’un pénaliste tout juste déconfiné

Tandis que l’activité reprend lentement dans les juridictions,  Loeiz Lemoine, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, analyse l’actualité (presque toujours) juridique avec son regard affuté de pénaliste.

Mercredi 13 mai – Le racisme n’est pas un délit (tant qu’on le garde pour soi)

Le Parisien : « Des hackers attaquent un cabinet d’avocats de stars avec un rançongiciel (un mot horrible, mais pas tant que la réalité qu’il recouvre). Les fichiers de GSM Law et ses prestigieux clients, comme Madonna, Lady Gaga ou Facebook, sont aux mains de pirates qui exigent une rançon pour ne pas les diffuser. »

Autant dire qu’ils peuvent fermer boutique immédiatement. On leur demandera une fortune (42 millions de dollars aux dernières nouvelles) en échange d’une promesse de ne pas diffuser ces données, mais surtout je doute que ces prestigieux clients lui maintiennent leur confiance…

La Cour de cassation transmet au Conseil constitutionnel une QPC sur le délit de violation réitérée du confinement. Le Conseil d’Etat, début avril, saisi de la même, l’avait estimée ni sérieuse ni nouvelle. Que dit le tribunal des conflits ?

Débats sur la loi Avia, « François Sureau : « En se fondant sur la notion de haine, qui est un sentiment, relevant du for intérieur, la loi introduit désormais la répression pénale à l’intérieur de la conscience ».

Il lit les articles de mon blog, c’est certain. Voici en effet ce que j’écrivais il y a plus d’un an :

« Rappelons d’abord que la haine et les racismes ne sont pas des délits stricto sensu, et qu’il est absurde (juridiquement s’entend) de prétendre « punir l’antisionisme comme l’antisémitisme » alors que l’antisémitisme n’est pas une infraction pénale.

La loi, en effet, ne punit pas les pensées ou les sentiments, même les plus laids, mais les actions, éclairées par l’élément moral, l’intention coupable.

Elle réprime donc l’injure, l’incitation à la haine, les violences ou le meurtre, commis en raison de telle appartenance, le mobile devenant alors une circonstance aggravante. »

« Le racisme n’est pas une opinion, c’est un délit », répètent à l’envi certains anti-racistes, mais non, le racisme qu’on garde pour soi n’est pas un délit, pas plus que la haine, tant qu’on ne l’exprime pas.

Ceci dit, ce serait bien que la loi, les ordonnances, enfin les textes juridiques en général, soient rédigés par des gens qui connaissent le droit et savent écrire le français : il n’y aurait pas eu de QPC sur le délit de violation du confinement si le texte qui le prévoit n’avait pas été rédigé avec les pieds. Et toc.

Jeudi 14 mai 2020 – Mediapart et la tactique du compte-goutte

Bad news : « @NBelloubet précise à  @AN_ComLois que la commission Perben va reprendre son travail dans les jours qui viennent ».

Laetitia Avia, nouvel épisode « Après les premières révélations de Mediapart, de nouveaux documents contredisent la défense de la députée LREM Laetitia Avia. Certains de ses propos à connotation raciste ou homophobe ne sont pas des blagues proférées dans un cadre privé. »

La tactique éprouvée de Médiapart, dite du compte-goutte : mise en cause d’une personnalité, attente de sa réaction, en gardant sous le coude de quoi lui mettre un passing-shot. Laetitia Avia répond à une première accusation, et là seulement on sort ce qu’on avait gardé en réserve, comme si c’était des éléments nouveaux.

Tactique feuilletonnante qui avait si bien marché contre Jérôme Cahuzac. Il faut reconnaitre que c’est efficace. Mais si on transpose cette technique à la sphère judiciaire, on voit qu’elle est totalement conforme aux méthodes policières et pas du tout à celle de la justice, qui en principe met sur la table tous les éléments à charge avant d’inviter la personne mise en cause à s’expliquer. Mes confrères si à cheval sur les droits de la défense et la déloyauté de la preuve, trouvent ça génial quand ça vient de Médiapart et que ça vise des élus de LaREM.

Vendredi 15 mai 2020 –

 Comme cette semaine est passée vite ! Ben comme une vraie semaine en fait.

Article dans Libé, retweeté par certains qui manifestement doivent cliquer sans lire (ce qui m’est arrivé, attention) : « Être lesbienne n’est pas seulement une disposition amoureuse ou sexuelle, c’est aussi une façon d’être au monde. Se passer du regard des hommes donnerait une liberté politique considérable, une plus grande liberté psychique pour penser. (…) les lesbiennes marquent l’histoire, dit l’activiste Alice Coffin, qui popularise le concept de « génie lesbien ».

Après lecture, « article » est un bien grand mot, ça sonne totalement creux, bien intentionné et militant. Et dans les commentaires : « les réactions sont édifiantes », autrement dit : votre réaction contre cette « analyse » (là aussi un bien grand mot) montre à quel point elle est pertinente. Je sais même pas pourquoi je m’intéresse à ça…

Samedi midi, appel de la rédaction d’Actu-Juridique : il s’agit d’aller débattre le lundi suivant avec Denis Salas chez Taddei sur la question de la recherche de coupables dans la période que nous traversons. Pas le moment de se dégonfler… mon article sur la question m’a placé en position d’hostile à cette vague de poursuites pénales, position qui semble minoritaire, du moins parmi les juristes qui se sont exprimés.

Dimanche 17 mai – « En prison, il contamine les innocents »

Je regarde Buffet froid une énième fois, comme tous les films de Bertrand Blier qui repassent à la télé. Entre autres qualités, c’est un dialoguiste exceptionnel :

« – Beaucoup de meurtres en ce moment ?

– Ça marche pas mal.

– Et vous arrêtez les coupables ?

– Le moins possible !

– Ah bon ?

– Un coupable est beaucoup moins dangereux en liberté qu’en prison.

– Et pourquoi ?

– Parce qu’en prison il contamine les innocents ».

Lundi 18 mai – Baptême télé

Assez forte poussée de trac pendant le week-end et dans la journée de lundi à la perspective d’intervenir chez Taddei. Autant j’ai souvent plaidé des affaires difficiles, ou me suis exprimé devant des assemblées ou des publics nombreux, autant là il s’agit d’un exercice que je ne maitrise pas. Bref, quand y faut y aller, y faut y aller.

Le lendemain du débat, appel de l’assistante de Daniel Schneidermann : ayant vu l’émission de Taddei, il voudrait que je participe à un débat à Arrêt sur image, que je regardais très régulièrement quand elle était sur France 5. Bon d’accord. C’est pour jeudi, avec cette fois-ci Arié Alimi, qui est à l’origine de plusieurs plaintes et soutient le site « PlainteCovid », qui propose des modèles de plaintes à compléter et se présente comme les pétitions sur change.org :

 

 

« Objectif 200000 » ? Qu’est-ce que ça veut dire au juste en matière pénale, pourquoi y aurait-il un objectif ?

 

Mardi 19 mai – Saint Yves

Fête des avocats et des gens de robe, celle également de mon fiston.

Jeudi 21 mai – Vous avez dit « Justice de classe » ?

 Plus de pesée, plus d’écriture, plus de jardinage, plus de musique, j’ai décroché d’un coup, je ne rêve même plus.

Débat à Arrêt sur image.

L’exercice est difficile, surtout à distance derrière un écran, mais bien intéressant là encore.

D’abord, l’angle d’attaque est différent : autant Denis Salas envisageait la question sous un angle théorique, presque philosophique, autant dans ASI il s’agit d’examiner les infractions et leurs éléments constitutifs. Difficile exercice de vulgarisation, certains aspects techniques étant assez délicats à expliquer, notamment sur l’élément intentionnel renforcé. Confrontation entre le langage commun et juridique : tout le monde comprend ce qui signifie « mise en danger de la vie d’autrui », mais ce terme est trompeur et la qualification juridique est bien plus exigeante.

Nous nous rejoignons, avec Arié Alimi, sur la question des masques, évoquée dans un précédent épisode : la gestion des stocks, qu’on a laissé s’épuiser sans renouveler les masques utilisés ou périmés, n’a pas dit son dernier mot. Peut-être (je n’ai pas encore fait les calculs) la prescription sauvera-t-elle certains responsables : nous sommes en 2020, la loi qui a fait passer la prescription des délits de 3 à 6 ans est de 2017 : je dirais qu’on pourra remonter à 2014 mais pas au-delà.

Je suis pris de court par l’expression « justice de classe », considérée par mes interlocuteurs comme une notion indiscutable. Je tends plutôt à penser que la justice dépend moins de ceux qui jugent que de la capacité à se faire bien défendre. Vision peu politiquement correcte, puisqu’elle renvoie à l’idée que les avocats ne se vaudraient pas… c’est pourtant bien une évidence. D’autre part, sans dénigrer les avocats commis d’office, dont j’ai longtemps été et que je continue à être, bien que de façon marginale, il faut reconnaitre qu’être bien défendu est aussi une question de moyens.

Vendredi 22 mai – Pas de pont pour les braves

Après finalisation mercredi d’une procédure :

« Maître Lemoine, je vous remercie très sincèrement pour votre suivi de mon dossier qui est enfin clos. Je vous remercie pour votre professionnalisme et votre réactivité, votre disponibilité. Je vous remercie pour votre humour qui m’a aidée à faire passer cette pilule très amère qu’est une séparation. Vos qualités littéraires et votre faculté d’expression sont un plus qui ajoute de la hauteur. »

C’est trop gentil et combien agréable de recevoir ceci, de la part d’une personne qui m’a dument rémunéré, et ne me « doit » rien.  Cependant je ne vais pas faire semblant de rougir face à un compliment immérité. Comme disait le Dabe dans Le Cave se rebiffe : « dites-vous bien que ne pas reconnaître ses mérites, c’est favoriser la réussite des médiocres ». J’ajouterai que la fausse modestie est probablement la pire manifestation d’orgueil.

Castelnau sur Twitter, à propos de Macron :

« Terrifiant. Cet homme ment comme il respire. Il est simplement dangereux. Ceux qui l’ont porté au pouvoir en 2017 par une forme de coup d’État devront en répondre. #Deconfinement#DeconfinementJour8 #MacronDemission https://twitter.com/bfmtv/status/1 »

Moi c’est plutôt ce genre de propos qui me terrifie (Mais je prends sur moi, et m’exhorte au courage). « Coup d’Etat », pour une élection certes atypique, mais qui s’est déroulée dans des conditions que personne n’a contestées, même pas François Fillon. Et qui sont « ceux qui l’ont porté au pouvoir » ? Moi par exemple qui ai voté pour lui ? Et « en répondre » ça veut dire quoi, on va nous couper la tête ? Je n’ose pas, à Maitre Régis de Castelnau, répondre : « Les aristocrates à la lanterne » ce serait de mauvais goût.

Samedi 23 mai – Un peu de pluie pour mon potager

Le juge des référés du tribunal administratif de Paris a rejeté les recours des clubs de Lyon, Amiens et Toulouse contre la décision d’arrêt du championnat de ligue 1.

« La journaliste Inès Léraud a enquêté sur l’agroalimentaire en Bretagne, ses impacts sociaux et environnementaux, mais aussi sur les méthodes de certaines entreprises. L’une d’elles l’attaque en diffamation. Un collectif lance une pétition pour soutenir la journaliste et défendre la liberté d’informer».

J’apprends un nouveau mot : « algo-nitratosceptique », qualificatif bizarrement accolé au nom d’un « scientifique ». Quelle vaste blague tout de même. Depuis que je suis tout petit, nous savons qu’il y a des endroits (Plestin, Saint-Michel en Grève) où les dépôts d’algues vertes et leur odeur insupportable sont systématiques. Le lien avec l’épandage de lisier, produit par les élevages intensifs, parait difficilement contestable par un vrai « scientifique ». Le scepticisme ne peut venir que d’une collusion avec des personnes ou des entreprises qui n’ont pas intérêt à changer leurs pratiques. On a connu ça avec l’industrie du tabac, du sucre, et naturellement des hydrocarbures. Avoir gain de cause sur le fond, ils ne l’espèrent sans doute pas, mais retarder le plus possible la révélation, la vérité éclatante et incontestée, tel est l’objectif.

« Pour la journaliste, « ces plaintes sont autant de tentatives d’intimidation pour nous faire taire, moi et les témoins qui osent se confier à moi » (…) La Région s’offusque et parle d’auto-censure ».

Sans transition : les avocats ne pourront plus accéder au parking du palais de Nanterre, l’une des toutes dernières juridictions (deux en fait puisqu’il y a l’annexe) où on pouvait se garer.

Lettre de la présidente et de la procureure au bâtonnier : pour reprendre, les greffiers doivent pouvoir venir en voiture plutôt qu’en transports, donc il n’y aura pas de la place pour tous, on nous laisse un contingent de 20 places. Nous sommes un barreau de 2.400 membres, dont un tiers font du judiciaire, et 20 places représentent pratiquement l’effectif total des personnels de l’ordre.

Mauvaise nouvelle en vérité. Je ne rejoins pas ceux qui prétendent qu’on veut nous chasser des juridictions, juger sans nous, nous faire disparaître, etc. Mais voilà encore une chose qui va nous compliquer la tâche, s’il faut se garer à perpète, en payant un parcmètre alors qu’il est impossible de savoir si nous resterons 20 minutes ou 4 heures, marcher en plein soleil avec le cartable et la robe sous le bras… Bon, reste le bus et le vélo, mais quand même.

Lundi 25 mai – Zoom sur la déontologie

Formation sur la déontologie du pénaliste, reportée pour cause de grève, puis de confinement. Je la dispense via Zoom, face à un écran. Il faut une certaine motivation et de la concentration pour rester fluide, quand on a l’habitude de l’interactivité, même muette, rien qu’en regardant dans les yeux les participants.

Idem pour les exercices de plaidoirie, qui viennent de reprendre. Ces jeunes gens doivent plaider de chez eux, assis, face à une caméra… il faut se fouetter !

Mardi 26 mai – Déontologie élastique

Exclusion numérique. L’illectronisme concerne 13 millions de Français, d’après le Défenseur des droits.

Tiens, une suite intéressante et inattendue à mon intervention sur la déontologie du pénaliste, dont le sous-titre était : « réalité ou oxymore ». Deux confrères ont fait des offres de service à des plaignantes qui se disent victimes de Tariq Ramadan, dont ils sont maintenant le conseil. Le Tartuffe qui prônait la continence, la virginité, un moratoire sur la lapidation des femmes adultères, convaincu, sinon de viol, du moins d’avoir eu des relations avec un certain nombre de femmes, est défendu (notamment) par un donneur de leçons de morale professionnel, qui ne voit pas d’inconvénient à assurer cette défense après avoir démarché une victime qu’il a reçue et à laquelle il aurait adressé un mémoire de 5 pages (mais à part ça ils n’ont pas abordé le fond.

Non bien sûr, ils ont dû parler de la météo et du dernier Lelouch, ou se disputer sur les qualités comparées de la 7^ème de Beethoven par Toscanini ou Furtwängler, notamment le 2^ème mouvement.) J’aime beaucoup cette histoire.  Première déclaration du nouveau défenseur à l’AFP (oublions toute notion de secret, de l’instruction ou professionnel) : « La notion d’emprise est apparue tardivement dans le dossier et de façon opportuniste pour venir suppléer la fragilisation des accusations portées par les plaignantes ». J’aimerais bien savoir ce qu’il pensait de la notion d’emprise lorsque la plaignante lui en a parlé. Ah non c’est vrai, c’est apparu tardivement.

Enfin, la Cour de cassation se prononce sur la prolongation de la détention sans débat  : il y faut l’intervention d’un juge du siège. Sans blague.

Mercredi 27 mai 2020 – La malédiction du bouc-émissaire

Revue de presse internationale sur France Culture  : poursuites pénales en Espagne, et inquiétude par rapport au risque que fait peser le jugement par les juges pénaux, des décisions politiques. C’est qui qu’avait raison ?

Condamnation des Balkany. Inflation de commentaires plus ou moins compétents. Question de la confusion des peines, a priori elle est possible mais, pour des raisons stratégiques, elle ne semble pas avoir été demandée à la cour.

Sortie de l’application Stop Covid, ils ont vraiment le moral, à leur place je crois que j’aurais tout arrêté. Je crois que je vais l’installer rien que pour faire ch*** tous ceux qui en disent du mal. L’Ordre de Paris soulève le problème de la connexion bluetooth : pas assez sécurisée et permettant d’accéder au téléphone, ce qui exposerait des informations confidentielles.

« Déconfinement » et « covid » entrent dans le dictionnaire ». Avant même d’avoir suivi le lien je sais où on va et en effet ce n’est pas « le dictionnaire », c’est l’inénarrable Robert. Normalement on ouvre un dictionnaire pour savoir comment se parle ou s’écrit le français. Le démagogique Robert fait avec application l’exact contraire : il écoute comment on parle mal le français et il intègre tout ça. L’intérêt ensuite d’ouvrir ce « dictionnaire » m’échappe complètement, puisque c’est le français parlé, et mal parlé, qui a la primauté sur son bon usage.

Souvenir d’une discussion idiote : « on dit pas combientième », ce mot n’existe pas, on dit « quantième». Ouverture du Robert : ah ben le mot combientième (quelle horreur) figure bien dans le Robert. CQFD.

Interview d’Henri Leclerc par Edouard de Lamaze. Autant j’avais été en désaccord avec lui (ce qui est en principe interdit) sur le comportement des français, sur lequel il enfonce le clou : « L’attitude intelligente, raisonnable, de bon- sens de nos concitoyens est un signal assez encourageant pour la démocratie ! », autant je le rejoins (ou bien est-ce lui qui me rejoint ?) sur le tout pénal :

« Ce qui l’est moins est le réflexe de trouver un coupable en toute circonstance, réflexe ancré dans la nuit des temps. Il faut relire à cet égard « Les animaux malades de la peste ». Alors qu’en 2015, l’ennemi était bien identifié et qu’il y avait eu un grand bond de la popularité de F. Hollande dans les sondages, les bouc-émissaires sont aujourd’hui les politiques. Les plaintes déposées devant la Cour de justice de la République en témoignent, de façon aussi vaine qu’absurde. On ne peut être protégé de façon absolue. Il n’y a pas de risque zéro. Ce qui serait nécessaire, je me répète, c’est d’accroître le pouvoir de contrôle du Conseil Constitutionnel et du Conseil d’Etat et de l’institution judiciaire. »

Je suis bien curieux de voir ce que les avocats #onnoublierapas, statistiquement grand détestateurs du gouvernement et fans d’Henri Leclerc, feront de ça… sans doute un grand écart, ce ne sera pas le premier.

Vendredi 29 mai – Adieu stagiaire !

Mon auditrice de justice finit son stage ce soir. Grosse frustration de ne pas avoir pu lui montrer ou l’associer à tant de choses qui sont notre quotidien et dont il est essentiel que les magistrats aient conscience quand ils exerceront leurs fonctions. Une semaine de stage, deux mois de confinement, trois semaines de reprise, mais tellement timide. Long échange avant de la laisser partir, petit pincement malgré tout, on s’attache à nos stagiaires. Leur présence au cabinet, qui demande évidemment un peu de disponibilité, est l’occasion d’interroger nos habitudes, notre pratique, de nous remettre en cause, sans préjudice pour la fraicheur de la jeunesse : au total ils (surtout elles en fait) nous apportent autant que nous essayons de leur apporter.

Week-end prolongé, ça reste bon à prendre.

Si vous avez manqué les épisodes précédents, ils sont ici : épisode 1, épisode 2, épisode 3, épisode 4, épisode 5, épisode 6, épisode 7, épisode 8.