Bibliographie

Premier grand succès du jeu vidéo, la borne d’arcade Pong a ouvert la voie à une nouvelle industrie, dont les revenus concurrencent désormais ceux du cinéma. Reposant sur l’exploitation des nouvelles technologies, le jeu vidéo pose de nombreuses questions de droit. Certaines sont classiques, comme la titularité des droits d’auteurs sur ces œuvres. Mais elles […]

Ce manuel offre une introduction aux principales normes et techniques mises en œuvre dans les conventions de lutte contre la double imposition. Il existe aujourd’hui plusieurs milliers de ces conventions en vigueur dans le monde. Malgré leur dimension bilatérale, elles se rejoignent sur beaucoup de points, notamment parce qu’elles sont généralement inspirées des deux grands […]

Longtemps confondu avec l’enseignement du droit pénal général, le droit de la peine est devenu une matière à part entière. Se situant au carrefour du droit pénal général, de la procédure pénale et du droit pénitentiaire, cet ouvrage entend donner à la peine toute sa cohérence à travers ses différentes phases : de sa création […]

Aussi ancien que l’existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIXe siècle, l’objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la 12e édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des réglements de l’Union européenne […]

Officiers ministériels délégataires d’une parcelle de puissance publique placés au cœur des « secrets » de famille, les notaires constituent pourtant une profession peu connue. Basé sur une enquête combinant divers mode d’investigation empirique (archives, analyse documentaire, statistiques, entretiens, observations, etc.), cet ouvrage permet d’appréhender leur métier au quotidien. Il présente leurs pratiques, évoque l’organisation de […]

La dégradation climatique de la planète, l’annonce du commencement de la 6e extinction de masse des animaux ou la médiation d’affaires de sévices sur les animaux, illustrés de vidéos insoutenables, provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux. Cette récente préoccupation sociétale, appuyée par la pression […]

Théoricien du droit et de l’État, Jean-Marie Denquin est l’un des rares juristes français à développer une approche conceptuelle et philosophique du droit constitutionnel. Non pour le réduire à des spéculations lointaines dépourvues de lien avec le réel, mais pour montrer combien une réflexion sur le droit passe par une véritable attention aux concepts de ce dernier, […]

L’une des évolutions les plus remarquables de notre démocratie consiste en la consécration par le législateur de multiples et nouveaux « droits à », sans qu’il se soucie de leur possible traduction dans la réalité. L’ambition de l’ouvrage est d’appréhender ce mouvement dans une double perspective à la fois théorique et casuistique.Après avoir délimité la […]

Théoricien du droit et de l’État, Jean-Marie Denquin est l’un des rares juristes français à développer une approche conceptuelle et philosophique du droit constitutionnel. Non pour le réduire à des spéculations lointaines dépourvues de lien avec le réel, mais pour montrer combien une réflexion sur le droit passe par une véritable attention aux concepts de ce dernier, […]

Longtemps confondu avec l’enseignement du droit pénal général, le droit de la peine est devenu une matière à part entière. Se situant au carrefour du droit pénal général, de la procédure pénale et du droit pénitentiaire, cet ouvrage entend donner à la peine toute sa cohérence à travers ses différentes phases : de sa création […]

Procréer est devenu – depuis la naissance des premiers CECOS jusqu’à l’intervention du législateur en 1994, et aujourd’hui, avec les questions soulevées par la révision des lois de bioéthique – un sujet de société dont l’actualité est permanente. La complexité des questions soulevées a été appréhendée par le droit en imaginant des mécanismes nouveaux, autorisant […]

La sécurité privée n’est pas délocalisable. Elle constitue, au contraire, une industrie de main-d’œuvre composée de femmes et d’hommes dévoués à leur entreprise autant qu’au service de la collectivité. L’agent privé de sécurité présente plusieurs particularités. En exerçant une activité réglementée, l’agent n’est pas un salarié comme un autre. Salarié, il se met au service […]

D’actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu’un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau, c’était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd’hui, depuis l’émergence du terrorisme « low cost », elle tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de […]

Jamais sans doute une inquiétude aussi forte n’avait saisi nos sociétés au sujet de leur environnement. Vagues de chaleur inédites par leur puissance, migration accrue des « réfugiés climatiques », émission incontrôlée des gaz à effet de serre mais aussi intensification des cyclones et des incendies, effondrement du vivant sauvage et de la biodiversité comme […]

Comptant parmi les principales politiques publiques internationales, déployée de façon permanente sur tous les continents, l’action humanitaire vient aujourd’hui au secours de quelque 200 millions de bénéficiaires. Le premier sommet humanitaire mondial, sous l’égide des Nations unies, en 2016, a mis en évidence les défis auxquels elle est confrontée, comme en témoignent la dimension prise […]

Le droit pénal international établit les règles permettant à une justice pénale nationale de s’accomplir malgré la séparation territoriale des États. Il détermine ainsi la compétence des lois pénales nationales, précise les modalités de la coopération judiciaire et policière et fixe les effets qu’il est permis de reconnaître à des décisions pénales étrangères. Ultérieurement, la […]

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver… L’arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d’opérations, dont l’univers est en perpétuelle expansion. L’imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu’il est délicat d’appréhender. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats […]