Bibliographie

Fort de son expérience de la vie en entreprise, Joseph Aoun en tire un ouvrage qui condense le fruit de ses réflexions et observations sur les différents éléments qui font les succès ou les échecs des uns et des autres sur le marché du travail. Les fruits de cette expérience prennent la forme de 69 […]

L’attribution d’une voiture de société est aujourd’hui un point central de la politique salariale des entreprises. À l’impôt des sociétés, la déduction des frais de déplacement est intimement liée à la manière dont on interprète leur imposition ou leur exonération à l’impôt des personnes physiques. En TVA, la déduction est quant à elle déterminée par […]

Il semble impérieux de pouvoir penser les rapports qu’entretient le droit avec la technique, afin de faire le meilleur usage possible de ce que l’on nomme la « technique juridique » et de donner à celle-ci la place qu’elle mérite vraiment d’occuper dans l’univers du droit. Le présent ouvrage, issu d’un colloque organisé en 2015 […]

Reportée au 1er janvier 2019, la mise en œuvre du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu comporte des mesures pérennes et des dispositions particulières pour 2018, l’année de transition. Salariés ou employeurs, dirigeants de sociétés, retraités, exploitants individuels ou propriétaires fonciers, nous sommes tous concernés. Pour vous aider à y voir clair […]

La multiplication des juridictions internationales puise ses racines dans le « fait régional », notamment africain, qui est de loin « le pourvoyeur du plus grand nombre d’instances juridictionnelles ». L’Afrique compte ainsi, à elle seule, douze juridictions régionales sur un total de vingt répertoriées dans le monde. Cet ouvrage s’intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s’insèrent […]

Depuis plus de huit décennies, l’association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la Bibliothèque de l’association Henri Capitant. Les différents groupes de l’association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des […]

La collection Anthologie du droit a vocation à accueillir la réédition d’ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd’hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd’hui rares ou inaccessibles. Thèses, traités, […]

S. Lester, B. Mercurio, A. Davies, World Trade Law – Text, Materials and Commentary, Bloomsbury, 2018, 992 p. ; R. P. Merges, S. Haiyan Song, Transnational Intellectual Property Law – Text and Cases, Edward Elgar, 2018, 822 p. ; G. Davies, M. Avbelj (eds), Legal Pluralism and EU Law, Edward Elgar, 2018, 426 p. Depuis […]

Nous vivons dans un monde de flux et l’on croyait que le droit, principal stabilisateur social en Occident, était l’un des derniers îlots de résistance à cette nouvelle logique globale. Il n’en est rien. Le droit entre en résonance avec les flux du monde et se met à fluer de partout. Le phénomène des flux […]

Comment évaluer la dépendance ? De quelles aides et de quelle protection une personne âgée dépendante peut-elle bénéficier ? Les enfants sont-ils solidairement tenus des dépenses ? Maintien à domicile ou hébergement comment choisir ? Comment s’organise la vie en famille d’accueil ? L’espérance de vie ne cesse de s’allonger. La perte d’autonomie des personnes […]

L’attribution d’une voiture de société est aujourd’hui un point central de la politique salariale des entreprises. À l’impôt des sociétés, la déduction des frais de déplacement est intimement liée à la manière dont on interprète leur imposition ou leur exonération à l’impôt des personnes physiques. En TVA, la déduction est quant à elle déterminée par […]

Égalité, citoyenneté, participation : ces mots contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont encore aujourd’hui pleinement d’actualité, tant les objectifs et surtout les moyens (humains, financiers) restant à déployer pour une « société inclusive » restent importants. L’inclusion vise la scolarisation, la formation et l’emploi, l’habitat… Et ce thème ne […]

La vérité du numérique, dans le sillage de Digital studies : Organologie et technologies de la connaissance (FYP éditions, 2014), approfondit les thèmes qui constituent les objets des études digitales sous l’angle du nouveau « régime de vérité » (au sens de Michel Foucault) que la technologie algorithmique établit comme nouvelle forme de « gouvernementalité ». La vérité du […]

Depuis 35 ans, Bertrand Favreau, avocat, s’est attaché à distinguer et à célébrer les destins de ceux qui exposent leur liberté et leur vie, leur carrière et leurs familles, leur prospérité et leur tranquillité, pour pouvoir défendre ceux que personne ne défend. Il a créé en 1984 le prix international des droits de l’Homme Ludovic […]

Le juge a pour obligation d’appliquer les règles de droit. Cependant, celles-ci sont générales et se révèlent, dans de rares hypothèses, inaptes à résoudre le litige de manière satisfaisante car la solution à laquelle aboutirait leur application heurte les valeurs protégées par le système juridique. Lorsque les limites de l’application d’une règle deviennent récurrentes et […]

Dépassant les seules considérations d’aménagement et d’urbanisme, le droit français semble désormais considérer les sols comme des éléments pourvus d’une valeur intrinsèque justifiant de développer une politique environnementale à leur égard. Alors pourtant qu’ils ont longtemps fait figure de grands oubliés du droit environnemental, contrairement à l’eau et l’air, c’est de ce nouvel élan que […]

Depuis la promulgation de la loi du 14 mars 2016, la protection de l’enfance est devenue la protection de l’enfant. Simple modification terminologique anodine ou véritable changement de perspective, Pierre Verger et Christophe Daadouch viennent éclairer le lecteur dans leur ouvrage publié aux Éditions Berger-Levrault. Analysant ce passage « de la protection de l’enfance à […]

Depuis 35 ans, Bertrand Favreau, avocat lui-même, s’est attaché à distinguer et à célébrer les destins de ceux qui exposent leur liberté et leur vie, leur carrière et leurs familles, leur prospérité et leur tranquillité, pour pouvoir défendre ceux que personne ne défend. Il a créé en 1984 le prix international des droits de l’Homme […]

Le droit est partout, même là où on ne l’attend pas. Assis sur une plage ou les pieds dans l’eau, à profiter du soleil, il peut être tentant d’occulter l’existence d’un « droit des baignades » mais l’ouvrage rédigé par Christian Belhache et publié aux Éditions Berger Leuvrault, vient nous rappeler que le plaisir de « faire trempette » […]

Internet lance des défis sans cesse renouvelés à l’ensemble des domaines du droit. Alors que le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) entre en vigueur et redéfinit les obligations des responsables de traitement, permet-il de mieux protéger les droits de chacun sur ses données ? Comment doit-il s’articuler avec les droits issus de […]