Bibliographie

Nous vivons dans un monde de flux et l’on croyait que le droit, principal stabilisateur social en Occident, était l’un des derniers îlots de résistance à cette nouvelle logique globale. Il n’en est rien. Le droit entre en résonance avec les flux du monde et se met à fluer de partout. Le phénomène des flux […]

Le professeur Bernard Pacteau, spécialiste internationalement reconnu du droit public, a été un observateur et un acteur des évolutions vécues par le contentieux administratif français ces cinquante dernières années. Il est notamment l’auteur d’un traité qui fait autorité en la matière. Par leurs contributions à cet ouvrage, ses élèves, collègues et amis rendent hommage à […]

Il existe bel et bien un modèle de management « à la française » et l’ouvrage de Clarisse Kachkémanian et Jean-Pierre Percy intitulé : « SOS Management en détresse » en dessine un portrait pour le moins peu reluisant. Que l’on songe aux suicides qui ont entaché durablement la réputation de France télécom et l’Hexagone fait bien vite figure de […]

DR Le 1er juillet dernier, Simone Veil ainsi que son époux, Antoine Veil, entraient au Panthéon. Celle qui fut pendant de nombreuses années la personnalité préférée des Français, recevait un an après sa mort, les honneurs de la République en reposant dans le temple des « grands hommes ». À cette occasion, Alain Genestar, journaliste et romancier, […]

Égalité, citoyenneté, participation: ces mots contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont encore aujourd’hui pleinement d’actualité, tant les objectifs et surtout les moyens (humains, financiers) restant à déployer pour une « société inclusive » restent importants. L’inclusion vise la scolarisation, la formation et l’emploi, l’habitat… Et ce thème ne […]

DR Pablo Picasso et La Méditerranée c’est une vieille et grande histoire. Dès 1919 puis en 1930 il multiplie les séjours sur la Côte d’Azur qui adore s’en souvenir. Dora Maar le photographie, il pose, se prête aux facéties et aux mises en scène, torse nu, avec une tête de minotaure au bord de la […]

Le guide pratique de procédure à l’usage de l’avocat a été conçu comme un vademecum (étymologiquement « viens avec moi »). De nombreux magistrats, avocats et anciens avoués ont confronté leur expérience pour dégager la quintessence des différentes procédures civiles, commerciales, sociales et pénales qu’un avocat doit maîtriser. Il présente de manière chronologique et stratégique […]

DR Qu’est-ce que la maternité ? L’accouchement fait-il la mère ? Quelle place dans notre société pour la procréation médicalement assistée (PMA) ou la grossesse pour autrui (GPA) ? Toutes ces questions agitent notre société depuis quelques mois et à l’heure où le rapport des États généraux de la bioéthique 2018 vient d’être mis en ligne, ces […]

Au carrefour de réglementations multiples, en constante évolution, la gestion des obligations de l’entreprise en matière comptable, fiscale et sociale est complexe : tenue des comptes, détermination du résultat, déclarations sociales et fiscales, contrôle de la paie, suivi administratif des dossiers du personnel… Ouvrage transversal, destiné aux responsables administratifs et financiers et aux dirigeants d’entreprises […]

DR Le « dernier » Éric-Emmanuel Schmitt vient de paraître aux éditions Albin Michel, il s’intitule : Madame Pylinska et le secret de Chopin. Ce livre n’est ni un roman, ni un essai mais les deux à la fois et c’est ce qui nous plaît tant chez l’académicien du Goncourt. À l’image de certaines de […]

Le Code de la liberté d’expression s’appréhende comme un véritable travail de compilation regroupant, pour la première fois, l’ensemble des textes et des jurisprudences relatifs à la liberté d’expression. Rédigé par deux avocats, Vincent Ohannessian et Emmanuel Pierrat, cet ouvrage est conçu comme un véritable outil pratique, son organisation et son index ayant été pensés […]

Le travail est un formidable vecteur de transformation du monde, de création de richesse, d’existence sociale, de construction d’identité et de pacification. Pour que le travail tienne toutes ces promesses, il faut réussir à concilier la performance des entreprises avec l’humanisation du travail. Tout le monde s’accorde à penser qu’il faut mettre l’humain au cœur […]

Chaque année l’URSSAF collecte 486 milliards d’euros. À titre de comparaison, la TVA, l’impôt sur le revenu et sur les sociétés rapportent à l’État 328 milliards d’euros. C’est dire la place prépondérante de cet organisme qui encaisse plus que le Trésor public… Dans le même temps, l’URSSAF réalise chaque année trois fois plus de vérifications que l’administration […]

La loi du 29 juillet 1881 sur la presse, tout comme les règles protégeant les droits de la personnalité ou régissant l’utilisation des données personnelles, ne peuvent plus être appréciées aujourd’hui indépendamment de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme qui proclame la liberté d’expression et détermine les conditions dans lesquelles celle-ci […]

Conçu pour permettre d’être le plus réactif lors des rendez-vous clients, Réflexe procédure civile est un outil 100% pratique offrant une première réponse immédiate sur tous les aspects procéduraux des dossiers, spécialiste ou non de la matière. Réflexe procédure civile, offre un accès rapide et synthétique : • aux informations essentielles à maîtriser (MARD, compétence, […]

La détermination des bases d’imposition des taxes foncières, le recensement des propriétés ou l’identification de leurs occupants rappellent à tout un chacun les missions assignées au cadastre que des générations de Français ont découvert dans les livres d’instruction civique. Mais que sait-on de cette lourde machine qui gère des millions de parcelles et de locaux ? […]

Abadie M., Auby J.-B. et Renaudie O. (dir.), Un nouveau système territorial ?, 2017, Paris, Berger-Levrault, 192 p., 29 €. Ces dernières années, et tout particulièrement la décennie 2010, ont été marquées par de nombreuses évolutions affectant l’organisation territoriale et l’action publique locale. On pense bien sûr aux lois NOTRe et MAPTAM, qui ont affecté les compétences des collectivités, mais […]

La vie d’une entreprise n’est pas un long fleuve tranquille. Fragilisée pour diverses raisons, elle peut être confrontée aux procédures qui relèvent du droit des entreprises en difficulté, ce qui lui permettra de se remettre sur les rails, sous réserve d’avoir anticipé les difficultés. Dans cette période délicate, l’entreprise peut être une cible pour celui […]

L’objectif de la thèse est d’appréhender, à travers l’exemple du système européen d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre, les conditions d’efficacité d’un instrument particulier de réalisation du développement durable : la technique de marché. Définie comme un instrument de police administrative consistant en la poursuite d’un objectif de politique publique, préalablement […]

Remplacement, dans les 2 ans à venir, des délégués du personnel, du comité d’entreprise et du CHSCT par un comité social et économique ou un conseil d’entreprise, consécration de la négociation d’entreprise comme source majeur du droit du travail… Les ordonnances du 22 septembre 2017 révolutionnent le droit des relations collectives. Comment passer des anciennes […]