Divers

Le droit des relations collectives de travail change d’image. Entièrement tourné vers l’accord et illustrant un certain « idéal de discussion », il représente un espace privilégié pour étudier l’explosion des anciens cadres de pensée. Par son particularisme, il illustre la transition paradigmatique qui s’exprime entre le droit moderne et le droit post-moderne. Se substitue à […]

Le Centre d’éthique économique de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence organise, les 23 et 24 juin prochains, son 23e colloque, qui aura pour thème : « Moralité et immoralité des revenus ». Programme : • 23 juin 2016 — Accueil des participants et ouverture du colloque, par le Pr. Philippe Bonfils, doyen de la Faculté […]

Le Pôle international de l’université Panthéon-Assas et l’Institut des Hautes Études Internationales (IHEI) organisent, le 16 juin prochain à 18h, une conférence-débat autour du thème : « La cour nationale du droit d’asile, témoignage d’une ancienne présidente (2009-2015) sur une juridiction singulière ». L’intervention de Martine Denis-Linton, conseiller d’État, ancienne présidente de la Cour nationale du droit d’asile […]

Legi Team organise la 6e Journée du management juridique le 30 juin prochain à Paris. La Journée du management juridique est le rendez-vous incontournable des directeurs juridiques et juristes du secteur privé et du public. C’est un espace de rencontre convivial pour favoriser les échanges entre les participants. Cette journée du 30 juin s’articulera autour […]

La 7e conférence du cycle des matinales professionnelles et juridiques « Risques, entreprises et vie publique » organisée par le think tank Fides (Forum sur les institutions, le droit, l’économie et la société) le 10 juin prochain portera sur le thème : « Conflit d’intérêts, impartialité, capture : comment évolue la déontologie des agents publics ? ». Cette conférence est organisée par […]

Communiqué du Village de la Justice, 18 mai 2016. Pour la quatrième année consécutive, le Village de la Justice récompense les innovations des directions juridiques par le Prix de l’innovation en management juridique. Ce prix valorise la mise en place d’une innovation dans le management d’un service juridique. Il s’adresse aux directions juridiques du secteur […]

Le prochain atelier de la DGCCRF aura lieu le 10 juin prochain de 9h à 11h et portera sur le thème suivant : « Efficience et/ou équité des sanctions administratives en droit de la concurrence ? Pratiques anticoncurrentielles et pratiques restrictives ». Cet atelier sera présidé par Laurent Benzoni, professeur d’économie, université Panthéon-Assas (Paris II), Louis Vogel, professeur de […]

L’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation décerne chaque année un prix de thèse destiné à récompenser une thèse de doctorat en droit. Une attention particulière est accordée aux travaux portant sur les fonctions, les missions et les méthodes de contrôle des juridictions suprêmes. Le prix d’un montant de 3 […]

Le Conseil supérieur du notariat organise le 112e Congrès des notaires de France, qui se déroulera cette année à Nantes du 5 au 8 juin prochain. Le thème cette année porte sur « La propriété immobilière : entre liberté et contraintes ». Comment habiterons-nous demain ? Au fond, toutes ces questions juridiques techniques liées à la propriété immobilière sont […]

L’Association des croisières juridiques organise, du 31 mai au 7 juin prochain, une croisière sur le Danube sur le thème : « L’état de la jurisprudence en droit commercial et des affaires », proposé par Cyril Nourissat, professeur agrégé de l’université Jean Moulin-Lyon 3, ancien recteur. Seront abordés : le contentieux général des principales clauses contractuelles, le contentieux des […]

Le cabinet Seban et Associés organise, le 9 juin prochain de 9h30 à 12h30, la deuxième session d’une conférence sur le thème : « Droit de la fonction publique : la loi déontologie », lors de laquelle les modifications et implications de cette loi sur la gestion des ressources humaines seront présentées par Lorène Carrère, Émilien Batôt et Marie […]

Les quatre équipes finalistes du concours d’arbitrage international de Paris (CAIP) s’affronteront le 1er juin prochain à 14h devant un jury composé de Pierre Tercier, professeur émérite de l’université de Fribourg, président honoraire de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI ; Laurence Boisson de Chazournes, professeur à l’université de Genève ; Alexis Mourre, avocat, président de […]

L’Institut du droit des affaires internationales (ICC) organise, du 30 mai au 2 juin prochain, une formation autour du thème : « Contrats internationaux : négociation, rédaction, résolution des litiges, approches culturelles et juridiques ». Cette formation, à travers l’étude d’un cas pratique, traitera la négociation et la rédaction d’un contrat de qualité, à l’image de la gestion de […]

L’Association IP Assas et les étudiants du Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle organisent, les 30 et 31 mai et le 1er juin prochain, l’édition 2016 des « Rendez-vous de 5 heures » de 17h à 19h autour du thème : « Que devront bientôt affronter l’avocat et le juriste d’entreprise de propriété intellectuelle ? ». […]

Le biodroit traduit en normes juridiques les choix de société effectués dans le domaine de l’éthique biomédicale. Après avoir clarifié les notions d’éthique, de morale, de droit et de déontologie, Biodroit. De la biopolitique au droit de la bioéthique, publié par les éditions LGDJ, étudie le temps, les moyens et les concepts de ce processus […]

Le droit pénal des affaires internationales s’applique à toutes les infractions commises ou subies par les entreprises implantées en France à l’occasion de leurs transactions du commerce international. Enjeu majeur de pilotage pour les autorités publiques, ce droit est aujourd’hui incontournable et sa maîtrise est une priorité pour les entreprises soumises à un risque pénal […]

Parler de négociation en matière pénale peut de prime abord sembler antinomique. Issue par tradition du modèle accusatoire de justice pénale, la logique d’intégration du consensus dans le champ de la répression s’observe pourtant dans le système procédural à l’égard de procédures dont le fonctionnement est entièrement conditionné par l’aveu. Instrument au service de la […]

La Confédération nationale des avocats fêtera, le 1er juillet prochain de 9h à 13h, son 95e printemps, autour du thème : « L’indépendance de l’avocat inséparable de l’indépendance du barreau ». Cette conférence sera suivie d’un buffet déjeunatoire. En pratique Lieu : Auditorium de la Maison du Barreau, 2, rue de Harlay, 75001 Paris. Inscriptions : [email protected].

L’Association française d’arbitrage (AFA) organise, le 14 juin prochain à 20h30, un dîner-débat autour du thème suivant : « La réforme du droit des contrats, quel impact sur l’arbitrage ? ». Le débat sera introduit par Jean-Philippe Dom, professeur à l’université de Rouen, et dirigé par Daniel Cohen, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) Précédemment au dîner sera présenté […]