Divers

Le 19e congrès AHILA, du 1er au 4 septembre 2020, est organisé par le CRALMI (université Panthéon-Sorbonne, Paris 1) et l’UMR 8168 Mondes Américains. Sa thématique : penser les liens sociaux en Amérique ibérique, langages, expériences et temporalités. De l’époque de la conquête et de la colonisation jusqu’à nos jours, les liens sociaux ont été […]

Le cycle de conférences « Les outils de la compliance » a débuté en novembre dernier et se déroule jusqu’en juin 2020, coordonné par The Journal of Regulation & Compliance et toutes les universités partenaires. Ce cycle comprend une conférence plus particulièrement consacrée au thème suivant : « La mesure de l’efficacité des outils de la compliance », qui se tiendra le 5 mars prochain, de 18h30 […]

Le Bulletin Joly Travail organise sa formation annuelle : « Négociation et accords collectifs de travail », le 13 mars prochain, avec pour intervenants Grégoire Loiseau, professeur à l’école de droit de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1), et Arnaud Martinon, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris 2). Cette formation est offerte chaque année aux abonnés du Bulletin Joly Travail. Programme : […]

L’université Panthéon-Assas (Paris 2) et le CNRS organisent, le 17 mars prochain, un séminaire sur le fonds commun des droits administratifs en Europe. Le séminaire est centré sur une recherche comparée concernant le « fonds commun des droits administratifs en Europe » (The common core of European administrative laws) et a l’objectif de soulever des questions […]

Cet ouvrage explore l’analyse épistémologique des processus d’internationalisation du droit administratif et de leurs rapports avec le droit comparé. Précisant d’abord les différents cadres possibles pour cette internationalisation, il décline l’internationalisation des sources, de l’action administrative et enfin des contentieux. Il montre que les solutions internes ont l’avantage de maintenir à la fois le contrôle […]

La saisine héréditaire présente ce trait tout à fait original et unique dans le droit civil de permettre à l’héritier saisi d’être considéré par la loi comme un possesseur, et de bénéficier de la protection possessoire, sans avoir jamais possédé antérieurement, sans aucune maîtrise effective actuelle sur la chose, et sans qu’aucune volonté de se […]

Le droit du marché de l’art existe. Au confluent du droit d’auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l’achat-vente d’œuvres d’art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l’authenticité des œuvres d’art proposées et à permettre un recours effectif contre […]

À l’heure de l’examen d’un projet de loi audiovisuelle venant une nouvelle fois modifier la loi du 30 septembre 1986, cet ouvrage dresse un état des lieux du cadre juridique existant. Il montre en particulier que, conçues à une époque où dominait la diffusion hertzienne, les lourdes obligations imposées aux médias historiques constituent désormais un […]

À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd’hui largement d’articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l’interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les développements […]

Un colloque sur la mode et les influenceurs, organisé par Marie Malaurie-Vignal, professeur agrégée à l’UVSQ (Paris-Saclay), aura lieu le 2 mars prochain. Dans une société égotique et visuelle, l’image et la présence sur les réseaux sociaux jouent un rôle croissant dans les stratégies de communication des entreprises. Les « millennials » ont en moyenne 25 ans, […]

Dans les économies de la connaissance contemporaines, la question de la protection des innovations constitue un enjeu central : il ne s’agit pas seulement de mettre au point des nouveautés, il faut également être en mesure de les protéger, c’est-à-dire de s’approprier les profits qu’elles génèrent. Depuis quand la protection des innovations fait-elle l’objet d’une […]

La Revue des contrats organise sa formation annuelle : « Conventions et droits réels : la liberté contractuelle sans limites ? », le 27 février prochain. Cette formation est offerte chaque année aux abonnés à la Revue des contrats. Programme : 8h45 : Accueil des participants ; 9h : Début de la formation. Introduction Création et aménagements […]

À l’heure où la concentration industrielle dans des secteurs comme le numérique suscite l’inquiétude de l’opinion, la question de la régulation de la concurrence revient en force dans les débats publics : quelle place peut ou doit jouer la « politique de concurrence » dans une économie de marché ? Pour bien comprendre la teneur […]

Vingt ans après les réformes de 1997, le droit de l’insolvabilité se trouve à nouveau bouleversé. À l’occasion de la compilation des lois sur les faillites et sur la continuité des entreprises dans le livre XX du Code de droit économique par la loi du 11 août 2017, des innovations marquantes y ont été apportées. […]

L’huissier de justice est, en sa qualité de fonctionnaire public et ministériel, un prestataire de services juridiques de terrain par excellence en exerçant un rôle central dans le déroulement de la procédure judiciaire et ce en toute indépendance. Sa responsabilité et l’importance d’une connaissance précise d’une réglementation sans cesse plus complexe sont indubitables. Ce Code […]

Le droit du marché de l’art existe. Au confluent du droit d’auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l’achat-vente d’œuvres d’art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l’authenticité des œuvres d’art proposées et à permettre un recours effectif contre […]

L’ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l’ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d’avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l’âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Le lecteur averti pourra […]

Le 9 juillet dernier, Marie-Paule Descamps a pris ses fonctions de présidente du syndicat employeur (SE) ACE. Marie-Paule Descamps est avocat spécialisé en droit du travail au sein du cabinet qu’elle a fondé en 1990. Elle est ancien conseiller prud’homme et ancien assesseur au tribunal des affaires de sécurité sociale. Elle qui a toujours été très […]

Le Defrénois organise, le 4 février prochain, le « Rendez-vous fiscal 2020 » pour mesurer les impacts de la loi de finances sur la pratique notariale et maîtriser les dernières évolutions de la jurisprudence et de la doctrine administrative sur la fiscalité du patrimoine. Programme : Sous la direction scientifique de Michel Grimaldi, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris 2), […]