Théorie / Sociologie

Depuis 4 ans, Raphaël Costa et Théo Renaudie aiment débusquer les « curiosités juridiques » : des jugements et des textes de lois « incroyables mais vrais ». Chargé de cours à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (78) et avocat au barreau de Versailles (78), ils fouillent ensemble les bases de données pour exhumer les décisions […]

Qui sont les magistrats français ? Quelles sont leurs origines sociales ? Comment construisent-ils leurs carrières ? Pendant trois ans, les sociologues Yoann Demoli et Laurent Willemez, enseignants-chercheurs au laboratoire Printemps de l’université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines (78), ont tenté de répondre à ces questions. Entre 2016 et 2019, à la demande de la mission de recherche Droit et […]

La maison d’arrêt de Villepinte a été mise en service en 1991, dans le cadre du « programme des 13 000 », un programme de construction d’établissements pénitentiaires neufs, initié en France par la loi no 87-432 du 22 juin 1987 relative au service public pénitentiaire, sous la présidence de François Mitterrand. L’objectif était de limiter la […]

Comment une tache de sang peut-elle devenir une preuve ? Comment déterminer le nombre de jours d’incapacité totale de travail (ITT) pour une victime d’agression ? Autant de questions, cruciales dans une affaire pénale, auxquelles doivent répondre les médecins légistes. Entre 2012 et 2017, le sociologue Romain Juston Morival, maître de conférences à l’université de Rouen, a […]

« Quelles sont les évolutions du Grand Paris ces deux dernières décennies ? », « quels sont les acteurs impliqués ? », « quelle est son organisation institutionnelle ? ». Dans une étude publiée récemment, l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur), l’Institut Paris Région (IPR), et le Forum métropolitain (dissous le 7 décembre 2021), dessinent les contours des problématiques et enjeux de la Métropole du Grand […]

Le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti, souhaite de plus en plus développer la médiation. La Chambre professionnelle de la médiation et de la négociation s’est saisie de cette proposition. Dans le cadre des États généraux de la justice, elle demande l’inscription d’un droit à la médiation dans la Constitution. Édith Delbreil, ancienne avocate et médiatrice […]

La mise en place des modes alternatifs de règlement des conflits accorde à l’aveu une nouvelle place en droit français, une place qui dépasse largement, sans toutefois la nier, sa fonction de preuve. Aussi, une redéfinition s’avère nécessaire. Avouer est un acte de langage divisé en trois temps : la confidence, la réception, l’usage. Avouer n’est […]

Christophe Colomb, Napoléon, Victor Schœlcher, Léopold II ou plus récemment Blanche-Neige sont des victimes de la « cancel culture ». Les statues sont déboulonnées, les écoles et les tunnels renommés, les films et les livres censurés dès qu’une partie de la population pense en être offensée. Le diagnostic est souvent pertinent quoique tautologique ; la […]

Le terme de « gestion des conflits » est particulièrement à la mode depuis que les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) se développent en droit français. Mais que recouvre-t-il ? Quelle est sa définition ? En quoi peut-il être complémentaire du litige ? Depuis le début des années 2000, et plus encore depuis la loi de 2016 portant modernisation de […]

Les faits sont là, implacables et dérangeants : les hommes sont responsables de l’écrasante majorité des comportements asociaux. « En France, ils représentent 83 % des 2 millions d’auteurs d’infractions pénales traitées annuellement par les parquets et 90 % des condamnés par la justice, 86 % des mis en cause pour meurtres, 99 % des auteurs de viols, 84 % des auteurs présumés […]

Les dates anniversaires ne manquent pas pour célébrer l’empereur ou pour rappeler qu’il a rétabli progressivement l’esclavage en 1802. Ce reproche a tendance à balayer toutes les victoires impériales. Comment l’ogre corse peut-il prétendre sauvegarder les acquis de la Révolution tout en balayant la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen et l’abolition de […]