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La justice du XXIe siècle tend à se convertir aux pratiques numériques. L’intelligence artificielle ici peut revêtir trois fonctions essentielles. Il est vrai que ces nouvelles pratiques peuvent, dans certains cas, améliorer le travail du juge, mais ses mérites ne doivent pas faire oublier les conséquences qu’une numérisation de la justice pourrait avoir sur le système […]

Rêvée depuis la nuit des temps, imaginée avant l’informatique, nommée dans les années 50, l’intelligence artificielle a traversé des moments difficiles depuis mais connaît ces dernières années, une expansion, grâce à l’augmentation des performances des ordinateurs et surtout des masses de données générées par une civilisation de plus en plus numérisée. Cette omniprésence de l’intelligence artificielle […]

Ex-avocat au barreau de Paris, influenceur legaltech, conférencier international, TEDx speaker, et cité tout récemment par Vanity Fair comme faisant partie des moins de 30 ans qui vont « changer la France », comment décrire Arthur Sauzé ? Avec ses multiples casquettes, le juriste de 27 ans brouille les pistes mais sait très bien où il veut arriver. […]

M. Hildebrandt, Law for Computer Scientists and other Folk, Oxford University Press, 2020, 318 p. On ne le dira jamais assez. Il y a le droit vu de l’intérieur, par et pour les juristes. Il y a aussi le droit vu de l’extérieur. Ce dernier travail peut être fait par tous et à destination de […]

Qu’ils soient liés au dessaisissement du conducteur ou à la transformation du véhicule en objet numérique, les systèmes de conduite déléguée introduisent des risques nouveaux qui suscitent nombre d’interrogations juridiques et normatives. Au regard des travaux menés sur le plan national et international, l’objectif de cette étude consiste à dresser un panorama des problématiques suscitées […]

La clientèle constitue l’élément essentiel du fonds de commerce. L’acquisition ou la location de fichiers de clientèle ou de prospects constitue aujourd’hui un moyen essentiel pour la conservation ou le développement d’un fonds de commerce. Toutefois, la nature particulière des données personnelles contenues dans les fichiers, objet de contrat, engendre de nombreuses obligations à la […]

C’est l’un des plus fervents défenseurs du numérique dans le monde judiciaire. Jérôme Giusti, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, familier du monde des start-up, est aussi président de l’association Droits d’urgence, qui œuvre pour l’accès au droit. Il attend avec impatience que la justice s’empare des nouvelles technologiques, seules à permettre selon […]

A. Harcourt, G. Christou, S. Simpson, Global Standard Setting in Internet Governance, Oxford University Press, 2020, 262 p. Une fois n’est pas coutume, ce n’est pas un ouvrage juridique dont nous rendons compte dans cette rubrique bibliographique. En effet, le travail présenté est l’œuvre de trois politistes travaillant dans les universités de Exeter, Warwick et […]

La justice du XXIe siècle tend à se convertir aux pratiques numériques, nées de l’intelligence artificielle. Il est vrai que ces nouvelles pratiques peuvent, dans certains cas, améliorer le travail du juge, mais ses mérites ne doivent pas faire oublier les conséquences qu’une numérisation de la justice pourrait avoir sur le système judiciaire. En favorisant les […]

Il faut bien nous habituer à cette idée qu’un jour viendra où, dans le monde du droit, les juges céderont, au moins pour partie, la place aux algorithmes… C’est du moins ce que laissent entendre les discours favorables au recours à la justice digitale. Le numérique opère un bouleversement profond des pratiques sociales et la […]

La justice du XXIe siècle tend à se convertir aux pratiques numériques, nées de l’intelligence artificielle. Ces nouvelles pratiques peuvent, dans certains cas, améliorer le travail du juge. Il est nécessaire, en effet, de ne pas confondre justice prédictive et raisonnement juridique algorithmique. Le raisonnement algorithmique1 permet l’aide à la décision pour les juges. Il est […]

L’émergence des cryptomonnaies, dont le bitcoin est le plus illustre exemple, vient d’une certaine manière détacher la monnaie de l’emprise de l’État. Cette évolution invite à se demander si nous n’assisterions pas à une reféodalisation. Sur les évolutions du droit actuel, l’historien du droit ne peut s’empêcher de penser que l’on assiste aujourd’hui à l’éclosion […]