La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Une nouvelle instance de gouvernance partagée du sport : l’Agence nationale […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2017 et janvier 2018. NDLR –V. 1re partie in LPA 18 juin 2018, n° 135w1 ; 2e partie in LPA 19 juin 2018, n° 137e8 et 3e partie in LPA 20 juin 2018, n° 137e9. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport 1 – Légalité des décisions des […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2017 et janvier 2018. NDLR –V. 1re partie in LPA 18 juin 2018, n° 135w1 ; 2e partie in LPA 19 juin 2018, n° 137e8 et 4e partie in LPA 21 juin 2018, n° 137f0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport 1 – Légalité des décisions des […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2017 et janvier 2018. NDLR –V. 1re partie in LPA 18 juin 2018, n° 135w1 ; 3e partie in LPA 20 juin 2018, n° 137e9 et 4e partie in LPA 21 juin 2018, n° 137f0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport 1 – Légalité des décisions des […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2017 et janvier 2018. NDLR –V. 2e partie in LPA 19 juin 2018, n° 137e8 ; 3e partie in LPA 20 juin 2018, n° 137e9 et 4e partie in LPA 21 juin 2018, n° 137f0. La définition juridique du sport : une définition européo-fiscale du sport CJUE, 26 oct. 2017, n° C-90/16, The English Bridge Union. L’Union européenne, comme la […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDLR –V. 1re partie in LPA 10 août 2017, n° 127g4 et 2e partie in LPA 11 août 2017, n° 128w1. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDLR –V. 1re partie in LPA 10 août 2017, n° 127g4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. I – Le cadre juridique du sport A – Les […]
La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2016 et janvier 2017. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique (CDE EA 4224) et du Centre de droit du sport de l’université d’Aix-Marseille. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Fédérations, ligues et […]