Droit du sport

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La société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dans le sport, une fausse bonne idée ?

Le sport peut se révéler comme un domaine fertile pour l’émergence de SCIC. Néanmoins, les éléments qui expliquent la création de coopératives utiles au développement des activités sportives, doivent s’apprécier à l’aune des contraintes réelles engendrées. Introduite en droit étatique par la loi n° 2001-624 du 17 juillet 20011, la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) est une […]

par Robert Vincent

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (Suite et fin)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (4e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (3e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (2e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (1re partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres […]

par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille
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