Interview Droit du sport Ile-de-France Val-de-Marne (94) Pascal-Pierre Ponson-Sacquard : « Le 94 est le premier département d’entraînement des athlètes » ! Le Val-de-Marne n’accueillera « aucune » compétition lors des Jeux olympiques de Paris 2024 ! Mais le département, premier territoire d’accueil pour l’entraînement des...
Interview Droit du sport Ile-de-France Yvelines (78) Plus de 300 000 personnes attendues à Saint-Quentin-en-Yvelines pendant les Jeux olympiques de Paris 2024 Du vendredi 26 juillet au dimanche 11 août 2024, la France vibrera au rythme des Jeux olympiques de Paris. Même si la majorité des...
Droit du sport Fédérations sportives : quels statuts pour quelle gouvernance ? La France accueillera prochainement deux évènements sportifs majeurs : la Coupe du monde de rugby et les Jeux olympiques. Dans le même temps, on n’a jamais autant évoqué les fédérations sportives à la rubrique judiciaire des médias. Cela a conduit les auteurs à s’interroger sur les cadres juridiques de ces fédérations et leur adéquation à leurs […] Publié le 4 septembre 2023 par Jean-Jacques Ansault
Interview Droit du sport Ile-de-France Seine-Saint-Denis (93) Philippe Sturm : « La France est une nation de sportifs. Elle n’est pas pour autant une nation sportive » ! Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris commenceront le 26 juillet 2024, et se tiendront en partie dans le département de Seine-Saint-Denis (93). Pour le moment, les habitants subissent surtout les nuisances des divers chantiers. Philippe Sturm président du Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Seine-Saint-Denis (93), espère qu’ils seront l’occasion de développer les […] Publié le 26 mai 2023
Droit du sport Ile-de-France Yvelines (78) Le futur du football s’écrit à Clairefontaine Le célèbre Centre national du football a ouvert en septembre un laboratoire dédié à l’avenir du ballon rond, et au bien-être des joueurs. Quand la haute technologie peut changer le sport. En 1985, Fernand Sastre, président de la Fédération française de football, lance les travaux de ce qui deviendra le Centre national du football de […] Publié le 25 octobre 2022 par Anne-Laure Pineau
Droit du sport Les CDD successifs d’un joueur de rugby Un joueur de rugby, engagé en CDD, prolongé par deux avenants et un nouveau CDD saisit la juridiction prud’homale de demandes en requalification de la relation contractuelle en CDI et en paiement de diverses sommes au titre de la rupture de la relation de travail. La CJUE a jugé que la notion de raisons objectives […] Publié le 30 septembre 2022 par Rédaction Brèves
Interview Droit du sport Ile-de-France Seine-Saint-Denis (93) Grand Paris : 23 propositions pour en faire la capitale mondiale du sport Métropole culturelle, économique et artistique, le Grand Paris peut-il voir son identité valorisée par le sport ? Oui, selon un rapport dévoilé, il y a peu, par Paris Île-de-France Capitale économique et la Chaire d’économie urbaine de l’ESSEC. Alexandre Missoffe, directeur général de Paris-Île-de-France Capitale économique affirme ainsi qu’ : « Une métropole qui serait perçue comme la métropole du […] Publié le 1 avril 2022
Droit du sport Abonnés La gouvernance du sport en France, mythe ou réalité ? Parlementaires, doctrine juridique, économique et sociologique, abordent le thème de la gouvernance du sport en France depuis plusieurs années. Cependant, quels concepts et réalités se cachent véritablement derrière l’expression ? En vieux français, la gouvernance provient du verbe latin gubernare qui signifie tenir le gouvernail, diriger un navire. Sous l’Ancien régime, elle désigne la charge juridique […] Publié le 1 juin 2021 par Robert Vincent
Droit du sport Abonnés La gouvernance du sport en France, mythe ou réalité ? Parlementaires, doctrine juridique, économique et sociologique, abordent le thème de la gouvernance du sport en France depuis plusieurs années. Cependant, quels concepts et réalités se cachent véritablement derrière l’expression ? En vieux français, la gouvernance provient du verbe latin gubernare qui signifie tenir le gouvernail, diriger un navire. Sous l’Ancien régime, elle désigne la charge juridique […] Publié le 1 juin 2021 par Robert Vincent
Droit du sport Abonnés Chronique de droit du sport (janvier 2019 – février 2020) (Suite et fin) La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […] Publié le 18 mars 2021 par Romain Bouniol
Droit du sport Abonnés Chronique de droit du sport (janvier 2019 – février 2020) (3e partie) La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […] Publié le 17 mars 2021 par Romain Bouniol
Droit du sport Abonnés Chronique de droit du sport (janvier 2019 – février 2020) (2e partie) La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […] Publié le 16 mars 2021 par Romain Bouniol
Droit du sport Abonnés Chronique de droit du sport (janvier 2019 – février 2020) (1re partie) La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Une nouvelle instance de gouvernance partagée du sport : l’Agence nationale […] Publié le 15 mars 2021 par Romain Bouniol
Droit du sport Abonnés L’association est-elle toujours adaptée à la gestion et au développement des activités sportives ? L’association est le support juridique fondateur et structurant du mouvement sportif. Il reste que le statut associatif est aujourd’hui concurrencé par d’autres formules juridiques privées et publiques. Est-il toujours adapté au secteur du sport ? La réponse doit être nuancée en considération des acteurs concernés, de leurs activités et objectifs. L’association, « convention par laquelle deux ou […] Publié le 16 février 2021 par Robert Vincent
Bibliographie Droit du sport La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques Le Mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l’image d’un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l’exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d’éviter que les sportifs […] Publié le 25 janvier 2021 par Rédaction Actu-Juridique.fr
Bibliographie Droit du sport La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques Le Mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l’image d’un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l’exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d’éviter que les sportifs […] Publié le 7 janvier 2021 par Rédaction Actu-Juridique.fr
Bibliographie Droit du sport La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques Le mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l’image d’un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l’exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d’éviter que les sportifs […] Publié le 31 décembre 2020 par Rédaction Actu-Juridique.fr
Droit du sport Ile-de-France Seine-Saint-Denis (93) Le Bondy Cécifoot Club, du foot inclusif en Seine-Saint-Denis C’est un club de foot pas comme les autres. Le Bondy Cécifoot Club (BCC), fondé il y a bientôt un an, accueille des sportifs non-voyants ou malvoyants. Reportage sur les terres de Kylian Mbappé, dans un environnement qui favorise pratique sportive, insertion et sensibilisation au handicap. Ce soir-là, le stade de la rue du Vieux […] Publié le 17 décembre 2020 par Delphine Bauer
Droit du sport La société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dans le sport, une fausse bonne idée ? Le sport peut se révéler comme un domaine fertile pour l’émergence de SCIC. Néanmoins, les éléments qui expliquent la création de coopératives utiles au développement des activités sportives, doivent s’apprécier à l’aune des contraintes réelles engendrées. Introduite en droit étatique par la loi n° 2001-624 du 17 juillet 20011, la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) est une […] Publié le 21 octobre 2020 par Robert Vincent
Bibliographie Droit du sport Droit du sport Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?Autant de questions, […] Publié le 1 octobre 2020 par Rédaction Actu-Juridique.fr
Droit du sport La faute grossière du joueur de football : faute de jeu ou faute civile ? La distinction entre faute de jeu et faute civile a nourri de nombreux commentaires. Si l’on s’accorde sur la spécificité de la responsabilité des joueurs et le rehaussement du seuil de la faute qu’imposent les nécessités de la compétition, en revanche, le positionnement du curseur qui délimite la faute sportive et la faute civile demeure […] Publié le 20 décembre 2019 par Jean-Pierre Vial
Droit du sport Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (Suite et fin) La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique […] Publié le 6 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille