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La Seine-et-Marne tournée vers les mobilités de demain

La Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) Seine-et-Marne a participé le 17 octobre 2023 à la première édition des Rencontres de Roissy Meaux Aéropôle, un événement axé sur l’hydrogène et les nouvelles énergies révolutionnant les mobilités futures. L’objectif de cette rencontre, organisée conjointement par l’aéroport de Roissy Meaux Aéropôle, le groupe ADP et France Hydrogène, […]

Publié le 2 novembre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Un siècle d’impression(s) dans l’atelier des Delâtre au Musée Paul Eluard de Seine-Saint-Denis

Le Musée d’art et d’histoire Paul Eluard de Seine-Saint-Denis accueille actuellement une exposition intitulée « Un siècle d’impression(s). Dans l’atelier des Delâtre à Montmartre ». Cette exposition met en lumière le travail des imprimeurs et graveurs Auguste Delâtre et de son fils Eugène. Des artistes renommés tels qu’Édouard Manet, Mary Cassatt, Jean-François Millet et bien […]

Publié le 30 octobre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Une nouvelle école des métiers techniques et industriels en Seine-et-Marne

La ville de Montereau-Fault-Yonne, dans le département de Seine-et-Marne (77), accueillera l’ouverture d’une école des métiers techniques et industriels en 2024. Cette initiative est le fruit d’un projet commun entre la ville de Montereau, la Chambre de commerce et d’industrie de Seine-et-Marne et la Fédération nationale des écoles de production. Cette école, dont l’ouverture est […]

Publié le 23 octobre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le mécénat privé au service du rayonnement des monuments historiques de l’Essonne

Le département de l’Essonne s’appuie largement sur l’action privée pour mettre en valeur son patrimoine. Et cette politique innovante se révèle efficace. Lors d’une soirée organisée au centre Pompidou à Paris, la collectivité locale a réuni ses généreux donateurs et en a profité pour dresser le bilan de ces relais de générosité. En cinq ans […]

Publié le 17 octobre 2023 par Frédérique Perrotin

Forum de la santé mentale : un rendez-vous éclairant à Cergy-Pontoise

La santé mentale, parfois négligée ou incomprise, sera mise en avant à Cergy-Pontoise lors d’une journée dédiée à l’Espace des Calandres, le mercredi 18 octobre de 10h à 17h. Une initiative destinée à encourager chacun à s’interroger sur son propre bien-être. Conçue par le Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) de l’Agglomération de Cergy-Pontoise, en […]

Publié le 10 octobre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Inaya Yoga Ngoumdjam : « Je savais qu’il fallait que je travaille plus que les autres pour avoir une chance de réussir » !

La Journée de la femme digitale (JFD) est l’accélérateur de croissance des femmes qui changent le monde. Seul prix tech féminin sous le haut patronage du président de la République française, le Prix les Margaret de la JFD récompense depuis plus de 10 ans, des femmes entrepreneures, intrapreneures et des jeunes filles de 7 à 18 […]

Publié le 5 octobre 2023

À Nanterre, la Nuit du droit ouvre les portes de l’université à un public extérieur

L’Université Paris Nanterre prépare la troisième édition de la Nuit du droit. Au programme, un grand jeu de Cluedo, des reconstitutions d’audiences, des conférences mettant les droits des personnes au cœur des débats, et un large panel de professionnels venus du siège, du parquet, de la police nationale, de l’administration pénitentiaire ou de l’école des […]

Publié le 3 octobre 2023

Le savoir-faire à l’honneur à Marolles-en-Brie lors du Salon des métiers d’art du plateau Briard

La 24e édition du Salon des métiers d’art du plateau Briard se déroulera du 13 au 15 octobre 2023. Cet événement annuel, organisé par Grand Paris Sud Est Avenir en collaboration avec les communes du Val-de-Marne, en partenariat avec la chambre des métiers et de l’artisanat 94 et Val-de-Marne Tourisme, met en lumière la richesse […]

Publié le 29 septembre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Association de chasse agréée et fusion de communes

Après refus de son adhésion, l’habitant d’une commune résultant de la fusion avec l’ancienne commune où il résidait, assigne une association intercommunale de chasse en délivrance d’une carte de membre. Si l’appréciation de la légalité des décisions prises par les associations communales de chasse agréées, qui sont des personnes morales de droit privé, peut relever […]

Publié le 26 septembre 2023 par Rédaction Brèves

Maison départementale des solidarités de Coulommiers

Le Département de Seine-et-Marne a financé un projet d’aménagement estimé à 13,19 millions d’euros pour la construction d’une nouvelle Maison départementale des solidarités (MDS) à Coulommiers. L’actuelle MDS, située dans des locaux trop exigus au 26 rue du Palais de Justice, ne répond plus aux besoins d’accueil du public. La cérémonie de pose de la […]

Publié le 20 septembre 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Le TJ de Bobigny adopte de nouvelles mesures pour répondre aux défis de la justice en Seine-Saint-Denis

Avec plus de 100 000 crimes, délits et actes de délinquance enregistrés sur une année, la Seine-Saint-Denis est élue 2e département avec le plus de méfaits réalisés par rapport au nombre d’habitants enregistrés, qui s’élèveraient à plus d’1,75 million. À cela s’ajoutent les difficultés rencontrées par la justice française : les syndicats demandant toujours plus de […]

Publié le 16 août 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Vices cachés : présomption irréfragable de responsabilité du vendeur professionnel

Soutenant que le moteur du tracteur qu’elle a acquis était affecté d’un vice caché, une société assigne le vendeur en résolution judiciaire du contrat de vente, l’assureur de ce dernier intervenant volontairement à l’instance. Il résulte des articles 1641 et 1646 du Code civil que le vendeur, garant à raison des défauts cachés de la chose […]

Publié le 27 juillet 2023 par Catherine Berlaud

Nouvelles nominations et promotions dans l’Ordre national de la Légion d’honneur

Parmi la dernière vague de nominations et promotions dans l’Ordre national de la Légion d’honneur (décrets du 13 juillet 2023, JO du 14 juillet 2023), on relève les personnalités suivantes : Au grade de commandeur : M. de Gaulle (Yves, Michel, Louis), ancien conseiller d’État en service extraordinaire. M. Gérard (Patrick, Henri, Simon), conseiller d’État, président […]

Publié le 24 juillet 2023 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Délai de l’acheteur pour agir en réparation des vices cachés : prescription ou forclusion ?

Par trois arrêts destinés à la publication au rapport, la chambre mixte de la Cour de cassation tranche une question qui oppose les diverses chambres civile concernant l’action en reconnaissance de vices cachés. Les clients d’un producteur agroalimentaire ayant soutenu qu’un gonflement anormal des poches que ce producteur acquiert auprès d’une société avait entraîné la […]

Publié le 21 juillet 2023 par Catherine Berlaud

Jean-Denis Combrexelle, nommé directeur de cabinet d’Elisabeth Borne

Jean-Denis Combrexelle a été nommé directeur de cabinet de la Première ministre Elisabeth Borne par arrêté du 7 juillet 2023. Conseiller d’État, Jean-Denis Combrexelle a débuté dans l’administration centrale en 1978 comme attaché au ministère de l’Industrie. Après plusieurs postes, notamment en juridiction administrative, il rejoint le Conseil d’État en 1994 comme maître des requêtes. […]

Publié le 18 juillet 2023 par Rédaction Brèves
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