Sports, association sportive

Bastien Brignon

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Chronique de droit du sport (janvier 2019 – février 2020) (1re partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Une nouvelle instance de gouvernance partagée du sport : l’Agence nationale […]

Publié le 15 mars 2021 par Romain Bouniol

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (Suite et fin)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit économique […]

Publié le 6 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (4e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de […]

Publié le 5 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (3e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre de droit […]

Publié le 4 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (2e partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 1re partie in LPA 2 déc. 2019, n° 147t8, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres ou membres associés du Centre […]

Publié le 3 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Chronique de droit du sport (janvier 2018 – février 2019) (1re partie)

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2018 et février 2019. NDLR –V. 2e partie in LPA 3 déc. 2019, n° 149v1, 3e partie in LPA 4 déc. 2019, n° 149v2, 4e partie in LPA 5 déc. 2019, n° 149v4 et 5e partie in LPA 6 déc. 2019, n° 149v5. NDA –Les auteurs de cette chronique sont également membres […]

Publié le 2 décembre 2019 par Centre de droit du sport de l'université d'Aix-Marseille

Professions libérales et droit des entreprises en difficulté

Compte tenu de leurs spécificités, en particulier déontologiques, les professions libérales réglementées font l’objet de règles spécifiques en matière de procédures collectives, si bien que la question peut se poser de savoir s’il n’existerait pas un droit spécial des entreprises libérales en difficulté. Tel est l’objet du présent article à travers quelques exemples topiques. 1. La […]

Publié le 31 juillet 2018 par Bastien Brignon