Chronique de droit du tourisme n° 11 (janvier 2018 – février 2019) (Suite et fin)

Marie Blanchard

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Chronique de droit du tourisme n° 11 (janvier 2018 – février 2019) (Suite et fin)

Le secteur touristique est un secteur essentiel à l’économie française et devrait le rester. Le Conseil mondial du voyage et du tourisme (World Travel & Tourism Council) le confirme dans une étude publiée en mars 2018 consacrée à l’impact économique de l’activité touristique en France qui traite notamment de l’impact sur la croissance et l’emploi à […]

Publié le 11 décembre 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 11 (janvier 2018 – février 2019) (2e partie)

Le secteur touristique est un secteur essentiel à l’économie française et devrait le rester. Le Conseil mondial du voyage et du tourisme (World Travel & Tourism Council) le confirme dans une étude publiée en mars 2018 consacrée à l’impact économique de l’activité touristique en France qui traite notamment de l’impact sur la croissance et l’emploi à […]

Publié le 10 décembre 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 11 (janvier 2018 – février 2019) (1re partie)

Le secteur touristique est un secteur essentiel à l’économie française et devrait le rester. Le Conseil mondial du voyage et du tourisme (World Travel & Tourism Council) le confirme dans une étude publiée en mars 2018 consacrée à l’impact économique de l’activité touristique en France qui traite notamment de l’impact sur la croissance et l’emploi à […]

Publié le 9 décembre 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 10 (Janvier 2017 – Février 2018) (Suite et fin)

L’activité touristique est régie par le Code du tourisme promulgué en 2006, mais elle continue aussi de nécessiter le recours à de nombreuses notions, règles ou principes empruntés à d’autres domaines du droit. NDLR –V. 1re, 2e et 3e parties parues in LPA 18 févr. 2019, n° 138y0, p. 1 à 11 ; LPA 19 févr. 2019, n° 142v2, p. 11 à 21 et […]

Publié le 21 février 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 10 (Janvier 2017 – Février 2018) (3e partie)

L’activité touristique est régie par le Code du tourisme promulgué en 2006, mais elle continue aussi de nécessiter le recours à de nombreuses notions, règles ou principes empruntés à d’autres domaines du droit. NDLR –V. 1re et 2e partie parues in LPA 18 févr. 2019, n° 138y0, et LPA 19 févr. 2019, n° 142v2. I – Les acteurs du tourisme A – Acteurs publics […]

Publié le 20 février 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 10 (Janvier 2017 – Février 2018) (2e partie)

L’activité touristique est régie par le Code du tourisme promulgué en 2006, mais elle continue aussi de nécessiter le recours à de nombreuses notions, règles ou principes empruntés à d’autres domaines du droit. NDLR –V. 1re partie parue in LPA 18 févr. 2019, n° 138y0. I – Les acteurs du tourisme A – Acteurs publics II – Acteurs privés A – Organisations professionnelles […]

Publié le 19 février 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 10 (Janvier 2017 – Février 2018) (1re partie)

L’activité touristique est régie par le Code du tourisme promulgué en 2006, mais elle continue aussi de nécessiter le recours à de nombreuses notions, règles ou principes empruntés à d’autres domaines du droit. L’année 2017 est encore marquée par une succession d’événements terroristes, que ce soit à Paris, Barcelone, Londres ou Berlin, et par des actes […]

Publié le 18 février 2019 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 9 (Janvier 2016 – Février 2017) (Suite et fin)

51,9 % des Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne le 23 juin 2016 lors d’un référendum organisé par l’ancien Premier ministre David Cameron. Donald Trump, 70 ans, a remporté les primaires républicaines puis l’élection présidentielle de 2016 aux États-Unis. Le monde change et le tourisme aussi. Après les dramatiques attentats de 2015 et 2016 en France qui ont eu […]

Publié le 16 novembre 2017 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 9 (Janvier 2016 – Février 2017) (3e partie)

51,9 % des Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne le 23 juin 2016 lors d’un référendum organisé par l’ancien Premier ministre David Cameron. Donald Trump, 70 ans, a remporté les primaires républicaines puis l’élection présidentielle de 2016 aux États-Unis. Le monde change et le tourisme aussi. Après les dramatiques attentats de 2015 et 2016 en France qui ont eu […]

Publié le 15 novembre 2017 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 9 (Janvier 2016 – Février 2017) (2e partie)

51,9 % des Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne le 23 juin 2016 lors d’un référendum organisé par l’ancien Premier ministre David Cameron. Donald Trump, 70 ans, a remporté les primaires républicaines puis l’élection présidentielle de 2016 aux États-Unis. Le monde change et le tourisme aussi. Après les dramatiques attentats de 2015 et 2016 en France qui ont eu […]

Publié le 14 novembre 2017 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 9 (Janvier 2016 – Février 2017) (1re partie)

51,9 % des Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne le 23 juin 2016 lors d’un référendum organisé par l’ancien Premier ministre David Cameron. Donald Trump, 70 ans, a remporté les primaires républicaines puis l’élection présidentielle de 2016 aux États-Unis. Le monde change et le tourisme aussi. Après les dramatiques attentats de 2015 et 2016 en France qui ont eu […]

Publié le 13 novembre 2017 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 8 (Janvier 2015 – Mars 2016) (5e partie)

CE, 9 oct. 2015, no 384804, Cne de Lauzet-sur-Ubaye c/ Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement Cass. soc., 25 mars 2015, no 13-27695 Cass. soc., 24 juin 2015, no 13-25761 Cass. soc., 7 juill. 2015, no 13-17195 Cass. soc., 8 juill. 2015, no 14-16330 CJUE, 1er oct. 2015, no 432/14, O. c/ Bio Philippe Auguste SARL CE, 24 févr. 2015, nos 374726, 374905, 376267 et 376411, Féd. des employés et cadres […]

Publié le 7 octobre 2016 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 8 (Janvier 2015 – Mars 2016) (4e partie)

CE, 9 oct. 2015, no 384804, Cne de Lauzet-sur-Ubaye c/ Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement Cass. soc., 25 mars 2015, no 13-27695 Cass. soc., 24 juin 2015, no 13-25761 Cass. soc., 7 juill. 2015, no 13-17195 Cass. soc., 8 juill. 2015, no 14-16330 CJUE, 1er oct. 2015, no 432/14, O. c/ Bio Philippe Auguste SARL CE, 24 févr. 2015, nos 374726, 374905, 376267 et 376411, Féd. des employés et cadres […]

Publié le 6 octobre 2016 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 8 (Janvier 2015 – Mars 2016) (3e partie)

CE, 9 oct. 2015, no 384804, Cne de Lauzet-sur-Ubaye c/ Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement Cass. soc., 25 mars 2015, no 13-27695 Cass. soc., 24 juin 2015, no 13-25761 Cass. soc., 7 juill. 2015, no 13-17195 Cass. soc., 8 juill. 2015, no 14-16330 CJUE, 1er oct. 2015, no 432/14, O. c/ Bio Philippe Auguste SARL CE, 24 févr. 2015, nos 374726, 374905, 376267 et 376411, Féd. des employés et […]

Publié le 5 octobre 2016 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 8 (Janvier 2015 – Mars 2016) (2e partie)

CE, 9 oct. 2015, no 384804, Cne de Lauzet-sur-Ubaye c/ Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement Cass. soc., 25 mars 2015, no 13-27695 Cass. soc., 24 juin 2015, no 13-25761 Cass. soc., 7 juill. 2015, no 13-17195 Cass. soc., 8 juill. 2015, no 14-16330 CJUE, 1er oct. 2015, no 432/14, O. c/ Bio Philippe Auguste SARL CE, 24 févr. 2015, nos 374726, 374905, 376267 et 376411, Féd. des employés et […]

Publié le 4 octobre 2016 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale

Chronique de droit du tourisme n° 8 (Janvier 2015 – Mars 2016) (1re partie)

Le tourisme comme emblème d’une civilisation des loisirs (A. Corbin, L’avènement des loisirs, Aubier, 1995), est un secteur particulièrement sensible à l’expansion du terrorisme, en dehors ou au sein des frontières nationales. Au-delà des drames humains, le sentiment d’insécurité recherché par ses instigateurs entraîne des répercussions sur la fréquentation touristique de pays qui en dépendent […]

Publié le 3 octobre 2016 par   Laboratoire de recherche juridique (LARJ – EA 3603), université Lille Nord de France, université du Littoral Côte d’Opale
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