Histoire du droit

Le 2 avril dernier avait lieu un vote par lequel une portion des Parisiens s’étant déplacée dans les urnes a majoritairement voté contre le maintien des trottinettes en libre-service dans la capitale. La maire de Paris s’est engagée à respecter la décision en ne renouvelant pas l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, jusque-là concédée à trois […]

Ancienne colonie française et actuel État américain, la Louisiane constitue une anomalie étatsunienne du fait de son héritage européen. Unique État de tradition romano-civiliste dans une nation de common law, la Louisiane a façonné un droit hybride, fortement inspiré de la France. Comment la vente de la Louisiane a-t-elle également provoqué l’adoption du Code napoléonien […]

Le plus célèbre de tous les bagnards est un personnage de fiction. Mais pour décrire le protagoniste de son roman Les Misérables, paru en 1862, Victor Hugo s’est sérieusement documenté, parvenant à tracer les traits d’un homme qui a fini par devenir le véritable archétype du bagnard. Victor Hugo fait naître son personnage en 1769, […]

Les institutions actuelles renouent avec certains traits de la féodalité, si bien qu’il devient possible de parler de « nouvelles féodalités ». Nous proposons d’en faire une lecture au prisme du démembrement de la puissance publique. Sur les évolutions du droit actuel, l’historien du droit ne peut s’empêcher de penser que l’on assiste aujourd’hui à l’éclosion de […]

Alors que le ressac du Covid-19 se poursuit, les opposants aux vaccins boivent la tasse. Le passe sanitaire s’efface au profit du passe vaccinal. Les réfractaires sont mis au ban de la société, ce qui revient peu ou prou à proclamer l’obligation vaccinale pour tous. Les non-vaccinés s’insurgent contre une atteinte inédite à leur liberté, […]

Le musée Dreyfus a ouvert ses portes au public le 28 octobre 2021 à Médan dans les Yvelines (78). Situé juste à côté de la maison d’Émile Zola, il permet de revenir sur les différents épisodes de l’affaire concernant le capitaine Alfred Dreyfus. Un moment important dans l’histoire de France, qui commence en 1894 et […]

L’article L. 2221 du Code du patrimoine prévoit l’enregistrement audiovisuel des audiences publiques pour la constitution d’archives historiques. La jurisprudence doit affiner le texte et expliquer ce qu’est l’intérêt historique, mais de nombreuses difficultés se posent, engendrant alors le non-enregistrement de procès qui pourraient être utiles pour la recherche de demain. La loi du 11 juillet 1985 […]