Environnement

Le droit de l’environnement encadre les règles de gestion, de restauration et de protection de l’environnement contre des perturbations écologiques. On y retrouve le droit de l’air, de l’eau et de la mer, le droit des sols, le droit de la biodiversité, le droit de la chasse, pêche et énergie, le droit du bruit, le droit de la protection de la nature. Pour en savoir plus, partez à la découverte de nos articles juridiques.

Les dernières publications

Le site Natura 2000 de Seine-Saint-Denis, réservoir unique de biodiversité

Le département de Seine-Saint-Denis accueille sur son territoire un site Natura 2000 qui abrite une douzaine d’espèces d’oiseaux menacés et définies par la directive européenne Oiseaux de 1979. Plus de 2 500 espèces de végétaux, d’animaux et de champignons ont été recensées en Seine-Saint-Denis, dont une douzaine d’espèces d’oiseaux remarquables, devenus rares en Europe : le butor […]

par Frédérique Perrotin

Le Val-de-Marne se mobilise face au réchauffement climatique

Particulièrement vulnérable au changement climatique, le département du Val-de-Marne s’attache à cartographier les îlots de chaleur urbain, à étendre ses espaces verts et à limiter l’empreinte environnementale de ses politiques publiques départementales. Le changement climatique est déjà une réalité. Avec une augmentation moyenne de 2,3° depuis l’ère pré-industrielle (1850-1900), la France est un des pays […]

par Frédérique Perrotin

Sauvegarde du patrimoine : le rôle du département des Yvelines auprès des plus petites communes

Le département des Yvelines (78) a mis en place une politique originale d’accompagnement à la préservation du patrimoine culturel présent sur son territoire, dédiée aux petites communes rurales et axée sur la prévention. Pour les collectivités publiques, la charge financière d’entretien du patrimoine culturel est lourde. Si on prend l’exemple du seul patrimoine religieux, d’après […]

par Frédérique Perrotin

Tempête Kirk : l’état de catastrophes naturelles reconnu dans l’Essonne et les Yvelines

L’état de catastrophe naturelle vient d’être reconnu par voie d’arrêté ministériel dans les communes frappées par la tempête Kirk qui s’est abattue sur la France métropolitaine en octobre, provoquant des inondations exceptionnelles. À la mi-octobre, 11 départements (Ardèche, Alpes-Maritimes, Corrèze, Essonne, Eure-et-Loir, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loire, Lozère, Rhône, Yvelines) ont subi des inondations exceptionnelles provoquées par le […]

par Annabelle Pando

Les enjeux de la rénovation énergétique dans le département des Hauts-de-Seine

Transition énergétique : le département des Hauts-de-Seine (92) se mobilise pour faciliter la rénovation de son parc immobilier. L’immobilier est responsable de 18 % des émissions de gaz à effet de serre en France. La rénovation énergétique des bâtiments constitue donc un défi majeur. La rénovation énergétique des bâtiments, et en particulier des logements, constitue l’un des […]

par Frédérique Perrotin

Réduction des émissions de gaz à effet de serre : les ambitions de la COP départementale de l’Essonne

Face aux conséquences des crises climatiques et de la biodiversité qui ont des retombées très concrètes sur le territoire essonnien, le département se mobilise. Dans le cadre de la COP départementale d’Île-de-France, le département de l’Essonne a convié les acteurs locaux pour réfléchir ensemble aux moyens concrets afin de mettre en œuvre une vraie politique […]

par Frédérique Perrotin

Les 20 recommandations du Sénat pour mieux armer les territoires face aux inondations

Sous l’impulsion du président du Sénat, la commission des finances et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ont mené une mission de contrôle conjointe sur les violentes inondations survenues en France en 2023 et au début de l’année 2024. Les huit mois de travaux ont nourri l’expertise des rapporteurs, Jean-François Rapin et Jean-Yves […]

par Rédaction Brèves

Les enjeux de la lutte contre la précarité énergétique dans le département des Yvelines

La précarité énergétique n’épargne pas le département des Yvelines dont une partie du parc immobilier est ancien et bâti avant la mise en place des réglementations thermiques. La rénovation énergétique des logements qui s’inscrit dans la lutte contre la transition climatique permet d’améliorer le confort de vie des habitants et d’abaisser leur facture énergétique. Le […]

par Frédérique Perrotin

Val-de-Marne : le mécénat au service de la préservation d’un corridor écologique

Entre Marne-la-Vallée et Charenton-le-Pont, les bras de la Marne abritent plusieurs dizaines d’îles. Ces biotopes constituent des refuges naturels pour la faune et la flore. Ils jouent un rôle stratégique pour la préservation de la biodiversité en Île-de-France. En 2023, dans le cadre de son programme « Patrimoine naturel et Biodiversité », la Fondation du Patrimoine a […]

par Frédérique Perrotin

Le Sénat rejette la proposition de loi relative à l’indemnisation liée au retrait-gonflement des argiles

La commission des finances du Sénat a rejeté, en première lecture, la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, déposée initialement le 21 février 2023, et visant à prévoir une meilleure procédure d’indemnisation en cas de sécheresse et de phénomène de retrait‑gonflement des argiles. Le texte initial entend modifier les critères de reconnaissance […]

par Rédaction Brèves