Divers

Ce volume permet de revivre treize procès parmi les plus retentissants du XXe siècle à travers les sténographies des audiences, publiées en de larges extraits, où se succèdent débats, réquisitoires et plaidoiries des avocats. L’originalité du travail de Stéphanie de Saint Marc est d’établir un cheminement et de dégager des correspondances entre ces différentes affaires […]

L’Institut du droit des affaires internationales de la Chambre de commerce internationale (ICC) organise, le 1er décembre prochain, sa 36e réunion annuelle sur le thème « Procédures d’expertises et dispute boards : instruments de prévention et de règlements des différends », sous la présidence d’Yves Derains, Filip de Ly et Paul-A. Gélinas, membres de l’Institut. Le recours aux experts jouit […]

La révolution numérique bouleverse profondément la technique, les usages, nos modèles économiques mais aussi… le droit. Cette transformation oubliée n’est pas le fruit du hasard. Elle est le fait d’une alliance entre les libertariens californiens, les grandes entreprises de la Silicon Valley et le Gouvernement américain. Ensemble, ils imposent leurs valeurs et leur droit. Avez-vous […]

Le Journal of Regulation (JoR) organise, avec l’École d’affaires publiques et le département d’économie de Sciences Po Paris, sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche, professeur de droit économique à Sciences Po, directeur du JoR, un cycle de conférences jusqu’au 30 novembre prochain sur le thème : « Régulation, supervision, compliance ». La supervision était spécifique à […]

La faculté de droit de l’université du Maine organise un colloque intitulé « Le droit souple démasqué, articulation des normes privées, publiques et internationales » qui aura lieu le 2 décembre prochain à l’université du Maine, sous l’égide des professeurs Sarah Cassella, Valérie Lasserre (co-directrices du laboratoire de recherche Themis-UM) et Benoît Lecourt. Le droit souple […]

L’Association française de droit rural organise son 33e congrès national les 25 et 26 novembre prochains sur le thème : « Le droit pénal et l’agriculteur ». Cette manifestation est ouverte au titre de la formation continue. L’AFDR étudie toutes les questions relatives au droit rural et formule des propositions et des avis auprès des organismes publics et privés, […]

Comme son titre l’indique, cet ouvrage n’est pas seulement de déontologie mais aussi de droit : la première ne se dissout pas dans le second et le second n’explique pas tout. Cette deuxième édition qui commence par l’histoire de la profession d’avocat et la définition de sa déontologie se répartit par chapitres thématiques, embrassant la […]

L’association internationale Francarbi organise, le 2 décembre prochain, un colloque sur le principe du contradictoire à Bruxelles, en présence du ministre de la Justice et du ministre des Affaires étrangères belges et avec la participation de l’Association française de l’arbitrage et du Centre belge d’arbitrage et de médiation. Programme : – Allocution de bienvenue, par G. Keutgen, président […]

Le rôle de l’État dans les affaires économiques et la discipline juridique qui l’encadre sont aujourd’hui fortement sollicités, du fait d’un contexte appelant des mesures de soutien, de relance et surtout de régulation. Qu’elle intervienne pour encadrer les activités économiques privées ou en qualité d’entrepreneur ou de partenaire, la puissance publique doit désormais inscrire son […]

Le Comité français de l’arbitrage organise, le 4 novembre prochain, son colloque annuel sur le thème du contrat devant l’arbitre, sous la direction scientifique de Laurent Aynès, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Programme : — Allocution d’ouverture par Laurent Jaeger, président du CFA. — Présentation du colloque par Laurent Aynès, directeur scientifique du colloque, professeur à l’université […]

Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d’une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d’ouverture d’une procédure collective. Cette 11e édition de Droit des sûretés et garanties du crédit prend en compte l’importante réforme du droit […]

Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l’objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés. L’exposé est fait sous une […]

L’Institut de criminologie de Paris organise, le 3 novembre prochain, une table ronde sur le rôle de l’Administration dans la répression des infractions d’affaires. Programme : — Propos introductifs, par P. Conte, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II). — L’Administration : un soutien à la répression des infractions d’affaires ?, par C. Blanchard, professeur à l’université d’Angers. — […]

Le droit de l’environnement est une matière désormais reconnue. Après les acquis du processus de Grenelle, les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports en passant par le droit de l’urbanisme et le droit […]

Les 14e Rencontres de droit et procédure administrative de Marseille auront lieu le 25 novembre prochain, organisées par l’Ordre des avocats au barreau de Marseille en partenariat avec le tribunal administratif et la cour administrative d’appel de Marseille, l’École des avocats du Sud-Est et l’université Aix-Marseille, sous la direction de Marc Ringle, ancien bâtonnier et […]

Le barreau de Versailles organise les XVIIe assises nationales des avocats d’enfants les 4 et 5 novembre prochains. Cet événement abordera le thème inédit de l’enfant en Europe, qu’il soit en infraction avec la loi ou en danger, sans oublier l’enfant étranger isolé. Seront accueillis la vice-présidente du Comité des droits de l’enfant de l’ONU qui présentera l’état […]

Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont indispensables au crédit, lequel innerve la vie économique. Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la recherche d’un équilibre entre le droit du créancier, les intérêts du débiteur et les contraintes de la vie […]

Communiqué du Club des juristes, 10 oct. 2016. Depuis sa création, en 2009, le Prix du livre juridique vient récompenser un ouvrage juridique paru au cours des douze derniers mois. Créé en 2013, le Prix du livre de la pratique juridique récompense un ouvrage, paru dans l’année, à destination des praticiens du droit. Pour cette […]

Lorsque les créances sont à exécution immédiate, elles disparaissent aussitôt qu’elles sont nées. Mais quand l’exécution est différée, le créancier court un risque d’inexécution et cherchera bien souvent des garanties de paiement. En ce sens le droit des sûretés est lié au crédit auquel il ajoute la sécurité : il n’y a pas de crédit sans […]

S’interroger sur la rétroactivité de la jurisprudence, c’est, en réalité, se poser trois questions, lesquelles dictent les trois parties de la thèse. La jurisprudence est-elle véritablement rétroactive ? La réponse apportée est affirmative. Un détour nécessaire par la philosophie du droit a ainsi été effectué pour montrer que le juge créait des règles de droit. Pourquoi […]