Divers

Île de Groix, paysage côtier (falaises de l’île de Groix ; entrée du port de Saint-Nicolas) – Huile sur toile – 1908 – 92 x 64 cm – Ville de Lorient. Y. Boëlle – Collection picturale – Ville de Lorient.jpg Si la Normandie a attiré les Impressionnistes par son atmosphère entre nuages et mer, c’est […]

La Mission de recherche Droit & Justice vient de publier un rapport pluridisciplinaire, intitulé : « Comment le numérique transforme le droit et la justice vers de nouveaux usages et un bouleversement de la prise de décision ». Il a été élaboré sous la direction de Lêmy Godefroy, maître de conférences HDR en droit, GREDEG, […]

Parmi la dernière vague de nominations et de promotions dans l’Ordre national de la Légion d’honneur (décrets du 13 juillet 2019 : JO du 14 juillet 2019), on relève les personnalités suivantes : Au grade de commandeur M. Cadot (Michel, François, Jacques), préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris. M. Dutheillet de Lamothe (Olivier, […]

L’entraide administrative internationale, spécialement dans le domaine fiscal, fait souvent l’actualité. Le thème de l’entraide administrative est toutefois peu présent dans les ouvrages de droit administratif général ou de procédure administrative. Le présent ouvrage (qui regroupe les actes de la Journée de droit administratif 2018) a l’ambition de combler une forme de lacune. Il couvre […]

Transaction, médiation, conciliation, divorce sans juge, tentative de règlement amiable, composition pénale, alternatives aux poursuites, convention de procédure participative, convention judiciaire d’intérêt public, on ne compte plus les procédés déjudiciarisés en matière civile comme en matière pénale, procédés que le législateur vient régulièrement étendre ou simplifier avec pour objectif de « juger moins » pour […]

La Conférence des bâtonniers réunie en assemblée générale à Paris, le 28 juin 2019, vient d’élire Hélène Fontaine à la première vice-présidence. Ancien bâtonnier de Lille, elle a été élue au premier tour avec 60,35 % des voix (17 868 des voix pour 29 607 suffrages exprimés) aux fonctions de première vice-présidente de la Conférence des bâtonniers. […]

À l’origine du Parlement, il y a l’impôt. C’est pour donner son consentement à l’impôt qu’est apparu, au cours du Moyen Âge, en Angleterre, le Commun conseil. Plus tard, il se transformera en Parlement et étendra son contrôle aux dépenses. L’histoire aurait pu s’arrêter là. Mais l’Angleterre, « voisine d’aucun par la terre est devenue, […]

La revue annuelle de l’Ordre vient de paraître dont le dossier principal a pour thème : « La laïcité ». La France n’est pas la seule République laïque en Europe. Elle n’est pas non plus la seule à avoir connu des guerres de religion particulièrement sanglantes. Mais la peur de la guerre civile reste profondément ancrée dans […]

Shakyamuni entrant dans le nirvana (Nehan no Shaka) RMN-Grand Palais (MNAAG, Paris) / Thierry Ollivier Le musée Guimet possède une place à part dans la capitale en raison de son exceptionnelle collection d’art asiatique commencée par Émile Guimet, fondateur de ce lieu en 1889. Depuis sa création le musée s’est enrichi de nombreuses pièces concernant […]

Aujourd’hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l’impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l’ensemble des acteurs. Mais toute médaille […]