Bibliographie

Les dernières publications

Droit et pratique de l’action humanitaire

Comptant parmi les principales politiques publiques internationales, déployée de façon permanente sur tous les continents, l’action humanitaire vient aujourd’hui au secours de quelque 200 millions de bénéficiaires. Le premier sommet humanitaire mondial, sous l’égide des Nations unies, en 2016, a mis en évidence les défis auxquels elle est confrontée, comme en témoignent la dimension prise […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Contrats spéciaux

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver… L’arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d’opérations, dont l’univers est en perpétuelle expansion. L’imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu’il est délicat d’appréhender. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Introduction aux conventions de double imposition

Ce manuel offre une introduction aux principales normes et techniques mises en œuvre dans les conventions de lutte contre la double imposition. Il existe aujourd’hui plusieurs milliers de ces conventions en vigueur dans le monde. Malgré leur dimension bilatérale, elles se rejoignent sur beaucoup de points, notamment parce qu’elles sont généralement inspirées des deux grands […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Droit de l’intelligence artificielle

L’intelligence artificielle est une réalité présente et qui s’impose durablement, même s’il y a encore beaucoup à attendre de ses applications. Des institutions européennes et internationales ont commencé à évaluer les implications économiques, sociales et sociétales d’une révolution technologique appelée à marquer le XXIe siècle. Cet ouvrage est consacré à ses implications juridiques. Sans prétendre […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les principes communs de la procédure administrative : essai d’identification

Forger des principes communs pour un espace normatif global ? La question a envahi le débat juridique à propos de la procédure administrative, car de tels principes offrent des modèles de référence, donc des attentes partagées, afin d’évaluer le comportement des administrations nationales et des institutions internationales à l’égard des particuliers. Certaines manifestations en sont […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr